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La révision du procès pénal est une procédure particulière permettant de remettre en question une décision judiciaire devenue définitive au détriment du principe de l'autorité de la chose jugée. En effet, le législateur a voulu donner une chance à la vérité quitte à égratigner légèrement la sécurité juridique. Il devient intéressant de savoir comment le législateur articule la cohabitation entre la sécurité et la vérité dans le régime de la révision en matière pénale. La rencontre entre les deux impératifs est en réalité celle de l’autorité de la chose jugée et d’un droit quasi absolu à la justice, d’où la tension observée dans un premier temps. Un consensus est trouvé entre la sécurité et la vérité pour une poignée de main sans étreinte dans la mesure où le législateur a su trouver un juste milieu permettant à chaque impératif de s’exprimer dans des limites concises.
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- Article de revue (1)
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Entre 2000 et 2025
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Entre 2020 et 2025
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- 2024 (1)
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Entre 2020 et 2025
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