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  • Le thème de recherche porte sur la clause du prix en matière des contrats du commerce international, Cette étude qui tente d’y contribuer, porte essentiellement sur le domaine des pratiques contractuelles en droit des contrats du commerce international de longue durée, elle se propose de chercher les différentes techniques conventionnelles et juridiques pouvant maintenir la stabilité du prix et de chercher un moyen permettant de sauvegarder l’équilibre contractuel en dépit d’un bouleversement des données initiales causé par la survenances de circonstances nouvelles. Le prix est un élément essentiel dans la vie du contrat du commerce international sur lequel se focalise le consentement. Il est le centre de gravité du contrat international, mais vu la durée d’exécution des contrats internationaux et les différentes circonstances -imprévision ,force majeure et bouleversement économique- qui entravent la bonne exécution des clauses du contrat dont il est le prix, la modification et l’adaptation du prix devienne une nécessité imposée par les pratiques contractuelles et la jurisprudence arbitrale, cette révision ou réadaptation causé par l’impact de nouvelles circonstances imprévues permettra de sauver le contrat de sa disparition prématurée. Ainsi, le prix change de statut est devient élément secondaire qui varie en vertu des nouvelles circonstances, il remplit la fonction de protectionnisme pour maintenir la stabilité des contrats du commerce international.

  • تناولت هذه الدراسة أهم عنصر من عناصر عملية التحكيم، ألا وهو دور المحكم في خصومة التحكيم، وذلك من خلال معرفة شروط وإجراءات اختاره ومركزه القانوني وسلطاته والتزاماته . و قد بدأت الدراسة بمقدمة تضمنت العناصر الرئيسية للبحث وتناولنا ف الفصل الأول التعريف بالمحكم من خلال بيان معناه وتميزه عن القاضي والخبير والمصالح والوكيل، كذلك بيان الشروط الواجب توافرها في المحكم، كما تم توضيح المركز القانوني للمحكم في خصومة التحكم وكذا بيان طرق تشكيل هيئة التحكيم. كما تناولنا سلطات المحكم، سواء كانت ناشئة عن اتفاق التحكيم، أم المخولة له بموجب القانون، وبيان الالتزامات المرمية على عاتقه أثناء مباشرته لمهمته، وكل ذلك من خلال الفصل الثاني. ومن أهم النتائج التي خلصت إليها الدراسة، هي أن المحكم يتمتع بسلطات واسعة في خصومة التحكيم، إلا أن هذه السلطات الواسعة ليست مطلقة بلا قيود، وإنما يفرض على المحكم عدة التزامات منذ قبوله مهمة التحكيم وحتى صدور الحكم الفاصل في النزاع مرورا بالتزاماته أثناء سير الاجراءات مع مراعاة احترام المبادئ الأساسية للتقاضي. Cette étude portait sur l'élément le plus important du processus d'arbitrage, à savoir le rôle d'arbitre dans l'arbitrage des différends, et grâce à la connaissance des conditions et des procédures choisies statut juridique, pouvoirs et obligations. L'étude a commencé par une introduction comprenait les principaux éléments de la recherche et nous traitée dans le premier arbitre de définition de chapitre à travers les moyens de déclaration et de le distinguer du juge et expert, des intérêts et de l'agent, ainsi que la déclaration des conditions à remplir par l'arbitre, a également clarifier le statut juridique d'un arbitre dans le contrôle des différends, ainsi qu'une description des moyens de la formation du tribunal. Comme nous approchions les autorités de l'arbitre, que ce soit en raison de la convention d'arbitrage, ou qui lui sont conférés en vertu de la loi, et la déclaration des obligations jetées sur lui-même pendant l'exécution de leur mission, et tout au long du deuxième trimestre. Parmi les résultats les plus importants de l'étude, il est que l'arbitre dispose de larges pouvoirs à l'arbitrage des différends, mais ces larges pouvoirs est pas absolue, sans restrictions, mais a imposé à l'arbitre plusieurs engagements depuis accepter la tâche d'arbitrage et jusqu'à la délivrance de l'arbitre décisif dans le conflit par ses obligations au cours de la procédure, avec en tenant compte du respect des principes de base du litige

Dernière mise à jour depuis la base de données : 16/12/2025 01:00 (UTC)

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