Bibliographie sélective OHADA

Corruption has widely been recognized as one of the impediments to the socio-economic cum political development of Nigeria. By 2000, it was observed that the conduct of government business in Nigeria had become difficult and expensive due to pervasive corruption, particularly procurement fraud. Although procurement fraud is one of the most common avenues of corruption in most countries, its incidence in Nigeria by 2000 was particularly widespread. To reverse this ugly trend, the Nigerian government initiated the public procurement reforms with a view that a corrupt-free procurement process will among other things, promote economic development in the country. Consequent upon the reform, the Public Procurement Act was enacted while the Bureau of Public Procurement was established to ensure due process, accountability and transparency in the award of government contract. In this light, this study evaluated the impact of the public procurement reforms on the economic development of Nigeria. We relied on documentary method of data collection and content analysis of data. Meanwhile, employing the basic propositions emanating from the Marxist theory of the Post-Colonial State, this study noted that the nature and character of Nigerian state undermined the procurement reform from achieving its expected goals. We however, recommended for the removal of the immunity in the constitution and strengthening of the anti-graft agencies in Nigeria.

En matière de formation des contrats, le consentement de la partie qui s’oblige est soumis au principe de liberté des formes. Par exception, la volonté doit adopter une certaine forme contractuelle pour s’extérioriser. Face à l’évolution du droit des contrats et à la nécessité de combattre les déséquilibres contractuels propres aux rapports contractuels actuels, le formalisme expérimente un processus de revitalisation et de renaissance en droit contemporain dont la finalité principale consiste à protéger le consentement contractuel des parties au contrat. Cela rend indispensable l’analyse des fondements du formalisme et de son rôle dans la protection du consentement contractuel en droit contemporain, à travers la révision transversale de ses nouvelles manifestations, principalement en matière du droit de la consommation et du commerce électronique ; pour constater finalement ses véritables effets et conséquences en matière du droit des contrats.

Audit quality has been evaluated in academic literature accordingly with auditor qualities, due to the difficulties of observing auditing technical process itself. The qualities of a good auditor are then competence and independence, sine qua none conditions of audit quality. That approach is otherwise valid only if there is a valuable framework like stock market where auditor’s competence and independence could be observed. In OHADA space countries, the financial market is approximately off. It is therefore impossible to assess audit quality the way it has been done in prior literature. This study suggests a new approach of assessing audit quality in OHADA countries in relation with audit committees member’s perception of auditing process. Using an innovative qualitative approach inspired from Manita (2008), the results suggest to take into account the auditor’s knowledge of the company, the relevance of the identified zone of risks and the degree of communication with the board of directors.

Cette thèse a pour objectif général d 'analyser les effets de la connectivité sur l'accès au marché international des pays de la CEMAC. D'une part, elle expose les effets de la connectivité physique sur les échanges et, d'autre part, elle présente le rôle joué par les institutions dans la connectivité et la facilitation des échanges. En utilisant le modèle de gravité augmenté sur la période de 2006-2013 à partir de la méthode de Pseudo Maximum de Vraisemblance de la Loi de Poisson (PPML), les résultats d 'estimations économétriques ont pu montrer que la CEMAC reste un espace peu connecté et cette faible connectivité constitue un obstacle à ses échanges. De plus, afin de mener à bien notre régression, l'analyse en composante principale (ACP) a été utilisée pour calculer un indice de connectivité physique de transport, de démontrer l'hétérogénéité infrastructurelle et spatiale de la CEMAC, et de classer les pays les plus connectés de la zone.

Le risque zéro n'existe pas ! Aussi, pour se protéger contre d'éventuels impayés, les créanciers n'hésitent pas à demander à leurs futurs débiteurs des garanties. Parmi ces dernières, le cautionnement tient une place de choix. Grâce à sa rapidité, sa simplicité, il séduit et devient au fil du temps « la reine des sûretés » mais dont le royaume cache bien des surprises, surtout pour les cautions qui ne se posent guère de questions lors de la formation du contrat. Prenant le risque d'autrui, les cautions disposent-elles des bonnes clés pour entrer en relations contractuelles ? Mesurent-elles la portée de leur engagement ? Il est permis d'en douter au regard de l'important contentieux qui agite la matière. Dans ce cas, comment les protéger efficacement sans mettre en péril le cautionnement ? Définit, ou plus exactement décrit à l'article 2288 du Code civil comme « celui qui se rend caution d'une obligation se soumet envers le créancier à satisfaire à cette obligation si le débiteur n'y satisfait pas lui-même », le cautionnement est soumis à de vives critiques. On s'interroge sur son efficacité, on doute de sa souplesse, de son aptitude à offrir la sécurité juridique attendue. On fustige également l'intrusion excessive du législateur et de la jurisprudence dans le contrat. Mais ces derniers se sont donnés pour mission de délivrer à la caution le fameux « mode d'emploi » qui doit l'avertir des menaces que dissimule cette sûreté. Mais la philosophie protectrice des cautions a poussé le raisonnement très loin, peut-être trop loin. Or, il faut un ajustement des règles du cautionnement à la mesure du droit des sûretés qui demeure une matière foisonnante où la vivacité, la créativité rythment les rapports contractuels. Le droit du cautionnement doit dès lors se garder d'être figé, immobile dans un monde qui est en perpétuelle mouvement et où le temps est à la révision, aux recherches pour être en adéquation avec les besoins économiques, sociaux et juridiques de notre société. De fait le cautionnement doit s'extraire de ce cercle vicieux dans lequel il est tombé.

Le thème de recherche porte sur la clause du prix en matière des contrats du commerce international, Cette étude qui tente d’y contribuer, porte essentiellement sur le domaine des pratiques contractuelles en droit des contrats du commerce international de longue durée, elle se propose de chercher les différentes techniques conventionnelles et juridiques pouvant maintenir la stabilité du prix et de chercher un moyen permettant de sauvegarder l’équilibre contractuel en dépit d’un bouleversement des données initiales causé par la survenances de circonstances nouvelles. Le prix est un élément essentiel dans la vie du contrat du commerce international sur lequel se focalise le consentement. Il est le centre de gravité du contrat international, mais vu la durée d’exécution des contrats internationaux et les différentes circonstances -imprévision ,force majeure et bouleversement économique- qui entravent la bonne exécution des clauses du contrat dont il est le prix, la modification et l’adaptation du prix devienne une nécessité imposée par les pratiques contractuelles et la jurisprudence arbitrale, cette révision ou réadaptation causé par l’impact de nouvelles circonstances imprévues permettra de sauver le contrat de sa disparition prématurée. Ainsi, le prix change de statut est devient élément secondaire qui varie en vertu des nouvelles circonstances, il remplit la fonction de protectionnisme pour maintenir la stabilité des contrats du commerce international.

Este trabajo estudia los remedios antitrust que la Comisión Europea tiene el poder de imponer en el marco de su actividad de aplicación pública del Derecho de la competencia y asimismo analiza uno de los remedios que pertenecen al área del private antitrust enforcement, es decir el remedio indemnizatorio que los órganos jurisdiccionales nacionales pueden reconocer en favor de las víctimas de ilícitos concurrenciales en los supuestos de ejercicio, en forma autónoma o subsiguiente a la intervención administrativa, de una acción de indemnización por daños y perjuicios por incumplimiento de la normativa comunitaria de defensa de la competencia. En el trabajo se realiza antes de todo un encuadramiento general de ambas categorías de remedios en el ámbito del sistema de antitrust enforcement. Sucesivamente se desarrolla un análisis de los remedios públicos tanto desde el punto de vista teórico como a la luz de la praxis aplicativa comunitaria, recurriendo a una aproximación metodológica de tipo dogmático y económico. El trabajo, empleando una metodología parecida estudia los aspectos sustanciales y procesales del remedio indemnizatorio. El estudio de este remedio, en particular, se realiza arrancando de un breve análisis de la aplicación privada de la normativa antitrust en el ordenamiento estadounidense, del estado de desarrollo del private antitrust enforcement en Europa antes de la adopción, ratione materiae, de un Libro Verde por parte de la Comisión Europea, de las posiciones asumidas en el debate comunitario por los stakeholders españoles y del posible impacto del nuevo régimen armonizado en el ordenamiento jurídico español.

La intención de esta investigación, es realizar un breve análisis de las ventajas y desventajas que representa, la inclusión en los contratos comerciales, de una cláusula contractual que prevea la resolución de los posibles conflictos que pudiera suscitarse entre las partes, con la interpretación o el cumplimiento del contrato, a través de un ADR, que vincule en un solo proceso a la mediación y al arbitraje (Cláusula Med-Arb). Lo anterior, se pretende verificar a la luz de las disposiciones emitidas por los principales organismos en el comercio internacional, y su perspectiva de aplicación en el Derecho Español.

Los paraísos fiscales son territorios que se caracterizan por tener una baja o nula imposición a determinados vehículos para canalizar inversiones, tener una atractiva legislación comercial y financiera, así como otorgar una confidencialidad a los inversionistas. Sin embargo, legislaciones como la peruana y la española, regulan diversos aspectos de las inversiones realizadas a través de estos territorios o de las operaciones que la empresas locales realizan con residentes de dichos territorios; es decir, desarrollan normas defensivas “anti paraíso” para evitar perjudicar su recaudación tributaria ante el uso de dicho vehículos. Estas normas parten por la difícil tarea de definir qué países o territorios son considerados paraísos fiscales para esta legislación, lo que en sí mismo es una labor compleja por la multiplicidad de criterios utilizados para tal fin, como el uso de tasas referenciales o listados. Incluso en el caso de listados que enumeran las jurisdicciones que se considerarán paraísos fiscales, encontramos variaciones ya que las cifras varían en cada ordenamiento. Así, la legislación peruana sólo identifica 43 paraísos fiscale y la legislación española 33. Una vez que la legislación pasa por la tarea de identificarlos, la segunda etapa consiste en la regulación de normas que previenen los principales usos de los paraísos fiscales: a) Domicilios de conveniencia, b) Sociedades Instrumentales, c) Sociedades Base y las d) Sociedades de servicios. Los paraísos fiscales tienen sus antecedentes más próximos en la segunda mitad del siglo XX. Su notoriedad y crecimiento obedece al desarrollo industrial y económico que se producen después de la Segunda Guerra Mundial así como al proceso de independización de colonias que se encontraban como nuevos Estados en la búsqueda de la atracción de capital extranjero. Actualmente a ello se le suma, entre otros aspectos, la globalización que ubica a los paraísos fiscales en una sociedad de la tecnología e información. Así, en un contexto cada vez más globalizado, los territorios de baja o nula imposición se convierten en una alternativa para optimizar los flujos de la empresa, no sólo por los beneficios fiscales que otorga a la inversión extranjera, sino además, porque ofrecen facilidades financieros, económicas y practicidad en las operaciones. Asimismo, ante estas alternativas se produce también el endurecimiento de las normas frente a las operaciones con paraísos fiscales por lo que se hace imperioso tener claras las características, ventajas y desventajas de este instrumento de planificación tributaria. Bajo la premisa propuesta se hace necesario identificar, las contingencias que podrían derivarse de su utilización e implementación, considerando la creciente regulación anti-paraíso. A través de esta investigación, analizaremos la figura de los paraísos fiscales como una herramienta legal en el Planeamiento Tributario Internacional, cuya utilización dependerá de los inversionistas que estructuren un correcto planeamiento a través de la utilización de estos territorios, la cual es una actividad lícita si se cumplen con los requisitos y condiciones establecidas para su constitución y operatividad. El Planeamiento Tributario, al constituir una estrategia para aminorar la carga tributaria, puede contar con la utilización de estos territorios, asumiendo las consecuencias legales que imponga el país de residencia, ponderando estas restricciones con los beneficios que se obtendrán por invertir en países con una imposición muy baja. En ese contexto, con la elaboración de esta tesis se busca graficar las características de los paraísos fiscales, los principales mecanismos de utilización de estos; así como las medidas anti – paraíso fiscal; igualmente consideramos relevante indicar la proyección del uso de paraísos fiscales de Centroamérica y El Caribe; todo ello a fin de hacer más eficiente su utilización en el empresariado mediante proyectados de los beneficios y riesgos de su uso.

La notion de principe directeur est apparue en procédure civile il y a une quarantaine d’années et sert depuis de guide établissant les garanties fondamentales de bonne justice dans le procès civil. Elle s’est, ensuite, implantée en matière administrative et pénale. Un engouement pour cette notion l'a fait apparaître récemment en droit des contrats à un double niveau : au plan interne tout d'abord, depuis 2008, les différents projets de réforme du droit des contrats innovent par la création d’une nouvelle catégorie juridique, les principes directeurs. En fonction des projets, il est proposé d’intégrer dans cette catégorie la liberté contractuelle, la force obligatoire, la bonne foi, la cohérence. Au plan européen ensuite, les autorités bruxelloises s'interrogent, depuis un certain temps, sur l'opportunité de l'élaboration d'un droit européen des contrats commun à tous les États Membres. À cet effet, on retrouve des principes directeurs dans divers textes, codifications savantes et propositions à venir. Dès lors, ce concept a suscité un grand intérêt et les commentateurs ont majoritairement porté un regard très critique sur cette éventuelle introduction. Plus rarement, cette dernière a provoqué une certaine approbation. L’objet de la recherche consiste donc à approfondir le concept de principes directeurs du droit des contrats car après les premières questions liées à la curiosité scientifique doivent venir les recherches portant sur la science des principes directeurs du droit des contrats. Et si la notion est aujourd’hui fréquemment utilisée, son concept demeure énigmatique, aucun consensus ne s’étant opéré sur le sens même à lui donner et sur ses effets. La notion présente donc de nombreuses zones d’ombres qu’il faudra révéler, d’autant plus, qu’après de multiples résistances du Sénat, la loi du 16 février 2015 a habilité le gouvernement à réformer le droit des contrats par la voie de l’ordonnance. Or, les derniers projets reconnaissent des principes directeurs, il est donc temps d'apprécier la notion et ses effets potentiels. The notion of guiding principle appeared in the field of civil procedure forty years ago and has been since then used as a guide establishing fundamental guarantees for fair justice in the civil trial. Later on, it was implemented in the criminal and administrative matters. Enthusiasm for this notion made it emerge recently in the field of contract law at a double layer: firstly in the domestic legal order, the different reform projects for contract law have been innovating since 2008 because guiding principles have been determined as a new legal category in this matter. According to the project, including in this category contractual freedom, binding force, good faith and coherence has been proposed. Secondly, from a European perspective, Brussels authorities have been questioning for quite a long time the opportunity to elaborate a European contract law common to all member States. As a consequence, some guiding principles can be identified in several sources, scientific codifications and proposals to come. Since then, this concept has generated a great interest and commentators have mainly severely criticised a hypothetic introduction. More rarely, it has been significantly supported. Therefore the purpose of the research is to study in depth the concept of guiding principles in contract law since after the first questions relying on scientific curiosity, researches related to the science of guiding principles in contract law must come. Even though the notion is today often used, its concept remains an enigma, no consensus has been found on its sense or effects. The notion carries many shadowy aspects that will have to be enlightened, especially as after several oppositions from the Senate, the Act adopted on the 16th of February in 2015 authorised the Government to reform contract law by executive orders. Nonetheless, the latest projects recognise some guiding principles so it is time to evaluate the relevance of the notion and determine its potential effects.

Le besoin de sécurité par l’uniformisation du droit des transports internationaux s’est fait sentir dès la création des premières liaisons ferroviaires et aériennes. C’est ainsi qu’une série de conventions a été signée, successivement en matière ferroviaire, maritime, aérienne et finalement en matière de transport de marchandises par route. Ce besoin d’unification de droit des transports s’est fait également manifesté sur le plan régional. En Afrique, ont été adoptées ainsi la Convention inter-Etats sur le transport des marchandises diverses et l’Acte uniforme sur le contrat de transport marchandises par route. Cette superposition d’instruments est source de conflits normatifs non seulement pour les contrats de transport intra-communautaire, mais également en cas de transports extra-communautaires.

Jurisprudence

Ce travail étudie, théoriquement et empiriquement, l'interaction entre le commerce international et l'investissement direct étranger (IDE), interaction qui a été un des principaux canaux de la mondialisation économique et de l'essor des chaînes de valeur mondiales dans la segmentation des activités de production. Les modèles théoriques montrent que le commerce international et les IDE peuvent se développer dans une relation de substituabilité ou de complémentarité. La nature de cette relation peut être la conséquence de facteurs exogènes, déterminants de la spécialisation des pays, ou le résultat de la stratégie endogène des firmes dans l'organisation de leurs activités à l'international. La validation empirique s'appuie sur une adaptation du modèle de gravité, en appliquant les techniques économétrique sur données de panel sur des données bilatérales pour la France au cours de la période de 1993 à 2012. Les estimations mettent en évidence une relation de complémentarité entre le commerce et l'IDE au niveau le plus agrégé. Cependant, une analyse comparative à un niveau plus désagrégé permet de trouver des indices de substituabilité et de complémentarité selon les groupes de pays partenaires.

La fausse qualification de «moyen de défense» attribuée par tradition à l'exception de procédure a conduit le législateur à la soumettre à un régime totalement incohérent et inadapté. L'illustration en est donné par l'échec constaté de l'exclusivité de compétence attribuée au juge de la mise état sur les exceptions de procédure, échec se matérialisant par les nombreuses dérogations que ne cesse d'apporter la jurisprudence à leur régime. Elle se traduit aussi par la quasi-impossibilité pour le demandeur à l'action principale de s'en prévaloir, ce en totale contradiction avec l'esprit des textes. Cette incohérence est illustrée enfin par les confusions opportunistes entre exception de procédure, fin de non-recevoir, incident et défense au fond. L'exception de procédure n'est pas un moyen de défense mais une demande incidente relative à la marche de la procédure qui en termes d'ordre logique doit être examinée par préalable au fond. Elle n'intéresse donc que les rapports procéduraux c'est-à-dire l'instance dont l'ouverture et la conduite aux termes des articles 1 et 2 du Code de procédure civile appartiennent aux parties. La classification et le régime des exceptions de procédure doivent en tenir compte. Il faut donc distinguer les exceptions de procédure opposées à l'ouverture de l'instance de celles qui sont opposées à sa continuation. Seules les premières doivent relever de la compétence exclusive du juge de la mise en état de qui on doit réussir à faire un véritable juge de l'introduction de l'instance. Les exceptions de procédure opposées à la continuation, par contre, doivent pouvoir être proposées au fur et à mesure de leur survenance ou de leur révélation sauf la possibilité pour le juge de les écarter ou de prononcer des condamnations pécuniaires à l'encontre de la partie qui se serait abstenue dans une intention dilatoire ou abusive de les soulever plus tôt.

Management accounting information should aid management in the design and implementation of strategy. Firms adopting a customer-focused strategy need customer accounting (CA) metrics. Yet accounting literature provides limited insights into what CA metrics are used, how they are used, or what factors influence CA measure choice or hinder more widespread adoption of CA practices. This thesis enhances knowledge of actual CA practices as they operate in firms with a customer-focused strategy and uses contingency theory to explain the choice of CA practices and their use in three exploratory case studies consisting of two national banks and a global courier company. The two strategic business units in Alphabank employ locally-developed, activity-based costing systems to produce CA information. Personal Banking incorporates a ‘customer needs met’ variable into a customer lifetime value measure used to segment customers based on potential profitability. Business Banking is smaller and currently uses historical customer profitability analysis at the individual customer level. Despite Alphabank’s overall customer-focused strategy, only product profitability is reported at executive level, and tensions between finance and operations potentially hinder more widespread CA usage. Betabank offers excellent customer service, but despite being very customer-focused they do not measure customer profitability. Executives use predominantly aggregate financial figures with a focus on net interest margin. Service excellence is paramount and Betabank do not consider financial CA useful as they do not segment customers. However, they extensively use non-financial customer related measures to monitor excellent customer service provision in order to enhance future profitability. The courier company uses activity-based costing to produce historical customer profitability analysis which reports direct margin, gross margin and earnings before interest and tax. The analysis discloses significant profitability differences between customer segments, and even between individual customers within segments where customer relationship management is employed. They do not measure full customer lifetime value but the next year’s customer profitability can be modelled using historical cost drivers. Financial CA measures drive initiatives to enhance customer profitability and/or trigger price negotiations. Non-financial CA measures are used to drive the customer-focused strategy and enhance profitability. The three cases demonstrate a considerable diversity in their usage of financial CA practices, with Betabank choosing to use no financial CA at all. Competitive intensity and the use of customer relationship management are found to be key drivers of CA usage at the individual customer level. Segmental customer profitability analysis is used when a large number of customers receive standard services at standard prices. No individual customer profitability analysis is needed for such homogenous customers as they can be efficiently managed using revenue. Non-financial CA measures were found to be widely used and hence a key contribution of this study is that in practice customer-related, non-financial performance measures are a key component of CA practices and may be extensively used to drive a customer-focused strategy. From case analysis a contingency-based framework has been develop which identifies combinations of factors with strong interrelationships and common influences on the choice and usage of CA measures. This framework provides three main groupings of contingent factors (type of competitive advantage, level of customer heterogeneity, and stage of organisational development) which together potentially have strong predictive power in relation to the nature of CA measures which benefit firms with a customer-focused strategy.

An emerging question in U.S. business law is how the organizational documents of a business entity set the rules for resolving internal disputes. This practice is routine in commercial contracts, which may specify where or how disputes must be resolved. Recent use of litigation provisions in corporation charters and bylaws have sparked controversy, ultimately leading to legislative action to preserve shareholder suits from contractual waiver. Yet despite accounting for the majority of business organizations and sharing features with corporations, non-corporate business entities and their internal dispute resolution process have been largely ignored. How do these non-corporate entities set ex ante rules for resolving disputes among their constituents? This paper begins to map this uncharted area with an empirical study of the practice of limited liability companies (LLCs). We find widespread use of contract to alter the default dispute resolution practices. This study helps not only to inform the evolving statutory and judicial framework for LLC regulation, but also to predict how corporations may respond in the future to recent judicial and legislative changes.

This study investigates whether there is a relationship between corporate governance and derivatives, whether corporate governance influence in firms impacts the association between derivatives and firm value, and whether corporate governance influence affects the association between derivatives and cash flow volatility, stock return volatility and market risk. This study uses two different data samples of publicly traded firms listed on the New York Stock Exchange. The first sample comprises a panel of 6900 firm year observations and the other consists of a panel of 6234 firm year observations both over the eight-year period from 2004-2011. With regard to whether there is a relationship between corporate governance and derivatives, the findings from the empirical results show that corporate governance does influence derivatives and therefore is an important determinant in the firm’s decisions to use derivatives. Of the thirteen corporate governance variables examined, board size, institutional shareholders, CEO age, CEO bonus, CEO salary, insider shareholders and total CEO compensation show significant association with derivatives. This study finds that derivative users exhibit higher firm value on account of the corporate governance influence, which is correspondingly largely insignificant for derivative non-users. Further the research indicates that the impact of corporate governance varies according to the different types of risks examined. Generally, the board of directors and CEO governance mechanisms reduce stock return volatility to achieve hedging effectiveness. This supports the view that directors and management take actions to reduce stock return volatility to protect their personal portfolios without having to bear the costs of hedging themselves. With respect to cash flow volatility, the board of directors and CEO related corporate governance mechanisms largely exhibit increased risk to show evidence of speculative behavior. It supports the perceptions that managers and directors have a strong motivation to show higher earnings to protect jobs and reputation and to enhance compensation. All the shareholder governance mechanisms encourage risk taking with respect to stock return volatility, without any increase in firm value. This is in line with research findings of market granularity by institutional and other larger block holders to indicate that these investors increase stock price volatilities and play the markets for their own financial gain. Besides they have little interest in diversifying firm risk as they already have well protected portfolios and would not want to incur additional costs of hedging. The study finds evidence of association between corporate governance and hedging, speculation and selective hedging. Of the thirteen corporate governance variables examined in the study board diversity consistently shows hedging effectiveness, with accompanying increase in firm value. While board meetings, institutional shareholders, block shareholders, CEO age, CEO base salary and CEO compensation exhibit exclusive speculative behavior. The remaining corporate governance mechanisms: board size, insider shareholding, CEO tenure, CEO bonus and audit committee size, show evidence of selective hedging behavior. The concurrent hedging and speculative behavior evidenced in this study supports literature in respect of selective hedging by non-financial firms. It also validates the idea that corporate governance delves in risk allocation strategies that have been evidenced by past research. The results remain unchanged, after using alternative measures for firm value and firm risk, and alternative methods of analyses.