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L'association du travail au capital : de l'échec de l'intégration à la conversion

Type de ressource
Auteurs/contributeurs
Titre
L'association du travail au capital : de l'échec de l'intégration à la conversion
Résumé
Le travail et le capital sont deux notions fondamentales qui pourraient paraître antinomiques. Notre droit place ces deux notions fondamentales au cœur des législations économique et sociale. Dans cette perspective, a été constitué un arsenal juridique visant à associer les salariés aux bénéfices de l'entreprise ainsi qu'au capital social.La participation des salariés aux bénéfices s'applique à toutes les sociétés mais n'est obligatoire que pour les entreprises employant un certain effectif.L'association des salariés au capital social demeure quant à elle "marginale" ; son champ d'application étant d'ailleurs réservé aux sociétés par actions et aux sociétés coopératives telles que les SCOP (sociétés coopératives de production ouvrière et les SAPO (sociétés anonymes à participation ouvrière).Notre thèse vise à conceptualiser deux modèles de conversion de l'activité humaine en part de capital : la conversion du travail salarié et la conversion de l'industrie apportée. Ainsi deviendrait effective l'association du travail au capital.
Type
Thèse de doctorat
Université
Université de Limoges
Lieu
Limoges
Date
2023-12-14
Nb de pages
359 p.
Langue
FR
Titre abrégé
L'association du travail au capital
Référence
El Kdim, K. (2023). L’association du travail au capital : de l’échec de l’intégration à la conversion [Thèse de doctorat, Université de Limoges]. https://theses.hal.science/tel-04540427v1/file/2023LIMO0087.pdf
Thèses et Mémoires