Résultats | Bibliothèque ERSUMA

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Propriété intellectuelle, industrielle

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Thèses de doctorat

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French

Résultats 62 ressources

Résumés

Grave-Renaud, G. (2025). Contribution à l’étude de la réservation des utilités des données numériques [Thèse de doctorat, Université de Lille]. https://pepite-depot.univ-lille.fr/LIBRE/EDSJPG/2025/2025ULILD001.pdf

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Armand-Toureuh, R. (2024). La transversalité en droit de la propriété intellectuelle [Thèse de doctorat, Université Paris-Saclay]. https://theses.hal.science/tel-04884645

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Ouedraogo, P. J. (2024). Protection des œuvres littéraires et artistiques dans l’environnement numérique dans l’espace OAPI [Thèse de doctorat, Université Lumière Lyon 2]. https://theses.hal.science/tel-04790198v1/document

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Guedes, E. (2024). La structuration de l’e-sport, étude en droit du numérique et de la propriété intellectuelle [Thèse de doctorat, Université Paris-Saclay]. https://theses.fr/api/v1/document/2024UPASH003

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Fandiño López, E. (2023). Les œuvres automatisées à l’épreuve du droit d’auteur : réflexions sur les créations réalisées par des systèmes d’intelligence artificielle [Thèse de doctorat, Université Paris Cité]. https://theses.hal.science/tel-04120993v1/document

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Amat, Q. (2022). Le principe de proportionnalité en droit de la propriété intellectuelle [Thèse de doctorat, Université Paris 12]. https://theses.hal.science/tel-03662401v1/document

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Labbé, T. (2021). Le droit face aux technologies disruptives : le cas de la blockchain [Thèse de doctorat, Université de Strasbourg]. https://theses.fr/api/v1/document/2021STRAA022

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Bougeard, A. (2021). Le phénomène de Big Data et le droit : pour une appréhension juridique par sa décomposition technique [Thèse de doctorat, Université de Strasbourg]. https://theses.fr/api/v1/document/2021STRAA017

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Dépinoy, A. (2021). Investissement et propriété intellectuelle [Thèse de doctorat, Université de Lille]. https://theses.fr/api/v1/document/2021LILUD002

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Pavlenko Chapuis, R. (2021). Noms de domaine et modes alternatifs de règlement de conflits [Thèse de doctorat, Université Paris 2]. https://hal.science/tel-04039315v1/file/Pavlenko.pdf

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Nahum, A. (2020). La notion de marque renommée [Thèse de doctorat, Université Paris-Dauphine]. https://theses.hal.science/tel-03279654v1/file/2020UPSLD032.pdf

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Tayar, T. (2020). Le contrat d’édition [Thèse de doctorat, Université Paris Cité]. https://hal.science/tel-04902590v1/file/Th%C3%A8se%20-%20Tewfek%20Tayar%20-%20Le%20contrat%20d%27%C3%A9dition.pdf

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Rikabi, M. (2019). Les droits de la propriété intellectuelle et l’intérêt général : approche en droit d’auteur et en droit des brevets [Thèse de doctorat, Aix-Marseille Université]. https://theses.fr/api/v1/document/2019AIXM0019

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Richard, J. (2018). La divulgation de l’information protégée et les libertés économiques [Thèse de doctorat, Université Paris-Saclay]. https://theses.hal.science/tel-02004294v1/document

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Szkopinski, A. (2018). Droit de la propriété intellectuelle et matière pénale [Thèse de doctorat, Université Paris-Saclay]. https://theses.hal.science/tel-04861100v1/file/74834_SZKOPINSKI_2018_archivage.pdf

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Branger, A. (2018). La gratuité en droit d’auteur [Thèse de doctorat, Université Paris-Saclay]. https://theses.hal.science/tel-02477616v1/document

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Salhi, M. (2018). L’évolution du droit de propriété intellectuelle en Tunisie suite à son adhésion à l’OMC et la signature de l’accord ADPIC [Thèse de doctorat, Université de Tunis El Manar]. https://theses.hal.science/tel-02301684v1/document

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Ndiaye, E. O. (2017). La protection des bases de données par le droit d’auteur : approche comparative entre le droit français et le droit sénégalais [Thèse de doctorat, Université de Montpellier]. https://theses.hal.science/tel-02073603v1/document

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Deschanel, C. (2017). Le droit patrimonial à l’image : émergence d’un nouveau droit voisin du droit d’auteur [Thèse de doctorat, Université d’Avignon]. https://theses.hal.science/tel-01753401v1/document

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Sifakis, Y. (2017). Le concept d’imitation en droit pénal : approche de synthèse du juridique au philosophique [Thèse de doctorat, Université de Bordeaux]. https://theses.hal.science/tel-01724692v1/file/SIFAKIS_YOANNA_2017_CORR.pdf

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Dernière mise à jour depuis la base de données : 03/10/2025 13:00 (UTC)