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French

Résultats 51 ressources

Résumés

Tchassem Nzalé, R. (2025). Le droit international à l’épreuve des catastrophes de pollutions résultant du transport maritime international des hydrocarbures [Thèse de doctorat, Université de Montréal]. https://umontreal.scholaris.ca/bitstreams/eb7a9aa8-4ba7-4723-9530-33e7a40aa3bd/download

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Seddik, W. (2025). La planification maritime en Méditerranée : Étude sur la contribution d’un instrument de politique publique à la mise en œuvre du droit international de la mer [Thèse de doctorat, Aix-Marseille Université]. https://hal.science/tel-05218455v1/file/95922_SEDDIK_2025_diffusion.pdf

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Abalo, A. M. (2025). Les compétences juridiques des États face à la criminalité en mer [Thèse de doctorat, Université de Strasbourg]. https://theses.hal.science/tel-05409967v1/file/ABALO_Abla_Mathilde_2025_ED101.pdf

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Lelong, E. (2024). L’effectivité de la protection de la mer Méditerranée par le statut juridique de l’écosystème marin [Thèse de doctorat, Université de Bretagne Occidentale]. https://theses.hal.science/tel-04947041v2/document

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Bruck de Moraes Ponna Schiavetti, M. (2024). La fréquentation de plaisance dans les aires marines protégées : des solutions juridiques au regard des enjeux socio-économiques [Thèse de doctorat, Université de Bretagne Occidentale]. https://theses.hal.science/tel-04789275v1/file/These-2024-SML-Droit_public-BRUCK_DE_MORAES-_PONNA_SCHIAVETTI_Mariana.pdf

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Agbavon, K. D. (2024). La protection des gens de mer à l’épreuve de l’activité des agences de fourniture de main-d’œuvre maritime [Thèse de doctorat, Université Laval]. https://corpus.ulaval.ca/server/api/core/bitstreams/c8894daa-60b9-4492-8ef1-d28a877d43e3/content

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Karfoul, M. A. (2023). Les évolutions juridiques relatives à l’activité économique portuaire : contribution à l’étude de la réforme portuaire de 2008 [Thèse de doctorat, Université Toulouse Capitole]. https://publications.ut-capitole.fr/id/eprint/50242/1/KarfoulMais2023.pdf

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Dia, I. F. (2023). D’un cadre national à l’internationalisation du social des gens de mer : l’application du droit international du travail maritime en Afrique francophone de l’Ouest [Thèse de doctorat, Nantes Université]. https://theses.hal.science/tel-04861118v1/file/DIA.pdf

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Delaubier, C. (2022). L’efficacité de l’expertise maritime amiable [Thèse de doctorat, Aix-Marseille Université]. https://theses.fr/api/v1/document/2022AIXM0494

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Jahangirova, Z. (2022). Statut juridique de la mer Caspienne [Thèse de doctorat, Université Paris 1]. https://ecm.univ-paris1.fr/nuxeo/site/esupversions/aa5d9660-b498-4517-bdbe-d702159d51ef

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Aboboyaya, K. (2022). Les infractions en mer : étude comparative entre les droits français et togolais [Thèse de doctorat, Université de Bordeaux]. https://theses.hal.science/tel-04317032v1/document

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Sow, A. (2022). Les principes généraux du droit de l’environnement et les conventions régionales dans la lutte contre la pollution marine en Afrique [Thèse de doctorat, Université Paris 2]. https://docassas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/406be0fa-f17b-4618-a361-2dcb38b0f4e1

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Ducharne, J.-L. (2022). La notion de “navire arrivé” : la mise à disposition du navire à l’affrèteur dans l’affrètement maritime au voyage [Thèse de doctorat, Université Paris 1]. https://ecm.univ-paris1.fr/nuxeo/site/esupversions/12bbd736-cafe-4536-9822-1585e1f2cbbf

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Madani, A. (2022). La responsabilité civile du transporteur maritime des hydrocarbures pour faits de pollution [Doctoral Thesis, Université Abou Bekr Belkaid]. http://dspace.univ-tlemcen.dz/bitstream/112/18288/1/La_responsabilite_Civile_du_Transporteur_Maritime_des_Hydrocarbures_pour_Faits_Pollution.pdf

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Matchinda, O. (2021). La dématérialisation des documents de transport maritime de marchandises : étude dans le cadre de la CEMAC [Thèse de doctorat, Université Paris 1]. https://theses.fr/api/v1/document/2021PA01D013

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Gnohon, B. C. (2020). La nécessité d’uniformiser le droit maritime dans l’espace OHADA [Thèse de doctorat, Université de Bretagne Occidentale]. https://theses.hal.science/tel-03552583v1/file/These-2020-SML-Droit_prive-GNOHON_Bonde_Christian.pdf

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Mahsas, S. (2020). La chose jugée au pénal et les actions en responsabilité civile en droit maritime et en droit aérien : état du droit français et du droit algérien [Thèse de doctorat, Université Paris 1]. https://ecm.univ-paris1.fr/nuxeo/site/esupversions/417e9375-4ce4-4cd8-a872-3d582025bc76

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Brun-Dhaouadi, D. (2020). De la construction à la vente du navire [Thèse de doctorat, Université Paris 1]. https://theses.hal.science/tel-04777523v1/file/BRUN-DHAOUADI_diffusion.pdf

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Balan, G. (2019). L’engagement de l’Union européenne dans la lutte contre les activités illicites en mer : la construction d’un cadre matériel et institutionnel [Thèse de doctorat, Université de Nantes]. https://theses.hal.science/tel-05421542v1/file/BALAN.pdf

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Butaeye, É. (2019). La maîtrise des compétences de l’équipage du navire marchand pour la prévention des dommages : une prérogative de l’armateur [Thèse de doctorat, Aix-Marseille Université]. https://theses.fr/api/v1/document/2019AIXM0169

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Dernière mise à jour depuis la base de données : 04/02/2026 01:00 (UTC)