Résultats | Bibliothèque ERSUMA

Thématiques

Procédures simplifiées de recouvrement & voies d'exécution

Thèses et Mémoires

Thèses de doctorat

Langue de la ressource

French

Résultats 21 ressources

Résumés

Ema’a Mofa, J. G. (2024). L’intérêt du créancier dans les procédures simplifiées de recouvrement et des voies d’exécution en droit OHADA [Thèse de doctorat, Université de Douala]. https://hal.science/tel-05192013v1/file/THESE%20VERSION%20FINALE%20%202025_.pdf

Voir en hal.science
Dieme, M. (2024). La vente de l’immeuble saisi en droits français et de l’OHADA [Thèse de doctorat, Université de Strasbourg]. https://theses.hal.science/tel-05436876v1/file/DIEME_Mamady_2024_ED101.pdf

Voir en theses.hal.science
Marino, G. (2022). L’exécution des jugements internationaux par les juges internes [Thèse de doctorat, Université Paris 1]. https://theses.fr/api/v1/document/2022PA01D059

Voir en theses.fr
Guerreiro, E. (2020). Les saisies de comptes bancaires en matière civile et commerciale : études de droit international [Thèse de doctorat, Université Paris 1]. https://ecm.univ-paris1.fr/nuxeo/site/esupversions/95edcfa4-51f3-467b-b94b-ea9aa48e371f

Voir en ecm.univ-paris1.fr
Guillemin, V. (2020). Le recouvrement de créances en Europe [Thèse de doctorat, Université de Montpellier]. https://theses.hal.science/tel-03250133v1/document

Voir en theses.hal.science
Randoulet-Philippot, C. (2017). Le créancier dans la procédure de saisie du logement [Thèse de doctorat, Université de Toulon]. https://theses.hal.science/tel-01972264v1/file/2017_these_Randoulet-Philippot_Caroline.pdf

Voir en theses.hal.science
Wagou Leumega, M. P. (2017). La protection des associés et des créanciers dans les opérations de fusion et d’apport partiel d’actif des sociétés commerciales en droit français et en droit OHADA [Thèse de doctorat, Université de Lorraine]. https://theses.fr/api/v1/document/2017LORR0362

Voir en theses.fr
Kupper, R.-S. (2017). Le sort de la créance environnementale dans les procédures collectives [Thèse de doctorat, Bourgogne Franche-Comté]. https://theses.fr/api/v1/document/2017UBFCB004

Voir en theses.fr
Saba, A. de. (2016). La protection du créancier dans le droit uniforme de recouvrement des créances de l’OHADA [Thèse de doctorat, Université Paris 1]. https://theses.hal.science/tel-01508084v1/file/SABA.pdf

Voir en theses.hal.science
Defrance, D. (2016). Le retour à meilleure fortune : Etude en droit des difficultés économiques [Thèse de doctorat, Université de Limoges]. https://theses.hal.science/tel-03360704v1/file/2016LIMO0041.pdf

Voir en theses.hal.science
Hounsa, M. P. (2015). Les actes juridiques privés exécutoires : droit français/droit OHADA [Thèse de doctorat, Université Paris 10]. https://theses.fr/api/v1/document/2015PA100196

Voir en theses.fr
Tissot, S. (2015). Effectivité des droits des créanciers et protection du patrimoine familial [Thèse de doctorat, Aix-Marseille Université]. https://theses.fr/api/v1/document/2015AIXM1083

Voir en theses.fr
Boureima Soumana, S. (2015). La protection des droits des créanciers dans les opérations de restructuration des sociétés [Thèse de doctorat, Université de Bordeaux]. https://theses.hal.science/tel-01280256v1/file/BOUREIMA_SOUMANA_SAADATOU_2015_CORR.pdf

Voir en theses.hal.science
Karfo, S. T. S. (2014). Paiement des créanciers, sauvetage de l’entreprise : étude comparative des législations OHADA et française de sauvegarde judiciaire des entreprises en difficulté [Thèse de doctorat, Université Toulouse 1 Capitole]. https://publications.ut-capitole.fr/id/eprint/16850/1/KarfoSThomasSteve2014.pdf

Voir en publications.ut-capitole.fr
Niane, M. (2014). L’exigence de sécurité juridique dans le recouvrement des créances [Thèse de doctorat, Université de Bordeaux]. https://theses.fr/api/v1/document/2014BORD0116

Voir en theses.fr
Noirot, R. (2013). Les dates de naissance des créances [Thèse de doctorat, Université Paris 5]. https://theses.hal.science/tel-01215486v1/file/va_noirot_renaud.pdf

Voir en theses.hal.science
Bouabidi, Z. (2013). Le contentieux de l’impayé : approche comparative entre la France et le Maroc [Thèse de doctorat, Université de Toulon]. https://theses.hal.science/tel-00862071v1/document

Voir en theses.hal.science
Al Mana, A. (2013). L’exécution des sentences arbitrales étrangères selon la Convention de New York de 1958 [Thèse de doctorat, Université Paris 1]. https://theses.hal.science/tel-03726250/file/ALMANA.pdf

Voir en theses.hal.science
Kahil, O. (2011). L’égalité entre les créanciers dans le cadre de la saisie attribution [Thèse de doctorat, Université Lille 2]. https://pepite-depot.univ-lille.fr/LIBRE/EDSJPG/2011/2011LIL2_Kahil.pdf

Voir en pepite-depot.univ-lille.fr
Wandji Kamga, A.-D. (2009). Le droit à l’exécution forcée : réflexion à partir des systèmes juridiques camerounais et français [Thèse de doctorat, Université de Limoges]. https://cdn.unilim.fr/files/theses-doctorat/2009LIMO1006.pdf

Voir en cdn.unilim.fr

Flux web personnalisé

Dernière mise à jour depuis la base de données : 04/02/2026 01:00 (UTC)