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Droit minier et des industries extractives

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French

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Résumés

Andosmoui, N. de D. (2023). L’action en réparation des préjudices subis en cas d’atteinte du droit à un environnement sain par l’exploitation minière : cas des communautés locales vivant dans la zone CEMAC [Thèse de doctorat, Université de Montréal]. https://umontreal.scholaris.ca/bitstreams/9704ecd0-e1ca-430b-a699-9ad9ff7cb7eb/download

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Danhoue Gogoue, A. (2021). Le régime juridique de l’activité pétrolière offshore en Afrique Subsaharienne, le cas d’un état francophone du Golfe de Guinée : la Côte d’Ivoire [Thèse de doctorat, Université de Limoges]. https://theses.fr/api/v1/document/2021LIMO0003

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Kanta, K. (2020). Protection de l’intérêt général et investissements directs étrangers dans le secteur minier malien: contribution aux réformes du droit OHADA [Thèse de doctorat, Université de Montréal]. https://umontreal.scholaris.ca/bitstreams/04c9beb8-a6c9-40ab-83b2-04651c783918/download

Voir en umontreal.scholaris.ca
Douzouo Doman, D. S. (2019). Droit minier et droits des populations rurales en matière foncière et environnementale en Côte d’Ivoire [Thèse de doctorat, Université Félix Houphouet-Boigny]. https://hal.science/tel-04591609v1/document

Voir en hal.science
Maiga, A. M. (2019). Les conditions juridiques d’exploitation des ressources minières dans les États de l’Union économique et monétaire ouest-africaine, UEMOA [Thèse de doctorat, Aix-Marseille Université]. https://theses.fr/api/v1/document/2019AIXM0156

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Faali, R. (2019). L’affrètement maritime des “Tankers”, navires pétroliers : vers un “multilatéralisme” ou une liberté encadrée ? Volume 1 [Thèse de doctorat, Université Paris 1]. https://ecm.univ-paris1.fr/nuxeo/site/esupversions/fc86e657-30a6-402d-b632-4c153835e5ab

Voir en ecm.univ-paris1.fr
Faali, R. (2019). L’affrètement maritime des “Tankers”, navires pétroliers : vers un “multilatéralisme” ou une liberté encadrée ? Volume 2 [Thèse de doctorat, Université Paris 1]. https://ecm.univ-paris1.fr/nuxeo/site/esupversions/df30bef3-1e93-4623-a6d2-c8f7f750a933

Voir en ecm.univ-paris1.fr
Willemez, A. (2018). Exploitation durable des ressources énergétiques et minérales marines : aspects juridiques [Thèse de doctorat, Université Paris 1]. https://ecm.univ-paris1.fr/nuxeo/site/esupversions/497c9f9a-6363-4159-aefb-7d3b92b46cb2

Voir en ecm.univ-paris1.fr
El Kailani-Chariat, E. (2017). La stabilisation des contrats pétroliers [Thèse de doctorat, Université Paris 1]. https://theses.hal.science/tel-01977882v1/file/KAILANICHARIAT.pdf

Voir en theses.hal.science
Lemaître, S. (2017). Le droit à l’épreuve du flux financiers illicites dans le secteur extractif : entre manipulation et double discours [Thèse de doctorat, Université de Rennes 1]. https://theses.hal.science/tel-02403774v1/file/LEMAITRE_Sophie.pdf

Voir en theses.hal.science
Ngidjima Loleke Lotshangola, J. (2017). Etude de la performance de la coopétition par le capital social : le cas des mines artisanales de diamant au Kasai, en République Démocratique du Congo [Thèse de doctorat, Université de Limoges]. https://theses.fr/api/v1/document/2017LIMO0038

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Yoboue, K. K. M. (2017). La question de la remédiation environnementale résultant de l’exploitation artisanale, à petite échelle du diamant : cas de l’Union du fleuve Mano [Thèse de doctorat, Université Toulouse 3]. https://theses.hal.science/tel-01523487/file/th%C3%A8se_Yoboue.pdf

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Nkounkou, E. A. (2012). La stabilisation des investissements pétroliers et miniers transnationaux : des contrats aux traités [Thèse de doctorat, Université Laval]. https://corpus.ulaval.ca/bitstreams/fa77813e-7bfa-4ea1-8e0d-3465bfe84f45/download

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