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French

Résultats 86 ressources

Résumés

Althafiri, M. (2025). La protection juridique des majeurs : étude comparative entre les droits français, égyptien et koweïtien [Thèse de doctorat, Université de Bordeaux]. https://theses.hal.science/tel-04987397v1/file/ALTHAFIRI_MESHAL_2025.pdf

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Perrouin-Verbe, D. (2025). Responsabilité délictuelle et contrat : étude d’une dynamique juridique à la lumière des fonctions des dommages-intérêts [Thèse de doctorat, Université Paris-Panthéon-Assas]. https://theses.fr/api/v1/document/2025ASSA0004

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Damy, M. (2024). Les mutations du droit de la filiation [Thèse de doctorat, Université de Bordeaux]. https://theses.hal.science/tel-04905408v1/file/DAMY_MARION_2024.pdf

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Pocard, J. (2024). L’équilibre contractuel : étude de droit commun des contrats [Thèse de doctorat, Université de Lorraine]. https://docnum.univ-lorraine.fr/public/DDOC_T_2024_0300_POCARD.pdf

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Fakeye, E. M. A. (2024). Étude des régimes matrimoniaux : Approche comparative entre le droit français et le droit béninois [Thèse de doctorat, Université de Toulon]. https://theses.hal.science/tel-05039489v1/file/FAKEYE_2024TOUL0169.pdf

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Demoule, R. (2024). Le consentement en droit des personnes : une approche critique [Thèse de doctorat, Université Paris 1]. https://ecm.univ-paris1.fr/nuxeo/site/esupversions/dedf92ef-2c4e-49e9-b296-389c629fe10e

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Romand-Gerbault, I. de. (2023). Les principes en droit de la famille [Thèse de doctorat, Université de Rennes]. https://theses.hal.science/tel-05100672v1/file/De_Romand_Gerbault_Isaure.pdf

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Villalonga, F. (2023). Le non-exercice des droits subjectifs [Thèse de doctorat, Université de Limoges]. https://theses.hal.science/tel-04502160v1/file/2023LIMO0066.pdf

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Diallo, A. (2023). Ecriture de contrats intelligents : essai de méthodologie en droit et en informatique [Thèse de doctorat, Université Grenoble Alpes]. https://theses.hal.science/tel-04704352v1/file/DIALLO_2023_archivage.pdf

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Ouattara, T. F. (2023). Les modes alternatifs de traitement des conflits familiaux : étude comparative des droits français et ivoirien [Thèse de doctorat, Université de Bordeaux]. https://theses.hal.science/tel-04341606v1/file/OUATTARA_TIEGOLO_FOUGNIGUETA_2023.pdf

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Collet, M. (2023). La subrogation en droit privé et public des obligations [Thèse de doctorat, Université Savoie Mont Blanc]. https://theses.hal.science/tel-04336957v1/file/COLLET_2023_archivage.pdf

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Scemama, D. (2023). Les clauses relatives à l’aménagement des sanctions de l’inexécution du contrat [Thèse de doctorat, Université Paris-Saclay]. https://theses.hal.science/tel-04242178v1/file/93312_SCEMAMA_2023_archivage-3.pdf

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Camara, I. S. (2023). Propriété et domanialité publiques en Guinée [Thèse de doctorat, Université Grenoble Alpes]. https://theses.fr/api/v1/document/2023GRALD001

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Kchaou, A. (2022). La responsabilité civile et Internet [Thèse de doctorat, Université Jean Moulin Lyon 3]. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/out/theses/2022_out_kchaou_a.pdf

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Yelome, É. (2022). Pertinence du nouveau système de droit foncier au Bénin [Thèse de doctorat, Université de Perpignan Via Domitia]. https://theses.hal.science/tel-04123112v1/file/These_Yelome_Epiphanie_2022.pdf

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Meité, B. (2022). La gestion des biens du mineur : étude comparée des droits français et ivoirien [Thèse de doctorat, Université Toulouse 1 Capitole]. https://publications.ut-capitole.fr/id/eprint/48447/1/MeiteBintou2022.pdf

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Aliasse, G. (2022). L’application de la lex contractus à Madagascar [Thèse de doctorat, Université de La Réunion]. https://theses.hal.science/tel-04052465v1/file/22_35_G_ALIASSE.pdf

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Diatta, M. (2022). Le juge et le contrat : étude comparative en droits français et sénégalais [Thèse de doctorat, Université de Perpignan Via Domitia]. https://theses.hal.science/tel-04031382v1/document

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Lehman, C. (2022). Essai sur le prix et la valeur en droit des contrats [Thèse de doctorat, Université Paris-Saclay]. https://theses.hal.science/tel-03726313v1/file/91876_LEHMAN_2022_archivage.pdf

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Dasque, M. (2022). Mineur et société de famille [Thèse de doctorat, Université de Pau et des Pays de l’Adour]. https://theses.hal.science/tel-04121777v1/file/Mineuretsocietedefamille.pdf

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Dernière mise à jour depuis la base de données : 06/08/2025 12:01 (UTC)