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Thèses et Mémoires

Thèses de doctorat

Année de publication

Entre 2000 et 2025
- Entre 2010 et 2019
  - 2011

Langue de la ressource

French

Résultats 43 ressources

Résumés

Franck, L. (2011). Les contrats de location financière dans les procédures collectives d’apurement du passif en droits français et allemand comparés [Thèse de doctorat, Université Nancy 2]. http://docnum.univ-lorraine.fr/public/NANCY2/doc590/2011NAN20010.pdf

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Mahi-Disdet, D. (2011). L’obligation d’information dans les contrats du commerce électronique [Thèse de doctorat, Université d’Avignon]. https://theses.hal.science/tel-00911671v1/document

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Poitevin, C. (2011). L’avant-contrat en droit des contrats d’auteur [Thèse de doctorat, Université d’Avignon]. https://theses.hal.science/tel-00944059v1/file/ThA_se_-_Claire_-_Poitevin.pdf

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Daudet, V. (2011). Les droits et actions attachés à la personne [Thèse de doctorat, Université Montpellier 1]. https://theses.fr/api/v1/document/2011MON10034

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Boisson, A. (2011). La licence de droit d’auteur [Thèse de doctorat, Université Montpellier 1]. https://hal.science/tel-01991496v1/document

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Pinto Hania, V. (2011). Les biens immatériels saisis par le droit des sûretés réelles mobilières conventionnelles [Thèse de doctorat, Université Paris Est]. https://theses.hal.science/tel-00713275v1/file/th2011PEST0066.pdf

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Fischer, B. (2011). Les relations entre l’administration et les administrés au Mali : contribution à l’étude du droit administratif des Etats d’Afrique subsaharienne de tradition juridique française [Thèse de doctorat, Grenoble]. https://theses.fr/2011GREND011

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Haloui, K. (2011). Les garanties du contribuable dans le cadre du contrôle fiscal en droit marocain [Thèse de doctorat, Université de Grenoble]. https://theses.hal.science/tel-00683303v1/file/30395_HALOUI_2011_archivage.pdf

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Raspail, H. (2011). Le conflit entre droit interne et obligations internationales de l’Etat [Thèse de doctorat, Université Paris 2]. https://docassas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/810f6756-1314-4474-9305-d9798987fb78

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Nicolet, J.-L. (2011). Contribution de la cindynique au traitement judiciaire des accidents collectifs. Volume 1 [Thèse de doctorat, Université d’Angers]. https://theses.hal.science/tel-03228652v1/file/TheseNicoletJeanLouis.pdf

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Nicolet, J.-L. (2011). Contribution de la cindynique au traitement judiciaire des accidents collectifs. Volume 2 [Thèse de doctorat, Université d’Angers]. https://theses.hal.science/tel-03228652v1/file/Volume%202.pdf

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Fitzgerald, P. (2011). Les dispositifs juridiques internationaux de lutte contre la corruption des agents publics étrangers [Thèse de doctorat, Université de Toulon]. https://theses.hal.science/tel-00674765v1/file/Fitzgerald_Philip_2011.pdf

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Latil, A. (2011). Création et droits fondamentaux [Thèse de doctorat, Université Jean Moulin Lyon 3]. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/out/theses/2011_out_latil_a.pdf

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Cren, R. (2011). Poursuites et sanctions en droit pénal douanier [Thèse de doctorat, Université Paris 2]. https://theses.fr/api/v1/document/2011PA020044

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Poirret, J. (2011). La représentation légale du mineur sous autorité parentale [Thèse de doctorat, Université Paris-Est]. https://theses.hal.science/tel-00937693v1/file/28892_POIRRET_2011_archivage.pdf.pdf

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Mauclair, S. (2011). Recherche sur l’articulation entre le droit commun et le droit spécial en droit de la responsabilité civile extracontractuelle [Thèse de doctorat, Université d’Orléans]. https://theses.univ-orleans.fr/public/2011ORLE0004_vm.pdf

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Bonnemaison, J.-L. (2011). La responsabilité juridictionnelle [Thèse de doctorat, Université de Metz]. http://docnum.univ-lorraine.fr/public/UPV-M/Theses/2011/Bonnemaison.Jane_Laure.DMZ1105.pdf

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Chatry, S. (2011). Le concours de droits de propriété intellectuelle : Essai d’une théorie générale [Thèse de doctorat, Université de Nantes]. https://hal.science/tel-03201688

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Meuris, F. (2011). Les conflits de lois dans le temps en droit de la propriété intellectuelle [Thèse de doctorat, Université Paris-Est]. https://theses.hal.science/tel-02121402v1/document

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Mouron, P. (2011). Le droit d’exposition des oeuvres graphiques et plastiques [Thèse de doctorat, Université Aix-Marseille 3]. https://theses.fr/api/v1/document/2011AIX32062

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Dernière mise à jour depuis la base de données : 16/12/2025 13:04 (UTC)