Bibliographie sélective OHADA

Langaney, C. (2024). Les contrats de fourniture de main-d’œuvre [Thèse de doctorat, Université Paris 10]. https://bdr.parisnanterre.fr/theses/internet/2024/2024PA100098/2024PA100098.pdf

Schoepfer, V. (2024). L’influence de la réforme du droit des contrats en droit du travail [Thèse de doctorat, Université de Strasbourg]. https://www.learning-center.uha.fr/sebinaBO/repository/images/UHA1/2024MULH5408_these_SCHOEPFER.pdf

Traoré, N. (2024). Le renforcement du caractère contradictoire de la procédure dans la phase préparatoire du procès pénal [Thèse de doctorat, Université de Toulon]. https://theses.hal.science/tel-05114730v1/document

Tsevi, K. (2024). L’institution d’une “assurance vie environnementale” (AVE) comme levier de sauvetage des entreprises en difficulté [Thèse de doctorat, Université Bourgogne Franche-Comté]. https://theses.hal.science/tel-05098314v1/file/these_A_TSEVI_Koffi_2024.pdf

Coste, A. (2024). Réflexions autour de l’utilisation des sciences dans la preuve pénale [Thèse de doctorat, Université Jean Moulin Lyon 3]. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/out/theses/2024_out_coste_a.pdf

Cohen, L. (2024). La politique pénale de l’administration fiscale [Thèse de doctorat, Université Paris-Saclay]. https://theses.hal.science/tel-05018968v1/file/106757_COHEN_2024_archivage.pdf

El Ghassem, E. G. (2024). Le projet d’un brevet africain à effet unitaire [Mémoire de maîtrise, Université de Montréal]. https://umontreal.scholaris.ca/bitstreams/6df82c2a-f8b7-4cbf-88a7-7e79904343b6/download

Lacroix, G. (2024). La solidarité en droit de la protection sociale : analyse d’un rapport de droit redistributif [Thèse de doctorat, Université Jean Moulin Lyon 3]. https://theses.hal.science/tel-05179632v1/file/2024_arch_lacroix_g.pdf

Rousseau, T. (2024). Le droit pénal à l’épreuve de l’IA : De l’infraction à la répression numérique [Thèse de doctorat, Université Savoie Mont Blanc]. https://theses.hal.science/tel-05436919v1/file/ROUSSEAU_2024_archivage.pdf

Lelong, E. (2024). L’effectivité de la protection de la mer Méditerranée par le statut juridique de l’écosystème marin [Thèse de doctorat, Université de Bretagne Occidentale]. https://theses.hal.science/tel-04947041v2/document

Querel, M. (2024). Les enjeux de la transition écologique dans le transport maritime : analyse et perspectives d’évolution du cadre juridique [Thèse de doctorat, Nantes Université]. https://theses.hal.science/tel-04850557v1/file/QUEREL.pdf

El Idrissi Rioui, S., & Touicher, O. (2024). L’impact de l’adoption des IFRS sur la reconnaissance des pertes en temps opportun : Étude des sociétés cotées à la Bourse de Casablanca. Revue du contrôle, de la comptabilité et de l’audit, 8(3), 391–407. https://www.revuecca.com/index.php/home/article/view/1076

Pons, R. (2024). La preuve en droit des systèmes d’intelligence artificielle [Thèse de doctorat, Université Toulouse Capitole]. https://publications.ut-capitole.fr/id/eprint/50811/1/PONSRonan2024.pdf

Taffin, G. (2024). La capacité de la personne représentée [Thèse de doctorat, Université de Bordeaux]. https://theses.hal.science/tel-04833266v1/file/TAFFIN_GWENDOLINE_2024.pdf

Enríquez Álvarez, L. F. (2024). Violations de données personnelles : vers une intégration profonde entre les risques de sécurité de l’information et les risques de non-conformité au RGPD [Thèse de doctorat, Université de Lille]. https://pepite-depot.univ-lille.fr/LIBRE/EDSJPG/2024/2024ULILD016.pdf

Lassina, T., & Bayogo, Y. (2024). Problématique de l’entrepreneuriat féminin dans le secteur de la logistique et des transports au Mali. African Scientific Journal, 3(26), 46–62. https://doi.org/10.5281/zenodo.13850107

Pulby, B. (2024). Le régime de l’obligation in solidum à la dette douanière [Thèse de doctorat, Université de Rouen Normandie]. https://theses.hal.science/tel-04827620v1/document

Chaibou Oumarou, A. (2024). Le développement de l’électricité au Niger : Aspects juridiques [Thèse de doctorat, Université Côte d’Azur]. https://theses.hal.science/tel-04769308v1/file/2024COAZ0015.pdf

Ouedraogo, P. J. (2024). Protection des œuvres littéraires et artistiques dans l’environnement numérique dans l’espace OAPI [Thèse de doctorat, Université Lumière Lyon 2]. https://theses.hal.science/tel-04790198v1/document

ERSUMA - OHADA. (2024, September 19). Les monnaies numériques dans le marché de la finance africaine [MPEG]. Ecole régionale supérieure de la Magistrature. https://www.youtube.com/watch?v=sZTr1IHkN5o