Bibliographie sélective OHADA

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Folly, M. A. (2014). Le statut des dirigeants sociaux en droit de l’OHADA [Thèse de doctorat, Université Montpellier 1]. https://ged.scdi-montpellier.fr/florabium45/servlet/DocumentFileManager?recordId=theses:BIU_THESE:1707&document=ged:IDOCS:216918&X_CSRF_TOKENS=bvCA1FxOuKGSbZrjCXxzkFfBGQWHxCPgnQ9MQnElv9KHg26H6g3tDAwALKJMaFm5

Tchabo Sontang, H. M. (2014). La règlementation du commerce électronique dans la CEMAC : contribution à l’émergence d’un marché commun numérique [Thèse de doctorat, Université de Dschang]. https://dicames.online/jspui/bitstream/20.500.12177/2202/1/These__-_TCHABO_SONTANG_Herve_Martial-19.pdf

Mohamed Gamaleldin, H. (2014). Étude des règles d’indemnisation du préjudice dans l’arbitrage international : vers une indemnisation adéquate du préjudice [Thèse de doctorat, Université Paris 1]. https://ecm.univ-paris1.fr/nuxeo/site/esupversions/3196446b-b0f4-4d47-a440-c83444405dbe

Boussahmain, R. (2014). Le divorce pour discorde en droit marocain sous le nouveau code de la famille [Thèse de doctorat, Université de Nice Sophia-Antipolis]. https://theses.hal.science/tel-02275775v1/file/2014NICE0004.pdf

Jourdaa, L. (2014). Les contentieux de l’image : étude de jurisprudence comparée [Thèse de doctorat, Université de Toulon]. https://theses.hal.science/tel-01022726v1/file/2014_Jourdaa_Laurent_these.pdf

Laroche, H. (2014). Les concours de responsabilités civiles [Thèse de doctorat, Université François-Rabelais de Tours]. https://www.applis.univ-tours.fr/theses/2014/helene.laroche_3531.pdf

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Vieillard, G. (2014). La contribution de la commission des Nations unies pour le droit commercial international (CNUDCI) à l’harmonisation et l’uniformisation du droit commercial international [Thèse de doctorat, Université de Bourgogne]. https://theses.hal.science/tel-01139936v1/file/these_A_VIEILLARD_Guillaume_2014.pdf

Sokolowska, A. (2014). Le droit sur la marque : un “véritable” droit de propriété ? La question de la nature juridique de la marque en droit comparé franco-polonais [Thèse de doctorat, Université de Lorraine]. https://docnum.univ-lorraine.fr/public/DDOC_T_2014_0343_SOKOLOWSKA.pdf

Chihi, H. (2014). Contribution à l’étude de la qualité de l’audit légal : évaluation de la pertinence des spécificités réglementaires françaises [Thèse de doctorat, Université Paris 9 Dauphine]. https://theses.fr/api/v1/document/2014PA090071

Ebata, R. N. (2014). La résolution du contrat de vente en droit OHADA : d’une réforme à l’autre [Mémoire de maîtrise, Université de Montréal]. https://papyrus.bib.umontreal.ca/xmlui/bitstream/handle/1866/10367/ebata_rodrigue_2012_memoire.pdf

Iavarone-Turcotte, C. (2014). La résolution en ligne des conflits de consommation à l’aune de l’accès à la justice [Mémoire de maîtrise, Université de Montréal]. https://papyrus.bib.umontreal.ca/xmlui/bitstream/handle/1866/10372/Iavarone-Turcotte_Clea_2013_memoire.pdf

Al-Dabbagh, H. (2014). Quelques aspects de l’imprégnation du droit des obligations des pays arabes par la culture juridique civiliste. Revue de l’ERSUMA, N° Spécial. Actes du 33è Congrès de l’IDEF, 59–75. https://biblio.ohada.org/doc_num.php?explnum_id=102

Benboubker, S. (2014). Risque, sécurité et responsabilité du transporteur aérien à l’égard de son passager [Thèse de doctorat, Université Paris 5]. https://hal.science/tel-02086929v1/file/THESE_benboubker_samira11.pdf

Cuniberti, G. (2014). Les caractéristiques prêtées classiquement à la tradition juridique continentale. Revue de l’ERSUMA, N° Spécial. Actes du 33è Congrès de l’IDEF, 7–18. https://biblio.ohada.org/doc_num.php?explnum_id=102

Deumier, P. (2014). L’état réel de la jurisprudence dans les systèmes de droit civil : L’exemple de la France. Revue de l’ERSUMA, N° Spécial. Actes du 33è Congrès de l’IDEF, 47–58. https://biblio.ohada.org/doc_num.php?explnum_id=102

Kodo, M. J. V. (2014). Les systèmes de droit civil des Pays du Sud Afrique sub-saharienne : L’autonomie du juge dans l’application de l’OHADA à travers la jurisprudence du “Code annoté IDEF de l’OHADA.” Revue de l’ERSUMA, N° Spécial. Actes du 33è Congrès de l’IDEF, 80–110. https://biblio.ohada.org/doc_num.php?explnum_id=102

Mackaay, E. (2014). La valeur des rapports Doing business aujourd’hui. Revue de l’ERSUMA, N° Spécial. Actes du 33è Congrès de l’IDEF, 111–129. https://biblio.ohada.org/doc_num.php?explnum_id=102

Mancuso, S. (2014). La coexistence du droit civil et du common law en Afrique. Revue de l’ERSUMA, N° Spécial. Actes du 33è Congrès de l’IDEF, 169–178. https://biblio.ohada.org/doc_num.php?explnum_id=102