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Droit pénal - Droit pénal des affaires

Type de ressource

Thèse

Langue de la ressource

French

Résultats 56 ressources

Résumés

Traoré, N. (2024). Le renforcement du caractère contradictoire de la procédure dans la phase préparatoire du procès pénal [Thèse de doctorat, Université de Toulon]. https://theses.hal.science/tel-05114730v1/document

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Coste, A. (2024). Réflexions autour de l’utilisation des sciences dans la preuve pénale [Thèse de doctorat, Université Jean Moulin Lyon 3]. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/out/theses/2024_out_coste_a.pdf

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Chabaud, L. (2023). L’arme numérique : essai sur la dématérialisation des infractions pénales [Thèse de doctorat, Université de Montpellier]. https://theses.hal.science/tel-04549458v1/file/CHABAUD_2023_archivage.pdf

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Souid, I. (2023). Contribution du droit pénal à la régulation des atteintes à l’environnement : réflexions à partir d’une comparaison des droits français et brésilien [Thèse de doctorat, Université Jean Moulin Lyon 3]. https://hal.science/tel-04812849v1/file/Ine%CC%80s%20Souid%20The%CC%80se%202025.pdf

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Barret, E. (2023). L’invisible et l’infraction [Thèse de doctorat, Université Grenoble Alpes]. https://theses.hal.science/tel-04597601v1/file/BARRET_2023_archivage.pdf

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Cocly, C. (2023). Le particularisme de la répression pénale de la fraude fiscale [Thèse de doctorat, Université de Saint-Etienne]. https://theses.hal.science/tel-04516666v1/document

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Traoré, A. (2023). La lutte contre la corruption et les droits de l’Homme : Approche comparative des cas guinéen, français et camerounais [Thèse de doctorat, Université Côte d’Azur]. https://theses.hal.science/tel-04206681v1/file/2023COAZ0013.pdf

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Perez, M. A. (2023). De l’influence américaine dans la lutte contre la corruption transnationale [Thèse de doctorat, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne]. https://theses.hal.science/tel-04208855v1/file/PEREZ.pdf

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Bouziane, N. E. (2023). La protection pénale de la famille : étude comparée des droits français et algérien [Thèse de doctorat, Université de Bordeaux]. https://theses.hal.science/tel-04055311v1/file/BOUZIANE_NACER_2023.pdf

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Costes, A. (2022). La responsabilité pénale du fait des choses [Thèse de doctorat, Université de Bordeaux]. https://theses.hal.science/tel-04828300v1/file/COSTES_ADELINE_2022.pdf

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Chabas, F. (2022). Les circonstances insurmontables en procédure pénale : essai d’une théorie générale [Thèse de doctorat, Université de Strasbourg]. https://publication-theses.unistra.fr/public/theses_doctorat/2022/Chabas_Francois_2022_ED101.pdf

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Nyadjam Tomi, H. (2022). Le temps dans la répression pénale : comparaison des systèmes français et camerounais [Thèse de doctorat, Université de Bordeaux]. https://theses.hal.science/tel-04368484v1/file/NYADJAM_TOMI_HILAIRE_2022.pdf

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Radeef, A. (2022). Une analyse juridique comparative de la criminalité financière du point de vue du Royaume d’Arabie Saoudite et de la France [Thèse de doctorat, Université Côte d’Azur]. https://theses.hal.science/tel-04013096v1/file/2022COAZ0034.pdf

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Majorczyk, M. (2022). La médicalisation du droit pénal [Thèse de doctorat, Université de Lille]. https://pepite-depot.univ-lille.fr/LIBRE/EDSJPG/2022/2022ULILD010.pdf

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Hounhagni, B. dora carrol. (2022). Sanction pénale et sanctions ayant le caractère d’une punition [Thèse de doctorat, Université Clermont Auvergne]. https://theses.hal.science/tel-04722039v1/file/2022UCFAD018_HOUNHAGNI.pdf

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Gio, P. (2021). La rénovation du contrôle exercé par l’autorité judiciaire sur la phase préparatoire du procès pénal [Thèse de doctorat, Université de Strasbourg]. https://publication-theses.unistra.fr/public/theses_doctorat/2021/Gio_Pierre_2021_ED101.pdf

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Baro, G. (2020). La corruption et le droit du commerce international [Thèse de doctorat, Bourgogne Franche-Comté]. https://theses.fr/api/v1/document/2020UBFCF002

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Djorbélé, B. (2020). L’intervention du défenseur et l’équilibre entre les parties au procès pénal [Thèse de doctorat, Université de Ngaoundéré]. https://shs.hal.science/tel-03310536v1/document

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Dongmo Tiodon, P. P. (2019). L’adaptation des législations pénales de quelques États africains à la lumière du Statut de Rome [Thèse de doctorat, Université de Poitiers]. https://nuxeo.edel.univ-poitiers.fr/nuxeo/site/esupversions/47c9f609-ff6e-410f-acf5-23bfa7425a39

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Kafando, A. (2019). La coopération judiciaire en matière de blanchiment dans l’espace UEMOA : état des lieux et perspectives [Thèse de doctorat, Université de Bordeaux]. https://theses.fr/api/v1/document/2019BORD0349

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Dernière mise à jour depuis la base de données : 03/10/2025 01:00 (UTC)