Résultats | Bibliothèque ERSUMA

Thématiques

Propriété intellectuelle, industrielle

Type de ressource

Thèse

Langue de la ressource

French

Résultats 92 ressources

Résumés

Massala, K. (2025). Le potentiel de la propriété intellectuelle pour le développement en Afrique : le cas du droit des marques dans les pays membres de l’OAPI [Master Thesis, Université de Montréal]. https://umontreal.scholaris.ca/bitstreams/e3461387-751a-4668-adfd-7c8d496b4af4/download

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Grave-Renaud, G. (2025). Contribution à l’étude de la réservation des utilités des données numériques [Thèse de doctorat, Université de Lille]. https://pepite-depot.univ-lille.fr/LIBRE/EDSJPG/2025/2025ULILD001.pdf

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Lawrynowicz-Drewek, A. (2024). Le droit processuel appliqué au contentieux des brevets à l’aune de la Juridiction unifiée du brevet : quel rôle pour la Cour de justice de l’Union européenne ? [Thèse de doctorat, Université de Strasbourg]. https://publication-theses.unistra.fr/public/theses_doctorat/2024/LAWRYNOWICZ_DREWEK_Anna_2024_ED101.pdf

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Armand-Toureuh, R. (2024). La transversalité en droit de la propriété intellectuelle [Thèse de doctorat, Université Paris-Saclay]. https://theses.hal.science/tel-04884645v1/file/187798_ARMAND-TOUREUH_2024_archivage.pdf

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El Ghassem, E. G. (2024). Le projet d’un brevet africain à effet unitaire [Mémoire de maîtrise, Université de Montréal]. https://umontreal.scholaris.ca/bitstreams/6df82c2a-f8b7-4cbf-88a7-7e79904343b6/download

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Ouedraogo, P. J. (2024). Protection des œuvres littéraires et artistiques dans l’environnement numérique dans l’espace OAPI [Thèse de doctorat, Université Lumière Lyon 2]. https://theses.hal.science/tel-04790198v1/document

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Guedes, E. (2024). La structuration de l’e-sport, étude en droit du numérique et de la propriété intellectuelle [Thèse de doctorat, Université Paris-Saclay]. https://theses.fr/api/v1/document/2024UPASH003

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Tanguay, D. (2023). Essai sur les justifications et les flexibilités du droit des brevets [Mémoire de maîtrise, Université de Montréal]. https://umontreal.scholaris.ca/bitstreams/77064edc-7398-404b-bca4-22ec4a1428a7/download

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Vo, N. H. P. (2023). La protection des savoirs traditionnels dans le secteur alimentaire [Thèse de doctorat, Université Lumière Lyon 2]. https://theses.hal.science/tel-04397324v1/file/these_internet_vo_nhp.pdf

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Fandiño López, E. (2023). Les œuvres automatisées à l’épreuve du droit d’auteur : réflexions sur les créations réalisées par des systèmes d’intelligence artificielle [Thèse de doctorat, Université Paris Cité]. https://theses.hal.science/tel-04120993v1/document

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Billion, A. (2023). La production de l’intelligence artificielle comme objet du droit d’auteur [Thèse de doctorat, Université Jean Moulin Lyon 3]. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/out/theses/2023_out_billion_a.pdf

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Sougy, T. (2022). L’originalité, unique condition à la protection du droit d’auteur : vérification par l’application aux créations audiovisuelles [Thèse de doctorat, Université Jean Moulin Lyon 3]. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/out/theses/2022_out_sougy_t.pdf

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Kav Goseberg, B. (2022). Nanotechnologie(s), propriété intellectuelle et droits de l’homme [Thèse de doctorat, Université Côte d’Azur]. https://theses.hal.science/tel-03635395v1/file/2022COAZ0007.pdf

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Amat, Q. (2022). Le principe de proportionnalité en droit de la propriété intellectuelle [Thèse de doctorat, Université Paris 12]. https://theses.hal.science/tel-03662401v1/document

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Labbé, T. (2021). Le droit face aux technologies disruptives : le cas de la blockchain [Thèse de doctorat, Université de Strasbourg]. https://publication-theses.unistra.fr/public/theses_doctorat/2021/Labbe_Thibaut_2021_ED101.pdf

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Bougeard, A. (2021). Le phénomène de Big Data et le droit : pour une appréhension juridique par sa décomposition technique [Thèse de doctorat, Université de Strasbourg]. https://publication-theses.unistra.fr/public/theses_doctorat/2021/Bougeard_Aurelien_2021_ed101.pdf

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Dépinoy, A. (2021). Investissement et propriété intellectuelle [Thèse de doctorat, Université de Lille]. https://pepite-depot.univ-lille.fr/LIBRE/EDSJPG/2021/2021LILUD002.pdf

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Pavlenko Chapuis, R. (2021). Noms de domaine et modes alternatifs de règlement de conflits [Thèse de doctorat, Université Paris 2]. https://hal.science/tel-04039315v1/file/Pavlenko.pdf

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Ouattara, S. (2021). La contrefaçon de médicaments dans l’espace U.E.M.O.A. [Thèse de doctorat, Université de Strasbourg]. https://publication-theses.unistra.fr/public/theses_doctorat/2021/OUATTARA_Simplice_2021_ED101.pdf

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Pasco, J.-C. (2021). Les exploitants des propriétés intellectuelles [Thèse de doctorat, Université de Poitiers]. https://hal.science/tel-05281107v1/file/These%20Pasco%20v6%20v.%201.7.pdf

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Dernière mise à jour depuis la base de données : 16/12/2025 01:00 (UTC)