Bibliographie sélective OHADA

Jones, L. I. (2019). La responsabilité des intermédiaires en droit d’auteur : étude de droit comparé [Thèse de doctorat, Université Paris 1 ; Ludwig-Maximilian-Universität München]. https://paris1.hal.science/tel-02904238v1/file/La%20responsabilit%C3%A9%20des%20interm%C3%A9diaires.pdf

Rikabi, M. (2019). Les droits de la propriété intellectuelle et l’intérêt général : approche en droit d’auteur et en droit des brevets [Thèse de doctorat, Aix-Marseille Université]. https://theses.fr/api/v1/document/2019AIXM0019

Administration nationale chinoise de la propriété intellectuelle. (2019). Notions fondamentales de propriété intellectuelle : questions-réponses à l’usage des étudiants. OMPI. https://www.wipo.int/edocs/pubdocs/fr/wipo_pub_1056.pdf

Office de la propriété intellectuelle du Canada. (2018). Dictionnaire de données des marques de commerce  pour la norme XML ST.96 de l’OMPI (2.0). ISDE. https://opic-cipo.ca/cipo//client_downloads/IP_Horizon_Resources/TM-XML-ST96-Data-Dictionary.FR_.v2.0.pdf

Richard, J. (2018). La divulgation de l’information protégée et les libertés économiques [Thèse de doctorat, Université Paris-Saclay]. https://theses.hal.science/tel-02004294v1/document

Szkopinski, A. (2018). Droit de la propriété intellectuelle et matière pénale [Thèse de doctorat, Université Paris-Saclay]. https://theses.hal.science/tel-04861100v1/file/74834_SZKOPINSKI_2018_archivage.pdf

Achour, R. (2018). Innovation végétale et propriété intellectuelle : approche dialectique du droit et de la science [Thèse de doctorat, Université Jean Moulin Lyon 3]. https://theses.hal.science/tel-02127483v1/file/manuscrit.pdf

Branger, A. (2018). La gratuité en droit d’auteur [Thèse de doctorat, Université Paris-Saclay]. https://theses.hal.science/tel-02477616v1/document

Salhi, M. (2018). L’évolution du droit de propriété intellectuelle en Tunisie suite à son adhésion à l’OMC et la signature de l’accord ADPIC [Thèse de doctorat, Université de Tunis El Manar ; Université Sorbonne Paris Cité]. https://theses.hal.science/tel-02301684v1/document

Albiges, C. (2018). Les sûretés et les biens immatériels en droit français : quelles sont les perspectives ? Les Cahiers de droit, 59(2), 333–350. https://doi.org/10.7202/1048584ar

Aubin, N. (2018). « M&A » et propriété intellectuelle : valorisation et  transmissibilité des actifs intellectuels [Master Thesis, Université Paris 2]. https://docassas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/128e3ad9-4aa0-46d5-bb8e-b188a32a0e78?inline

Azzaria, G. (2018). Intelligence artificielle et droit d’auteur : l’hypothèse d’un domaine public par défaut. Les Cahiers de propriété intellectuelle, 30(3), 927–948. https://cpi.openum.ca/files/sites/66/8.-Intelligence-artificielle-et-droit-dauteu-lhypothe%CC%80se-dun-domaine-public-par-de%CC%81faut.pdf

Ndiaye, E. O. (2017). La protection des bases de données par le droit d’auteur : approche comparative entre le droit français et le droit sénégalais [Thèse de doctorat, Université de Montpellier]. https://theses.hal.science/tel-02073603v1/document

Deschanel, C. (2017). Le droit patrimonial à l’image : émergence d’un nouveau droit voisin du droit d’auteur [Thèse de doctorat, Université d’Avignon]. https://theses.hal.science/tel-01753401v1/document

Sifakis, Y. (2017). Le concept d’imitation en droit pénal : approche de synthèse du juridique au philosophique [Thèse de doctorat, Université de Bordeaux]. https://theses.hal.science/tel-01724692v1/file/SIFAKIS_YOANNA_2017_CORR.pdf

Bernard, A. (2017). Les usages en droit d’auteur français [Thèse de doctorat, Université de Poitiers]. https://hal.science/tel-01981190v1/file/these_Les%20usages%20en%20droit%20d_auteur_V.1.0.0.pdf

Ben Merad, N. (2017). Le règlement des différends relatifs à la propriété intellectuelle dans le cadre de l’OMC [Thèse de doctorat, Université Côte d’Azur]. https://theses.hal.science/tel-03059702v1/document

Bélot, D. (2017). La durée de protection en droit d’auteur et droits voisins [Thèse de doctorat, Université Jean Moulin Lyon 3]. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/out/theses/2017_out_belot_d.pdf

Selosse, P. (2017). Le régime juridique du produit de luxe [Thèse de doctorat, Université Lille 2]. https://pepite-depot.univ-lille.fr/LIBRE/EDSJPG/2017/2017LIL20002.pdf

Keller, J. (2017). La notion d’auteur dans le monde des logiciels [Thèse de doctorat, Université Paris 10]. https://bdr.parisnanterre.fr/theses/internet/2017/2017PA100195/2017PA100195.pdf