Résultats | Bibliothèque ERSUMA

Thématiques

Droit de la consommation, distribution

Type de ressource

Thèse

Langue de la ressource

French

Résultats 40 ressources

Résumés

Mujangi, M. (2025). Le contrat intelligent, au secours du consommateur numérique [Mémoire de maîtrise, Université de Montréal]. https://umontreal.scholaris.ca/bitstreams/046ebd95-2291-4b84-a7e0-aef58b675298/download

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Descazaux, M.-P. (2023). L’après-franchise (?)... Le contrat de partenariat : nouveau modèle de contrat de distribution [Thèse de doctorat, Université de Montpellier]. https://theses.hal.science/tel-04702266v1/file/DESCAZAUX_2023_archivage.pdf

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Rakotomandimby, L. (2023). La protection des renseignements personnels du consommateur dans un système bancaire ouvert : étude comparative entre le droit canadien et le droit québécois ainsi que le droit de l’Union européenne et le droit français [Thèse de doctorat, Université Laval]. https://corpus.ulaval.ca/bitstreams/57a237a3-63c0-48fe-ae7a-955bc695779a/download

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Lefeuvre, N. (2021). Le renouvellement de la sanction en droit économique contractuel [Thèse de doctorat, Université de Rennes 1]. https://theses.hal.science/tel-04348094v1/file/Lefeuvre_Noemie.pdf

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Adde, F. O. (2021). La protection du consommateur dans la vente en ligne en Côte d’Ivoire : Etude à la lumière du Droit européen [Thèse de doctorat, Université de Luxembourg]. https://orbilu.uni.lu/bitstream/10993/47554/1/Th%c3%a8se%20Franck%20Olivier%20ADDE.pdf

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Fonton, A. (2021). La protection des emprunteurs de microcrédit : cadre juridique, pratiques institutionnelles et perceptions des acteurs au Bénin [Thèse de doctorat, Université Laval]. https://corpus.ulaval.ca/bitstreams/cba2252b-2af1-43f2-b202-9e733f5d7c0f/download

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Hocini, M. (2021). La distribution automobile : étude comparée [Thèse de doctorat, Université d’Oran 2 Mohamed Ben Ahmed]. https://ds.univ-oran2.dz:8443/bitstream/123456789/4299/1/these21.pdf

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Nadal, M. (2020). Savoir-faire et franchise [Thèse de doctorat, Université Côte d’Azur]. https://theses.hal.science/tel-03196794v1/file/2020COAZ0022.pdf

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Huet, D. (2020). Le petit professionnel dans ses rapports contractuels [Thèse de doctorat, Université Clermont Auvergne]. https://theses.fr/api/v1/document/2020CLFAD005

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Alleme, A. (2019). La protection du consommateur à l’épreuve des technologies de l’information et de la communication : étude du droit ivoirien à la lumière du droit français [Thèse de doctorat, Université de Perpignan Via Domitia]. https://theses.fr/api/v1/document/2019PERP0016

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Sawadogo, R. B. (2019). Les opérations de regroupement de l’endettement du consommateur [Thèse de doctorat, Université Clermont Auvergne‎]. https://theses.hal.science/tel-02628531v1/file/2019CLFAD005_SAWADOGO.pdf

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Calcio Gaudino, M. (2018). Droit de la consommation et régime de l’obligation : essai de construction d’un régime de l’obligation consumériste au travers de l’exemple de la prescription [Thèse de doctorat, Université de Lorraine]. https://docnum.univ-lorraine.fr/public/DDOC_T_2018_0262_CALCIO_GAUDINO.pdf

Voir en docnum.univ-lorraine.fr
Wang, J. (2018). Le droit de mettre fin à la relation contractuelle de distribution [Thèse de doctorat, Université de Lille]. https://pepite-depot.univ-lille.fr/LIBRE/EDSJPG/2018/2018LILUD016.pdf

Voir en pepite-depot.univ-lille.fr
Haba, P. (2017). Le non-professionnel et le petit professionnel : la protection de deux contractants faibles par le droit privé [Thèse de doctorat, Université Paris 10]. https://theses.fr/api/v1/document/2017PA100186

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Seigle-Ferrand, O. (2017). Droit de la construction et droit de la consommation : Essai sur les critères de qualification des contractants [Thèse de doctorat, Université de Montpellier]. https://theses.fr/2017MONTD045

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Aznar, T. (2017). La protection pénale du consentement donné par le consommateur [Thèse de doctorat, Université de Perpignan]. https://theses.hal.science/tel-01696653v1/document

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Bonou, J. G. (2017). Le droit des pesticides au Bénin : conditions de mise sur le marché et la responsabilité des distributeurs [Thèse de doctorat, Unievrsité Paris 13]. https://theses.hal.science/tel-02426252v1/document

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Dolo, Y. (2017). L’obligation générale d’information du banquier à l’égard du client dans la zone U.E.M.O.A à la lumière du droit français [Thèse de doctorat, Université Cheikh Anta Diop]. http://bibnum.ucad.sn/viewer.php?c=thd&d=thd%5f2017%5f0040

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Zoungrana, I. (2016). Réflexions autour de la protection des consommateurs de la zone UEMOA dans sa perspective d’intégration économique communautaire : Étude comparative avec le droit europén (Français) [Thèse de doctorat, Université de Perpignan Via Domitia]. https://theses.hal.science/tel-01453166v1/file/These_Zoungrana_Ibrahim_2016a.pdf

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Oubya, G. (2016). Contribution à l’étude des déterminants de la performance de l’entreprise : impact de la création de valeur pour le client sur la performance des entreprises hôtelières en Tunisie [Thèse de doctorat, Université Côte d’Azur]. https://theses.hal.science/tel-01635959v1/file/2016AZUR0028.pdf

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