Bibliographie sélective OHADA

Kouassi, D.-E. N. (2025). Le travail des enfants en Afrique subsaharienne et la responsabilité internationale des entreprises multinationales [Mémoire de maîtrise, Université de Montréal]. https://umontreal.scholaris.ca/bitstreams/588df348-78e6-4e3a-a5b4-4b499405911c/download

Bermann, C. (2025). Le produit sportif durable : d’un droit des déchets à un droit de l’économie circulaire [Thèse de doctorat, Université de Lille]. https://pepite-depot.univ-lille.fr/LIBRE/EDSJPG/2025/2025ULILD007.pdf

Meli Fotie, A. (2025). L’environnement dans le traité révisé de la CEEAC : une prise en compte mitigée. International Multilingual Journal of Science and Technology, 10(4), 8280–8288. https://www.imjst.org/wp-content/uploads/2025/04/IMJSTP29121169.pdf

Tongue, T. Y. (2025). La responsabilité sociétale dans l’ancrage territorial des entreprises du secteur agro-industriel : quel enjeu pour le développement durable au Cameroun ? International Multilingual Journal of Science and Technology, 10(4), 8260–8279. http://www.imjst.org/wp-content/uploads/2025/04/IMJSTP29121166.pdf

Ntamwenge, C. (2025). RSE au Congo: Sortie de l’impasse des réformes imposées en temps de guerres? Vers une politique de responsabilité sociétale de l’entreprise. International Journal of Innovation and Applied Studies, 44(3), 586–608. http://www.issr-journals.org/links/papers.php?journal=ijias&application=pdf&article=IJIAS-24-308-02

Arrouas, D. (2024). La blockchain au service de la question sociétale : étude de ses fonctions en droit de la responsabilité sociétale des entreprises [Thèse de doctorat, Université de Strasbourg]. https://publication-theses.unistra.fr/public/theses_doctorat/2024/ARROUAS_David_2024_ED101.pdf

Byaombe Malumalu, C., & Nzohabonayo, A. (2024). Intégration de la RSE en droit OHADA au travers des codes de gouvernement d’entreprise : pour un changement de paradigme. Revue africaine de droit des affaires, 5, 2–7. https://juris-intelligence.org/wp-content/uploads/2024/09/RADA-N%C2%B0-5-Septembre-2024.pdf

Pizzetta, S. (2024). Entreprises et droit international humanitaire [Thèse de doctorat, Université Côte d’Azur]. https://theses.hal.science/tel-04679635v1/document

Obvia (Ed.). (2024). État de la situation sur les impacts sociétaux de l’intelligence artificielle et du numérique - 2024. Observatoire international sur les impacts sociétaux de l’IA et du numérique. https://umontreal.scholaris.ca/server/api/core/bitstreams/57757566-5dcc-4e66-8d8b-83d9ca06a911/content

Meireles, G. F. (2023). Droit à l’eau et partenariats internationaux : réflexions aux confluences des droits de l’homme et du droit international économique [Thèse de doctorat, Université Paris-Saclay]. https://theses.hal.science/tel-05312470v1/file/73854_MEIRELES_2023_archivage.pdf

Saragaglia, J. (2023). La transparence des grandes entreprises en matière environnementale et sociale [Thèse de doctorat, Université Grenoble Alpes]. https://theses.hal.science/tel-04268447v1/document

Trébulle, F. G. (2023). Propos conclusifs. Durabilité et régulation de l’entreprise sociétaire : La directive sur la publication d’informations en matière de durabilité, au cœur d’un renouvellement paradigmatique. Revue Juridique de la Sorbonne, 7, 209–222. https://irjs.pantheonsorbonne.fr/sites/default/files/2023-07/Trebulle_RJS_no-7.pdf

Biwole Fouda, J., & Kamga, C. (2023). Vers un modèle de RSE issu du discours des entrepreneurs en Afrique subsaharienne : résultats d’une étude dans le contexte camerounais. Management international, 27(1), 72–85. https://doi.org/10.7202/1098923ar

Koultchoumi Ahmed, H. (2023). La Responsabilité sociale des entreprises dans l’aménagement des rapports entre l’Etat d’accueil et l’investisseur étranger. Revue Africaine des Réflexions Juridiques et Politiques, 2(4), 141–170. https://www.revuerarjp.com/Volume%202/RARJP,%20Vol%202%20-N%C2%B04%20-Avril%202023.pdf

Monemou, A. E. (2022). La régulation des entreprises multinationales en Afrique subsaharienne : De l’instrumentalisation à la prise en compte d’un développement collectif durable par les stratégies RSE (Responsabilité Sociale de l’Entreprise) [Thèse de doctorat, Université de Toulon]. https://theses.hal.science/tel-04696386v1/document

Agbo, P. (2022). L’approche socialement responsable : un outil de protection de l’entreprise [Thèse de doctorat, Université Clermont Auvergne]. https://theses.hal.science/tel-04841215v1/file/2022UCFAD023_AGBO.pdf

Onchi Ngongang, V. D. (2022). La production du droit par les entreprises en Afrique. Le cas du droit de la monnaie mobile dans la sphère publique camerounaise-CEMAC [Thèse de doctorat, Université Côte d’Azur]. https://theses.hal.science/tel-03613514v1/file/2022COAZ0001.pdf

Gourin, J. (2021). La reconnaissance juridique de l’éducation à l’environnement [Thèse de doctorat, Limoges]. https://theses.fr/api/v1/document/2021LIMO0081

Diallo, A. (2021). La contribution de la Justice organisationnelle à la Performance globale des entreprises socialement Responsables : une étude du secteur bancaire au Mali [Thèse de doctorat, Université Paul-Valery Montpellier 3]. https://theses.hal.science/tel-03662978v1/document

Gnohou, A. (2021). Étude des enjeux d’implantation des règlementations environnementales dans les entreprises : le cas des installations classées en Côte d’Ivoire [Thèse de doctorat, Université du Québec à Montréal]. http://archipel.uqam.ca/15046/1/D4096.pdf