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Thématiques

Droit des sûretés

Type de ressource

Thèse

Langue de la ressource

French

Résultats 35 ressources

Résumés

Abdou, C. (2024). La participation de la cible au financement de l’acquisition avec effet de levier [Thèse de doctorat, Université Paris-Saclay]. https://theses.hal.science/tel-04966444v1/file/145498_ABDOU_2024_archivage.pdf

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Dardenne, A. (2022). Le report de la sûreté sur l’obligation de restitution : analyse de l’Article 1352-9 du Code civil [Thèse de doctorat, Université Paris 2]. https://docassas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/8b17171a-f911-47b8-bef3-40fb1046f6ad

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El Hajj, J. (2021). L’incidence de l’arbitrage et les situations triangulaires : Étude à la lumière de l’évolution du sort de la caution solidaire [Thèse de doctorat, Université de Montpellier]. https://theses.hal.science/tel-03545926v1/file/2021_ELHAJJ_arch.pdf

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Owona-Atangana, D. (2021). Le sort des créanciers d’un débiteur en difficultés en droit OHADA à la lumière du droit français : l’égalité en question [Thèse de doctorat, Université Paris 1]. https://theses.fr/api/v1/document/2021PA01D015

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Crastre, J. (2020). La summa divisio des sûretés pour soi et des sûretés pour autrui [Thèse de doctorat, Université Paris 1]. https://theses.fr/api/v1/document/2020PA01D033

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Mennucci-Maillard, A. (2020). La réception des sûretés sur biens incorporels dans l’ordre international [Thèse de doctorat, Université Paris 2]. https://docassas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/372aba85-b8a3-4aa7-bf05-96c4f34a4d3d

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Blondel, M. (2020). La proportionnalité des sûretés [Thèse de doctorat, Université Paris-Est]. https://theses.fr/api/v1/document/2020PESC0012

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Akue Mickala, A. (2019). La situation de la caution en droit des procédures collectives au regard de la règle de l’accessoire : Etude comparative droit français/droit OHADA [Thèse de doctorat, Université Omar Bongo]. https://theses.hal.science/tel-03083945/document

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Bennephtali, J. (2019). Le nantissement de créance et les procédures collectives [Thèse de doctorat, Université Paris Est]. https://theses.hal.science/tel-02397076v1/file/BENNEPHTALI_2019_archivage.pdf

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Coulibaly, D. A. (2019). L’efficaté des sûretés réelles dans les procédures collectives OHADA [Thèse de doctorat, Université Cheikh Anta Diop]. http://bibnum.ucad.sn/viewer.php?c=thd&d=thd%5f2019%5f0047

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Chenu, S. (2018). L’efficacité des sûretés réelles conventionnelles dans les financements d’acquisitions à effet de levier [Thèse de doctorat, Université de Nantes]. https://archive.bu.univ-nantes.fr/pollux/fichiers/download/6237d7f0-7397-4cae-beac-9e85c403e895

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Touzain, A. (2018). La consignation [Thèse de doctorat, Université Paris 2]. https://theses.fr/api/v1/document/2018PA020067

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Nemtchenko, D. (2017). Le droit des sûretés au prisme de la faute : Contribution à l’analyse de la notion de sûreté [Thèse de doctorat, Bordeaux]. https://theses.fr/api/v1/document/2013DIJOD007

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Diarra, A. (2017). Cautionnement et entreprises en difficulté [Thèse de doctorat, Université de La Rochelle]. https://theses.hal.science/tel-01906054v1/document

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Monnet, A. (2017). La mise en oeuvre des sûretés réelles en droit international et européen : l’exemple des navires et aéronefs [Thèse de doctorat, Unversité Paris Est]. https://theses.fr/api/v1/document/2017PESC0076

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Ndiaye, P. B. (2017). Les sûretés négatives [Master Thesis, Université Assane Seck de Ziguinchor]. https://rivieresdusud.uasz.sn/bitstream/handle/123456789/785/ndiaye_memoire_2017.pdf

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Zhang, Z. (2016). L’influence du droit français sur le droit chinois des sûretés mobilières [Thèse de doctorat, Université de Perpignan Via Domitia]. https://theses.hal.science/tel-01526007v1/file/These_Zhang_Zhouxi_2016.pdf

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Bernard-Roujou de Boubée, A. (2016). Sûretés et droits européens [Thèse de doctorat, Université Toulouse 1 Capitole]. https://publications.ut-capitole.fr/id/eprint/24173/1/BernardAude2016.pdf

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Oyono, M. (2016). La protection des sûretés réelles exclusives dans les procédures collectives en droit comparé franco-OHADA [Thèse de doctorat, Université de Montpellier]. https://theses.hal.science/tel-01544577/document

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Mikponhoue, H. I. C. (2016). L’ordre juridique communautaire “OHADA” et les enjeux d’intégration du droit des affaires [Thèse de doctorat, Université de Perpignan Via Domitia]. https://theses.fr/api/v1/document/2016PERP0007

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Dernière mise à jour depuis la base de données : 06/08/2025 12:01 (UTC)