Résultats | Bibliothèque ERSUMA

Thématiques

Procédures collectives

Année de publication

Entre 2000 et 2025
- Entre 2010 et 2019

Langue de la ressource

French

Résultats 35 ressources

Résumés

Akue Mickala, A. (2019). La situation de la caution en droit des procédures collectives au regard de la règle de l’accessoire : Etude comparative droit français/droit OHADA [Thèse de doctorat, Université Omar Bongo]. https://theses.hal.science/tel-03083945/document

Voir en theses.hal.science
Mafeuguemdjo, B. (2019). Etude comparée en droit OHADA et français de la protection du créancier chirographaire d’une société en difficulté [Thèse de doctorat, Université de Nantes]. https://theses.fr/api/v1/document/2019NANT3010

Voir en theses.fr
Bennephtali, J. (2019). Le nantissement de créance et les procédures collectives [Thèse de doctorat, Université Paris Est]. https://theses.hal.science/tel-02397076v1/file/BENNEPHTALI_2019_archivage.pdf

Voir en theses.hal.science
Koehl, M. (2019). La négociation en droit des entreprises en difficulté [Thèse de doctorat, Université Paris 10]. https://theses.fr/api/v1/document/2019PA100016

Voir en theses.fr
Oba’a Akono, R. (2019). Prévention des difficultés en droit OHADA : entre transparence et confidentialité. Revue de L’OHADA. https://hal.science/hal-04681870v1/file/D-19-02.pdf

Voir en hal.science
Piih, D. (2018). Le traitement des établissements de crédit en difficulté en zone CEMAC [Thèse de doctorat, Sorbonne Paris Cité]. https://theses.fr/api/v1/document/2018USPCB138

Voir en theses.fr
Fageole-Maury, A. (2018). Le juge-commissaire et la juridiction commerciale : contribution à l’étude d’une magistrature économique [Thèse de doctorat, Université Clermont Auvergne]. https://theses.hal.science/tel-03208467v1/file/2018CLFAD017_FAGEOLE-MAURY.pdf

Voir en theses.hal.science
Maré, Y. B. (2018). La compensation en droit OHADA des entreprises en difficulté : certitudes et zones d’ombre. Revue de droit international et de droit comparé, 95(4), 489–528. https://dipot.ulb.ac.be/dspace/bitstream/2013/363912/3/LaCompensationEnDroitOHADARDIDC.pdf

Voir en dipot.ulb.ac.be
Kouamo, D. R. (2018). L’implication du salarié dans la prévention et le traitement des difficultés des entreprises dans l’espace OHADA : le cas du Cameroun [Thèse de doctorat, Université de Nantes]. https://archive.bu.univ-nantes.fr/pollux/fichiers/download/c0158ba2-513b-437b-b03c-3662ebc22a97

Voir en archive.bu.univ-nantes.fr
Akono Adam, R. (2018). Les sûretés à l’épreuve de la réforme OHADA des procédures collectives du 10 septembre 2015. Revue de l’ERSUMA, 8, 81–116. https://biblio.ohada.org/doc_num.php?explnum_id=5357

Voir en biblio.ohada.org
Harrat, M. (2018). Le traitement des difficultés de l’entreprise pour assurer sa survie : étude comparative [Thèse de doctorat, Université d’Oran 2 Mohamed Ben Ahmed]. https://ds.univ-oran2.dz:8443/bitstream/123456789/4378/1/these-Harrat%20%282%29.pdf

Voir en ds.univ-oran2.dz
Dje, Y. S. (2017). Le sort des travailleurs face aux difficultés de l’entreprise en droit ivoirien à la lumière du droit français. [Thèse de doctorat, Bordeaux]. https://theses.fr/api/v1/document/2017BORD0943

Voir en theses.fr
Kupper, R.-S. (2017). Le sort de la créance environnementale dans les procédures collectives [Thèse de doctorat, Bourgogne Franche-Comté]. https://theses.fr/api/v1/document/2017UBFCB004

Voir en theses.fr
Folly, M. A. (2017). L’application des procédures collectives simplifiées aux petites entreprises individuelles. Revue de l’ERSUMA, 7, 155–184. https://biblio.ohada.org/doc_num.php?explnum_id=5341

Voir en biblio.ohada.org
Tsague Donkeng, H. (2017). La restriction des droits individuels des créanciers dans les procédures collectives d’apurement du passif OHADA. Revue de l’ERSUMA, 7, 120–137. https://biblio.ohada.org/doc_num.php?explnum_id=5341

Voir en biblio.ohada.org
Diarra, A. (2017). Cautionnement et entreprises en difficulté [Thèse de doctorat, Université de La Rochelle]. https://theses.hal.science/tel-01906054v1/document

Voir en theses.hal.science
Benhamou-Gabriel, A. (2017). Les financements structurés et le droit des entreprises en difficultés [Thèse de doctorat, Université Paris 1]. https://theses.fr/api/v1/document/2017PA01D027

Voir en theses.fr
Boismain, C. (2017). Un droit commercial pragmatique aux États-Unis comme en OHADA. Revue du droit des affaires en Afrique. https://shs.hal.science/halshs-02484047v1/file/c_boismain_un_droit_commercial_pragmatique.pdf

Voir en shs.hal.science
Cottigny, M. (2016). Responsabilité civile et procédures collectives [Thèse de doctorat, Université Lille 2]. https://pepite-depot.univ-lille.fr/LIBRE/EDSJPG/2016/2016LIL0013.pdf

Voir en pepite-depot.univ-lille.fr
Oyono, M. (2016). La protection des sûretés réelles exclusives dans les procédures collectives en droit comparé franco-OHADA [Thèse de doctorat, Université de Montpellier]. https://theses.hal.science/tel-01544577/document

Voir en theses.hal.science

Flux web personnalisé

Dernière mise à jour depuis la base de données : 03/10/2025 01:00 (UTC)