Bibliographie sélective OHADA

Andosmoui, N. D. D. (2023). L’action en réparation des préjudices subis en cas d’atteinte du droit à un environnement sain par l’exploitation minière : cas des communautés locales vivant dans la zone CEMAC [Thèse de doctorat, Université de Montréal]. https://papyrus.bib.umontreal.ca/xmlui/bitstream/handle/1866/28576/Andosmoui_Nature_de_Destin_2022_these.pdf

Bremaud, C. (2023). L’évolution du régime juridique des fonds marins: les enjeux environnementaux face à la perspective d’une exploitation minière [Master Thesis, Aix-Marseille Université]. https://pole-transports-facdedroit.univ-amu.fr/sites/pole-transports-facdedroit.univ-amu.fr/files/public/master_maritime_bremaud_coline_levolution_du_regime_juridique_des_fonds_marins.pdf

Danhoue Gogoue, A. (2021). Le régime juridique de l’activité pétrolière offshore en Afrique Subsaharienne, le cas d’un état francophone du Golfe de Guinée : la Côte d’Ivoire [Thèse de doctorat, Université de Limoges]. https://theses.fr/api/v1/document/2021LIMO0003

Kanta, K. (2020). Protection de l’intérêt général et investissements directs étrangers dans le secteur minier malien: contribution aux réformes du droit OHADA [Thèse de doctorat, Université de Montréal]. https://papyrus.bib.umontreal.ca/xmlui/bitstream/handle/1866/23935/Kanta_Korotoumou_2020_these.pdf

Maiga, A. M. (2019). Les conditions juridiques d’exploitation des ressources minières dans les États de l’Union économique et monétaire ouest-africaine, UEMOA [Thèse de doctorat, Aix-Marseille Université]. https://theses.fr/api/v1/document/2019AIXM0156

Faali, R. (2019). L’affrètement maritime des “Tankers”, navires pétroliers : vers un “multilatéralisme” ou une liberté encadrée ? Volume 1 [Thèse de doctorat, Université Paris 1]. https://ecm.univ-paris1.fr/nuxeo/site/esupversions/fc86e657-30a6-402d-b632-4c153835e5ab

Faali, R. (2019). L’affrètement maritime des “Tankers”, navires pétroliers : vers un “multilatéralisme” ou une liberté encadrée ? Volume 2 [Thèse de doctorat, Université Paris 1]. https://ecm.univ-paris1.fr/nuxeo/site/esupversions/df30bef3-1e93-4623-a6d2-c8f7f750a933

Tiburcio Carneiro, D. (2018). De gouvernance à RSE : le GRI est-il un outil de reddition de comptes efficace pour l’impact sur les enjeux du développement durable des principales minières canadiennes à l’étranger ? [Mémoire de maîtrise, Université du Québec à Montréal]. http://archipel.uqam.ca/12278/1/M15839.pdf

Willemez, A. (2018). Exploitation durable des ressources énergétiques et minérales marines : aspects juridiques [Thèse de doctorat, Université Paris 1]. https://theses.fr/api/v1/document/2018PA01D016

El Kailani-Chariat, E. (2017). La stabilisation des contrats pétroliers [Thèse de doctorat, Université Paris 1]. https://theses.fr/api/v1/document/2017PA01D058

Ngidjima Loleke Lotshangola, J. (2017). Etude de la performance de la coopétition par le capital social : le cas des mines artisanales de diamant au Kasai, en République Démocratique du Congo [Thèse de doctorat, Université de Limoges]. https://theses.fr/api/v1/document/2017LIMO0038

Yoboue, K. K. M. (2017). La question de la remédiation environnementale résultant de l’exploitation artisanale, à petite échelle du diamant : cas de l’Union du fleuve Mano [Thèse de doctorat, Université Toulouse 3]. https://theses.hal.science/tel-01523487/file/th%C3%A8se_Yoboue.pdf

Troussier, J. (2016). Risques et responsabilité civile en matière d’installation pétrolière offshore [Master Thesis, Aix-Marseille Université]. https://pole-transports-facdedroit.univ-amu.fr/sites/pole-transports-facdedroit.univ-amu.fr/files/public/troussier_julie_-_risques_et_responsabilite_civile_en_matiere_dinstallation_petroliere_offshore_-_2015-2016.pdf

Youmbi Fasseu, F. (2012). Le cadre juridique des investissements miniers et pétroliers chinois en Afrique : instruments pour une lex mercatoria sino-africaine [Mémoire de maîtrise, Université de Montréal]. https://papyrus.bib.umontreal.ca/xmlui/bitstream/handle/1866/7089/youmbi_fasseu_frederique_2011_memoire.pdf

Nkounkou, E. A. (2012). La stabilisation des investissements pétroliers et miniers transnationaux : des contrats aux traités [Thèse de doctorat, Université Laval]. CorpusUL. https://corpus.ulaval.ca/bitstreams/fa77813e-7bfa-4ea1-8e0d-3465bfe84f45/download