Résultats | Bibliothèque ERSUMA

Thématiques

Droit civil

Année de publication

Entre 2000 et 2026
- Entre 2010 et 2019
  - 2016

Langue de la ressource

French

Résultats 21 ressources

Résumés

Serva, G. (2016). La légitimation de l’intervention du droit pénal dans la famille [Thèse de doctorat, Université de Montpellier]. https://theses.hal.science/tel-01630455v1/file/2016_SERVA_diffusion.pdf

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Coudert-Piatkowski, S. (2016). La mise à disposition d’une chose [Thèse de doctorat, Université de Montpellier]. https://theses.hal.science/tel-01695494v1/file/2016_COUDERT_diff.pdf

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Martel, J.-J. (2016). La valeur vénale ou locative des biens, droits immobiliers ou droits sociaux : une conception juridique pour une concrétisation économique [Thèse de doctorat, Université Lille 2]. https://pepite-depot.univ-lille.fr/LIBRE/EDSJPG/2016/2016LIL20018.pdf

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Saidani, H. (2016). La rupture du contrat [Thèse de doctorat, Université de Toulon]. https://theses.hal.science/tel-01522102v1/document

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Boos, C. (2016). Les liens familiaux à l’épreuve de l’abandon d’enfant [Thèse de doctorat, Université de Haute Alsace]. https://theses.hal.science/tel-01596326v1/file/2016MULH8636_these_BOOS.pdf

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Dudezert, F. (2016). De l’existence d’un principe de confiance légitime en droit privé [Thèse de doctorat, Université de La Rochelle]. https://theses.hal.science/tel-01661304v1/file/2016Dudezert94025.pdf

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Coll de Carrera, S. (2016). Le mandat de protection future [Thèse de doctorat, Université de Montpellier]. https://theses.hal.science/tel-01578519v1/file/45495_COLLDECARRERA_2016_archivage.pdf

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Marjault, Y. (2016). Les obligations disjonctives : étude des obligations alternatives et facultatives [Thèse de doctorat, Le Mans Université]. https://theses.hal.science/tel-01777945v1/file/2016LEMA2001.pdf

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Dos reis, V. E. (2016). Les conflits d’intérêts en droit extrapatrimonial de la famille [Thèse de doctorat, Université Grenoble Alpes]. https://theses.hal.science/tel-01680978v2/document

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Gougeon, A. (2016). L’intervention du tiers à la formation du contrat [Thèse de doctorat, Université Lille 2]. https://pepite-depot.univ-lille.fr/LIBRE/EDSJPG/2016/2016LIL20021.pdf

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Ody, B. (2016). La fiducie et l’entrepreneur [Thèse de doctorat, Université de Rennes 1]. https://theses.hal.science/tel-02176227v1/file/ODY_baptiste.pdf

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Paquet, Y. (2016). Le lot de copropriété, entre complexité et illusion : analyse de la nature juridique du lot de copropriété [Thèse de doctorat, Université Grenoble Alpes]. https://theses.hal.science/tel-01411404v1/file/PAQUET_Yannik_2016_archivage.pdf

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Sfendla, D. (2016). Couple et Famille : Étude comparative des systèmes juridiques français et marocain [Thèse de doctorat, Université de Toulon]. https://theses.hal.science/tel-02485193v1/file/2016_these_Dyaa_SFENDLA.pdf

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Fadaie Ghotbi, R. (2016). Comprendre la responsabilité civile [Thèse de doctorat, Université Paris 2]. https://docassas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/4054936f-c34e-428c-90d3-6d2a4813fc41

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Honvou, S. (2016). Le principe d’égalité en droit béninois de la famille [Thèse de doctorat, Université Paris Est]. https://theses.fr/api/v1/document/2016PESC0049

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Moron-Puech, B. (2016). Contrat ou acte juridique ? : étude à partir de la relation médicale [Thèse de doctorat, Université Paris 2]. https://hal.science/tel-01384293v5/document

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Masson, F. (2016). La propriété commune [Thèse de doctorat, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne]. https://theses.hal.science/tel-01522772v1/file/MASSON.pdf

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Fortich, S. (2016). Essai sur le formalisme contemporain dans la protection du consentement contractuel [Thèse de doctorat, Université Paris 2]. https://theses.fr/api/v1/document/2016PA020007

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Goubinat, M. (2016). Les principes directeurs du droit des contrats [Thèse de doctorat, Université Grenoble Alpes]. https://theses.hal.science/tel-01392405v1/file/GOUBINAT_2016_diffusion.pdf

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Fokou, É. (2016). L’apport épistémologique de la notion d’économie du contrat en matière d’interprétation. Les Cahiers de droit, 57(4), 715–743. https://doi.org/10.7202/1038263ar

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