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Thématiques

Droit civil
- Droit des biens

Type de ressource

Thèse

Langue de la ressource

French

Résultats 18 ressources

Résumés

Camara, I. S. (2023). Propriété et domanialité publiques en Guinée [Thèse de doctorat, Université Grenoble Alpes]. https://theses.fr/api/v1/document/2023GRALD001

Voir en theses.fr
Gheidene, T. (2023). L’usus des droits sociaux [Thèse de doctorat, Université Bourgogne Franche-Comté]. https://theses.hal.science/tel-04260669v1/file/these_A_GHEIDENE_Tristan_2023.pdf

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Yelome, É. (2022). Pertinence du nouveau système de droit foncier au Bénin [Thèse de doctorat, Université de Perpignan Via Domitia]. https://theses.hal.science/tel-04123112v1/file/These_Yelome_Epiphanie_2022.pdf

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Meité, B. (2022). La gestion des biens du mineur : étude comparée des droits français et ivoirien [Thèse de doctorat, Université Toulouse 1 Capitole]. https://publications.ut-capitole.fr/id/eprint/48447/1/MeiteBintou2022.pdf

Voir en publications.ut-capitole.fr
Omeonga wa Kayembe, N. (2022). La propriété foncière en Afrique subsaharienne : essai juridique sur un totem d’Etat [Thèse de doctorat, Université Paris 10]. https://bdr.parisnanterre.fr/theses/internet/2022/2022PA100022/2022PA100022.pdf

Voir en bdr.parisnanterre.fr
Prim, Q. (2021). La gestion des biens d’autrui [Thèse de doctorat, Université de Bordeaux]. https://theses.hal.science/tel-03474116v1/file/PRIM_QUENTIN_2021.pdf

Voir en theses.hal.science
Knecht, C. (2021). La propriété à l’épreuve des dispositifs de sécurisation foncière : études de cas au Burundi et en Haïti [Thèse de doctorat, Université Paris 1]. https://ecm.univ-paris1.fr/nuxeo/site/esupversions/3b2a4799-6b61-4676-872d-cea94ecdff09

Voir en ecm.univ-paris1.fr
Granvorka, A. (2020). La prodigalité en droit privé [Thèse de doctorat, Université de Bordeaux]. https://theses.hal.science/tel-03131256v1/file/GRANVORKA_AUDREY_2020.pdf

Voir en theses.hal.science
Nwaemeka Anugwo Colon, W. (2020). L’encadrement juridique des travaux sur existants [Thèse de doctorat, Université Bourgogne Franche-Comté]. https://theses.hal.science/tel-03123654v1/file/these_A_NWAEMEKAANUGWOCOLON_William_2020.pdf

Voir en theses.hal.science
Geneste, A. (2019). Les titres sociaux dans le régime de la communauté légale [Thèse de doctorat, Université de Montpellier]. https://theses.hal.science/tel-03424729v1/file/GENESTE_2019_archivage_cor.pdf

Voir en theses.hal.science
Pommier, E. (2019). La propriété économique en droit privé [Thèse de doctorat, Université Clermont Auvergne]. https://theses.hal.science/tel-04027852v1/file/2019CLFAD031_POMMIER.pdf

Voir en theses.hal.science
Boudot, M. (2017). Essais sur la doctrine en droit des biens et des obligations [Thèse HDR, Université de Poitiers]. https://hal.science/tel-04007121v1/file/BOUDOT%2C%202017%2C%20Essais_sur_la_doctrine_en_droit_d.pdf

Voir en hal.science
Paquet, Y. (2016). Le lot de copropriété, entre complexité et illusion : analyse de la nature juridique du lot de copropriété [Thèse de doctorat, Université Grenoble Alpes]. https://theses.hal.science/tel-01411404v1/file/PAQUET_Yannik_2016_archivage.pdf

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Masson, F. (2016). La propriété commune [Thèse de doctorat, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne]. https://theses.hal.science/tel-01522772v1/file/MASSON.pdf

Voir en theses.hal.science
Boisson, J. (2015). Les libéralités à caractère collectif [Thèse de doctorat, Université Paris 2]. https://hal.univ-brest.fr/tel-02060270v1/file/Boisson.pdf

Voir en hal.univ-brest.fr
Randranto, M. (2014). La pertinence du nouveau système de droit foncier de Madagascar : la réforme foncière de 2005 [Thèse de doctorat, Université Paris 1]. https://ecm.univ-paris1.fr/nuxeo/site/esupversions/85570ee7-139f-4be5-a916-652f3f9f2df6

Voir en ecm.univ-paris1.fr
Chene-Sanogo, A. (2012). Enjeux fonciers et développement “durable” au Mali [Thèse de doctorat, Université de Dijon]. https://theses.fr/api/v1/document/2012DIJOD006

Voir en theses.fr
Lotti, B. (1999). Le droit de disposer du bien d’autrui pour son propre compte : contribution à la distinction de la propriété et des droits réels [Thèse de doctorat, Université Paris 11]. https://ubs.hal.science/tel-01327264v1/document

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Dernière mise à jour depuis la base de données : 03/10/2025 01:00 (UTC)