Résultats | Bibliothèque ERSUMA

Type de ressource

Livre

Année de publication

Entre 2000 et 2025
- Entre 2000 et 2009

Langue de la ressource

French

Résultats 27 ressources

Résumés

Communauté Economique des Etats de l’Afrique de l’Ouest. (2009). Vision du marché commun des investissements de la CEDEAO. CEDEAO. https://ecowas.int/wp-content/uploads/2024/08/Common-investment-market.pdf

Voir en ecowas.int
Direction de la normalisation terminologique. (2009). Lexique du droit des sûretés (common law). PAJLO. https://publications.gc.ca/collections/collection_2010/tpsgc-pwgsc/S52-2-269.pdf

Voir en publications.gc.ca
Muka Tshibende, L.-D. (2009). L’information des actionnaires, source d’un contre-pouvoir dans les sociétés anonymes de droit français et du périmètre O.H.A.D.A. Presses universitaires d’Aix-Marseille. https://books.openedition.org/puam/1051

Voir en books.openedition.org
Boularbah, H., Caprasse, O., Cox, K., Dal, M., De Meulemeester, D., Keutgen, G., Verbist, H., & Wautelet, P. (2008). L’arbitrage et les tiers (CEPANI, Ed.). Bruylant. https://bib.kuleuven.be/rbib/collectie/archieven/boeken/cepina-derdentiers-2008.pdf

Voir en bib.kuleuven.be
Champeil-Desplats, V., & Lochak, D. (Eds.). (2008). À la recherche de l’effectivité des droits de l’homme. Presses universitaires de Paris Nanterre. https://books.openedition.org/pupo/1142

Voir en books.openedition.org
OACI. (2008). Politique et éléments indicatifs sur la réglementation économique du transport aérien international (3è éd). Organisation de l’aviation civile internationale. https://www.icao.int/Meetings/atconf6/Documents/Doc%209587_fr.pdf

Voir en www.icao.int
Sarr, A. Y. (2008). L’intégration juridique dans l’Union économique et monétaire ouest africaine (UEMOA) et dans l’organisation pour l’harmonisation du droit des affaires en Afriques (OHADA). Presses universitaires d’Aix-Marseille. https://books.openedition.org/puam/374

Voir en books.openedition.org
Communauté Economique des Etats de l’Afrique de l’Ouest. (2007). CEDEAO : Cadre régional de la politique de la concurrence. CEDEAO. https://ecowas.int/wp-content/uploads/2024/08/Regional-Competition-policy-Framework-1.pdf

Voir en ecowas.int
Communauté Economique des Etats de l’Afrique de l’Ouest. (2007). CEDEAO : Cadre régional de politique des investissements. CEDEAO. https://ecowas.int/wp-content/uploads/2024/08/Regional-Investment-policy-Framework-1.pdf

Voir en ecowas.int
Communauté Economique des Etats de l’Afrique de l’Ouest. (2007). Marché commun d’investissement de la CEDEAO : directives opérationnelles relatives à l’harmonisation des lois nationales régissant l’invesstissement. CEDEAO. https://ecowas.int/wp-content/uploads/2024/08/Operational-guidelines-for-the-harmonization-of-national-investment-laws-1.pdf

Voir en ecowas.int
Le Couviour, K. (2007). La responsabilité civile à l’épreuve des pollutions majeures résultant du transport maritime : Tome I et II. Presses universitaires d’Aix-Marseille. https://books.openedition.org/puam/911

Voir en books.openedition.org
Rimaboschi, M. (2006). L’unification du droit maritime : Contribution à la construction d’un ordre juridique maritime. Presses universitaires d’Aix-Marseille. https://books.openedition.org/puam/934

Voir en books.openedition.org
Schultz, T. (2005). Réguler le commerce électronique par la résolution des litiges en ligne. Bruylant. https://papers.ssrn.com/sol3/Delivery.cfm/SSRN_ID2506589_code610657.pdf

Voir en papers.ssrn.com
Un meilleur climat de l’investissement pour tous (Architexte, Trans.). (2005). Éditions De Boeck Université. https://documents1.worldbank.org/curated/en/693091468176048348/pdf/28829128041478780WDR0French02005.pdf

Voir en documents1.worldbank.org
Jardin, L. du, Erauw, J., Hollander, P., Keutgen, G., Matra, D., & Van Houtte, H. (2005). L’arbitrage et la distribution commerciale (CEPANI, Ed.). Bruylant. https://bib.kuleuven.be/rbib/collectie/archieven/boeken/cepina-arbitragecommerciale-2005.pdf

Voir en bib.kuleuven.be
Communauté Economique des Etats de l’Afrique de l’Ouest. (2004). Schéma de libéralisation des échanges de la CEDEAO: protocoles et règlements. Secrétariat Exécutif de la CEDEAO. https://ecowas.int/wp-content/uploads/2024/08/Ecowas-Trade-liberalisation-Scheme-fr.pdf

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Le Bayon, A. (2004). Dictionnaire de droit maritime. Presses Universitaires de Rennes. https://cda-omvs.org/wp-content/uploads/2018/02/14593_Dictionnaire-de-droit-maritime.pdf

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OACI. (2004). Manuel de la réglementation du transport aérien international (2è éd). Organisation de l’aviation civile internationale. https://www.icao.int/meetings/atconf6/documents/doc%209626_fr.pdf

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Près, X. (2004). Les sources complémentaires du droit d’auteur français : Le juge, l’Administration, les usages et le droit d’auteur. Presses universitaires d’Aix-Marseille. https://books.openedition.org/puam/549

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Commission de Venise. (2003). Dictionnaire Anglais-Français. Commission européenne pour la démocratie par le droit. https://www.venice.coe.int/webforms/documents/?pdf=CDL-JU(2003)015-bil

Voir en www.venice.coe.int

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