Résultats | Bibliothèque ERSUMA

Type de ressource

Thèse

Année de publication

Entre 2000 et 2026

Langue de la ressource

French

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Résumés

Ekra, K. M. (2025). La sécurité alimentaire à l’épreuve du droit foncier rural en Côte d’Ivoire [Thèse de doctorat, Université Côte d’Azur]. https://theses.hal.science/tel-05408489v1/file/2025COAZ0012.pdf

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Gérard, L. (2025). La réglementation de l’intelligence artificielle dans le secteur de la conformité bancaire : approche européenne et canadienne [Mémoire de maîtrise, Université de Montréal]. https://umontreal.scholaris.ca/bitstreams/74e20d7f-dbbb-4be2-9a5f-bfdc9d1c2551/download

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Mujangi, M. (2025). Le contrat intelligent, au secours du consommateur numérique [Mémoire de maîtrise, Université de Montréal]. https://umontreal.scholaris.ca/bitstreams/046ebd95-2291-4b84-a7e0-aef58b675298/download

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Alkhudhair, A. (2025). Le déni de justice en matière civile : étude comparative des droits français, égyptien et koweïtien [Thèse de doctorat, Université de Strasbourg]. https://publication-theses.unistra.fr/public/theses_doctorat/2025/ALKHUDHAIR_Abdlrahman_2025_ED101.pdf

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Faugeras, S. (2025). La prescription extinctive en droit patrimonial de la famille [Thèse de doctorat, Université de Limoges]. https://theses.hal.science/tel-05419290v1/file/2025LIMO0059.pdf

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Costache, L. G. (2025). Validité des clauses de non-concurrence et de non-sollicitation dans la vente d’entreprises au Québec : enjeux juridiques et particularités du secteur technologique et du commerce électronique [Mémoire de maîtrise, Université de Montréal]. https://umontreal.scholaris.ca/bitstreams/0b1381f7-ccdb-41d4-aba4-874ebdac4937/download

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Sangare, A. B. (2025). La contribution de la technologie vers une modernisation efficace des modes alternatifs de règlement de conflits [Mémoire de maîtrise, Université de Montréal]. https://umontreal.scholaris.ca/bitstreams/8e0afa22-f419-4263-9388-6a63fc2dde3f/download

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Colas, C. (2025). La fonction normative du droit de la famille contemporain à la lumière des obligations alimentaires [Thèse de doctorat, Université Paris 2]. https://docassas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/7079bd86-83a9-4778-a99b-d382723099c5

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Bah, M. (2025). L’évolution du divorce en droit malien : étude comparée [Thèse de doctorat, Université de Bordeaux]. https://theses.hal.science/tel-05469272v1/file/BAH_MAMADY_2025.pdf

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Goudarzi, L. (2025). La régularisation fiscale en France des avoirs étrangers non déclarés [Thèse de doctorat, Université Paris-Saclay]. https://theses.hal.science/tel-05407181v1/file/107589_GOUDARZI_2025_archivage.pdf

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Lechêne, J. (2025). Le contentieux des pactes d’associés [Theses, Université Paris Sciences et Lettres]. https://theses.hal.science/tel-05442855v1/file/2025UPSLD032.pdf

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Tang Manga, M. V. (2025). Le droit de la concurrence et la protection des données personnelles sur la question d’abus de position dominante : affaire C-252/21 (Meta c. Bundeskartellamt) [Mémoire de maîtrise, Université de Montréal]. https://umontreal.scholaris.ca/bitstreams/13a122fb-75cd-4a72-88e7-faae0b92ba2e/download

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Seye, A. S. (2025). Les infractions sexuelles numériques [Thèse de doctorat, Université de Bordeaux]. https://theses.hal.science/tel-05307626v1/file/SEYE_ASS_SODA_2025.pdf

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Awanvoeke, L. B. D. (2025). Les partenariats entre fintechs et banques à l’ère de l’intelligence artificielle : enjeux stratégiques et défis juridiques en droit des affaires [Mémoire de maîtrise, Université de Montréal]. https://umontreal.scholaris.ca/bitstreams/7193ebc3-bb01-43a0-8c04-8388522fdc73/download

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Jorland, M. (2025). L’équilibre de la relation entre investisseur étranger et État hôte dans la jurisprudence arbitrale [Thèse de doctorat, Université Paris-Saclay]. https://theses.hal.science/tel-05385929v1/file/74414_Jorland_2025_archivage.pdf

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Kouassi, D.-E. N. (2025). Le travail des enfants en Afrique subsaharienne et la responsabilité internationale des entreprises multinationales [Mémoire de maîtrise, Université de Montréal]. https://umontreal.scholaris.ca/bitstreams/588df348-78e6-4e3a-a5b4-4b499405911c/download

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Koyangana Mawoyi, G. (2025). L’obligation d’information du banquier : essai d’une théorie générale [Thèse de doctorat, Université Paris-Saclay]. https://theses.hal.science/tel-05373081v1/file/2025UPASH002.pdf

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Vauret, J. (2025). Les valeurs sociales pénales [Thèse de doctorat, Université de Bordeaux]. https://theses.hal.science/tel-05419242v1/file/VAURET_JULIE_2025.pdf

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Pierre-Gilles, C. (2025). L’exigence d’évaluation d’impact pour responsabiliser les entreprises face aux risques engendrés par l’intelligence artificielle [Master Thesis, Université de Montréal]. https://umontreal.scholaris.ca/server/api/core/bitstreams/e2d7c20c-b7b8-4a6a-a702-c6bfb169bd8f/content

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Prêté, S. B. (2025). Analyse critique du développement de la médiation en France : les résistances à l’essor de la médiation en droit privé [Thèse de doctorat, Université Bourgogne Franche-Comté]. https://theses.hal.science/tel-05445001v1/file/169021_BAYOUB_2025_archivage.pdf

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