Résultats | Bibliothèque ERSUMA

Type de ressource

Thèse

Année de publication

Entre 2000 et 2026

Langue de la ressource

French

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Résumés

Lai, A. (2026). Droit des biens et intuitus personae [Thèse de doctorat, Université de Bordeaux]. https://theses.hal.science/tel-05614878v1/file/LAI_ALEXIA_2026.pdf

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Ahouyanganga Matondo, D. S. (2026). L’impact des clauses d’arbitrage entre investisseurs étrangers et Etats sur la souveraineté : une analyse de l’équilibre entre protection des investisseurs étrangers et la souveraineté [Mémoire de maîtrise, Université de Montréal]. https://umontreal.scholaris.ca/bitstreams/ae7552a3-a51f-45e0-897f-7929346992c8/download

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Diallo, M. D. (2025). Le Contrôle des Prix de transfert par les Administrations Fiscales des États de l’Afrique de l’Ouest [Thèse de doctorat, Université Côte d’Azur]. https://theses.hal.science/tel-05528689v1/file/2025COAZ0034.pdf

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Silberman, L. (2025). L’abus de droit en matière fiscale [Thèse de doctorat, Université Paris 12]. https://theses.hal.science/tel-05599486v1/file/TH2025PA120066.pdf

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Ekra, K. M. (2025). La sécurité alimentaire à l’épreuve du droit foncier rural en Côte d’Ivoire [Thèse de doctorat, Université Côte d’Azur]. https://theses.hal.science/tel-05408489v1/file/2025COAZ0012.pdf

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Fougou, P. D. (2025). La monnaie électronique dans les espaces bancaires européens, sous régionaux africains et OHADA [Thèse de doctorat, Université de Bordeaux]. https://theses.hal.science/tel-05538467v1/file/FOUGOU_PIERRE_2025.pdf

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Barsali, J. (2025). La femme sous l’angle des droits fondamentaux [Thèse de doctorat, Université de Bordeaux]. https://theses.hal.science/tel-05444467v1/file/BARSALI_JEANNE_2025.pdf

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Duplan, J. (2025). Vulnérabilité et détresse du chef de TPE-PME : Aspects juridiques et sociétaux [Thèse de doctorat, Université de Limoges]. https://theses.hal.science/tel-05586984v1/file/2025LIMO0069.pdf

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El Allagui, K. (2025). La prévention de la pénibilité au travail [Thèse de doctorat, Université de Limoges]. https://theses.hal.science/tel-05587038v1/file/2025LIMO0076.pdf

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Gérard, L. (2025). La réglementation de l’intelligence artificielle dans le secteur de la conformité bancaire : approche européenne et canadienne [Mémoire de maîtrise, Université de Montréal]. https://doi.org/10.71781/32708

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Gérard, L. (2025). La réglementation de l’intelligence artificielle dans le secteur de la conformité bancaire : approche européenne et canadienne [Thèse de doctorat, Université de Montréal]. https://umontreal.scholaris.ca/bitstreams/74e20d7f-dbbb-4be2-9a5f-bfdc9d1c2551/download

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Mujangi, M. (2025). Le contrat intelligent, au secours du consommateur numérique [Mémoire de maîtrise, Université de Montréal]. https://umontreal.scholaris.ca/bitstreams/046ebd95-2291-4b84-a7e0-aef58b675298/download

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O’Bounou, E. (2025). Le contentieux disciplinaire : Plaidoyer pour une harmonisation du droit disciplinaire dans les prisons de la zone CEMAC [Thèse de doctorat, Université de Pau et des Pays de l’Adour]. https://theses.hal.science/tel-05545544v1/file/O_BOUNOU_Eric.pdf

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Sy, A. L. (2025). La situation des travailleurs dans les entreprises en difficulté : étude de droit comparé entre le droit OHADA et le droit français [Thèse de doctorat, Université Paris 12]. https://doi.org/10.70675/501969d1z937ez4053zac12zb25f959e9538

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Alkhudhair, A. (2025). Le déni de justice en matière civile : étude comparative des droits français, égyptien et koweïtien [Thèse de doctorat, Université de Strasbourg]. https://publication-theses.unistra.fr/public/theses_doctorat/2025/ALKHUDHAIR_Abdlrahman_2025_ED101.pdf

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Faugeras, S. (2025). La prescription extinctive en droit patrimonial de la famille [Thèse de doctorat, Université de Limoges]. https://theses.hal.science/tel-05419290v1/file/2025LIMO0059.pdf

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Lambard, M. (2025). Le code de conduite, instrument de soumission des entreprises multinationales au droit international public [Thèse de doctorat, Université de Lille]. https://pepite-depot.univ-lille.fr/LIBRE/EDSJPG/2025/2025ULILD023.pdf

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Pozzo-Deschanel, F. (2025). La politique monétaire de l’Eurosystème à l’épreuve du changement climatique : perspectives juridiques [Thèse de doctorat, Université Paris 2]. https://docassas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/d3e84815-c13a-4cb5-90d4-c58f0f7cbed6

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Costache, L. G. (2025). Validité des clauses de non-concurrence et de non-sollicitation dans la vente d’entreprises au Québec : enjeux juridiques et particularités du secteur technologique et du commerce électronique [Mémoire de maîtrise, Université de Montréal]. https://doi.org/10.71781/32596

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Ferré, D. (2025). Les pratiques déloyales dans les réseaux de distribution, mise à l’épreuve du droit de la concurrence [Thèse de doctorat, Université Paris-Saclay]. https://theses.hal.science/tel-05536563v1/file/122797_FERRE_2025_archivage.pdf

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