Résultats | Bibliothèque ERSUMA

Type de ressource

Thèse

Année de publication

Entre 2000 et 2025
- Entre 2000 et 2009
  - 2005

Langue de la ressource

French

Résultats 11 ressources

Résumés

Alibert, A.-C. (2005). Les cadres quasi-indépendants : du contrat de travail au contrat d’activité dépendante [Thèse de doctorat, Université Clermont-Ferrand 1]. https://theses.hal.science/file/index/docid/663180/filename/2005CLF10288.pdf

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Albortchire, A. (2005). Le sort des contrats dans les opérations de fusion et de scission de sociétés commerciales [Thèse de doctorat, Université d’Auvergne - Clermont-Ferrand 1]. https://theses.hal.science/tel-00662969v1/file/2005CLF10287.pdf

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Cavalier, G. A. (2005). Essai sur le contrat de service en droit international privé [Thèse de doctorat, Université Jean Moulin Lyon 3]. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/out/theses/2005_out_cavalier_ga.pdf

Voir en scd-resnum.univ-lyon3.fr
Dubreuil, C.-A. (2005). L’Etat et les risques des entreprises [Thèse de doctorat, Université Paris 2]. https://uca.hal.science/tel-02101432v1/document

Voir en uca.hal.science
Peltier, M. (2005). La participation des collectivités territoriales au capital de sociétés [Thèse de doctorat, Université Paris 1]. https://hal.science/tel-04985082v1/file/The%CC%80se%20corrige%CC%81e%20-%20publication.pdf

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Shandi, Y. (2005). La formation du contrat à distance par voie électronique [Thèse de doctorat, Université Robert Schuman]. https://theses.fr/2005STR30005

Voir en theses.fr
Arsac Ribeyrolles, A. (2005). Essai sur la notion d’économie du contrat [Thèse de doctorat, Université d’Auvergne Clermont-Ferrand 1]. https://theses.hal.science/tel-00662822v1/document

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Bourgault, J. (2005). L’impact juridique des nouvelles dispositions de la Loi sur les normes du travail en matière de harcèlement psychologique sur le régime légal préexistant (https://hdl.handle.net/20.500.11794/29497) [Mémoire de maîtrise, Université Laval]. CorpusUL. https://corpus.ulaval.ca/bitstreams/d6203772-0608-4ee3-a4f5-bea64415ad0b/download

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Côté, C.-E. (2005). La participation des personnes privées au règlement des différends internationaux économiques : le cas de l’élargissement du droit de porter plainte à l’Organisation mondiale du commerce [Thèse de doctorat, McGill University]. https://escholarship.mcgill.ca/downloads/1v53k228q?locale=en

Voir en escholarship.mcgill.ca
Hardy, C. (2005). Les droits du débiteur en redressement judiciaire [Thèse de doctorat, Université de Reims Champagne-Ardenne]. http://theses.univ-reims.fr/exl-doc/GED00000261.pdf

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Ndjemga, Roger. (2005). Evaluation du fonctionnement et des mandats de la bibliothèque de l’institut international des assurances (I.I.A) Yaoundé-Cameroun [Master Thesis, Institut International des Assurances (IIA)]. http://97.74.90.84/pmb/scan_iia/scan_lyd/Evaluation_Fonctionnement_NDJEMGA_ROGER_DSSID_0001.pdf

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