Résultats | Bibliothèque ERSUMA

Type de ressource

Thèse

Année de publication

Entre 2000 et 2026
- Entre 2020 et 2026
  - 2022

Langue de la ressource

French

Résultats 151 ressources

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Résumés

Kchaou, A. (2022). La responsabilité civile et Internet [Thèse de doctorat, Université Jean Moulin Lyon 3]. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/out/theses/2022_out_kchaou_a.pdf

Voir en scd-resnum.univ-lyon3.fr
Bouslimani, K. (2022). Le consentement dans le Règlement européen sur la protection des données (RGPD) [Thèse de doctorat, Université Grenoble Alpes]. https://theses.hal.science/tel-04093849v1/file/BOUSLIMANI_2022_archivage.pdf

Voir en theses.hal.science
Delaubier, C. (2022). L’efficacité de l’expertise maritime amiable [Thèse de doctorat, Aix-Marseille Université]. https://theses.fr/api/v1/document/2022AIXM0494

Voir en theses.fr
Yelome, É. (2022). Pertinence du nouveau système de droit foncier au Bénin [Thèse de doctorat, Université de Perpignan Via Domitia]. https://theses.hal.science/tel-04123112v1/file/These_Yelome_Epiphanie_2022.pdf

Voir en theses.hal.science
Dantzer, T. (2022). Essai sur la contrepartie en droit des contrats [Thèse de doctorat, Aix-Marseille Université]. https://theses.fr/api/v1/document/2022AIXM0588

Voir en theses.fr
Mhaoun, J. (2022). L’opposabilité aux tiers de la convention d’arbitrage [Thèse de doctorat, Université de Bordeaux]. https://theses.hal.science/tel-03969237v1/file/MHAOUN_JALAL_2022.pdf

Voir en theses.hal.science
Grulier, P. (2022). Les mutations du droit de la consommation : à la recherche des valeurs consuméristes [Thèse de doctorat, Université Paris 2]. https://theses.fr/api/v1/document/2022ASSA0071

Voir en theses.fr
Meité, B. (2022). La gestion des biens du mineur : étude comparée des droits français et ivoirien [Thèse de doctorat, Université Toulouse 1 Capitole]. https://publications.ut-capitole.fr/id/eprint/48447/1/MeiteBintou2022.pdf

Voir en publications.ut-capitole.fr
Vial, A. (2022). Systèmes d’intelligence artificielle et responsabilité civile : droit positif et proposition de réforme [Thèse de doctorat, Université Bourgogne Franche-Comté]. https://theses.hal.science/tel-04046983v1/file/these_A_VIAL_Alexandre_2022.pdf

Voir en theses.hal.science
Costes, A. (2022). La responsabilité pénale du fait des choses [Thèse de doctorat, Université de Bordeaux]. https://theses.hal.science/tel-04828300v1/file/COSTES_ADELINE_2022.pdf

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Ballo, S. (2022). Les droits et obligations du patient en France et au Mali [Thèse de doctorat, Normandie Université]. https://theses.hal.science/tel-03982628v1/file/BALLO.pdf

Voir en theses.hal.science
Chevreul, M. (2022). L’aménagement conventionnel du procès civil [Thèse de doctorat, Université de Bordeaux]. https://theses.hal.science/tel-04860561v1/file/CHEVREUL_MELANIE_2022.pdf

Voir en theses.hal.science
Cormier, M. (2022). Une limite à l’exécution forcée du contrat : la disproportion manifeste de l’article 1221 du Code civil [Thèse de doctorat, Université Paris 2]. https://docassas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/6736ef04-4130-4003-a2b8-79d5badd88b5

Voir en docassas.u-paris2.fr
Fillon, A. (2022). L’Accord de Transfert de Matériel Biologique, un contrat innommé en droit du vivant [Thèse de doctorat, Université Grenoble Alpes]. https://theses.fr/api/v1/document/2022GRALD020

Voir en theses.fr
Aliasse, G. (2022). L’application de la lex contractus à Madagascar [Thèse de doctorat, Université de La Réunion]. https://theses.hal.science/tel-04052465v1/file/22_35_G_ALIASSE.pdf

Voir en theses.hal.science
Gros, M. (2022). Les métamorphoses de la protection des biens en droit de la famille [Thèse de doctorat, Université Grenoble Alpes]. https://theses.hal.science/tel-04094891v1/file/GROS_2022_archivage.pdf

Voir en theses.hal.science
Marino, G. (2022). L’exécution des jugements internationaux par les juges internes [Thèse de doctorat, Université Paris 1]. https://theses.fr/api/v1/document/2022PA01D059

Voir en theses.fr
Chabas, F. (2022). Les circonstances insurmontables en procédure pénale : essai d’une théorie générale [Thèse de doctorat, Université de Strasbourg]. https://publication-theses.unistra.fr/public/theses_doctorat/2022/Chabas_Francois_2022_ED101.pdf

Voir en publication-theses.unistra.fr
Diatta, M. (2022). Le juge et le contrat : étude comparative en droits français et sénégalais [Thèse de doctorat, Université de Perpignan Via Domitia]. https://theses.hal.science/tel-04031382v1/document

Voir en theses.hal.science
Thomas, L. (2022). La rupture brutale des relations commerciales établies [Thèse de doctorat, Université de Rennes 1]. https://ged.univ-rennes1.fr/nuxeo/site/esupversions/bc3604d1-cb28-4f7a-9f45-47d33407c77b

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