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Propriété intellectuelle, industrielle

Année de publication

Entre 2000 et 2026
- Entre 2010 et 2019
  - 2011

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oui

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Résumés

Poitevin, C. (2011). L’avant-contrat en droit des contrats d’auteur [Thèse de doctorat, Université d’Avignon]. https://theses.hal.science/tel-00944059v1/file/ThA_se_-_Claire_-_Poitevin.pdf

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Boisson, A. (2011). La licence de droit d’auteur [Thèse de doctorat, Université Montpellier 1]. https://hal.science/tel-01991496v1/document

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Pinto Hania, V. (2011). Les biens immatériels saisis par le droit des sûretés réelles mobilières conventionnelles [Thèse de doctorat, Université Paris Est]. https://theses.hal.science/tel-00713275v1/file/th2011PEST0066.pdf

Voir en theses.hal.science
Latil, A. (2011). Création et droits fondamentaux [Thèse de doctorat, Université Jean Moulin Lyon 3]. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/out/theses/2011_out_latil_a.pdf

Voir en scd-resnum.univ-lyon3.fr
Chatry, S. (2011). Le concours de droits de propriété intellectuelle : Essai d’une théorie générale [Thèse de doctorat, Université de Nantes]. https://hal.science/tel-03201688

Voir en hal.science
Meuris, F. (2011). Les conflits de lois dans le temps en droit de la propriété intellectuelle [Thèse de doctorat, Université Paris-Est]. https://theses.hal.science/tel-02121402v1/document

Voir en theses.hal.science
Mouron, P. (2011). Le droit d’exposition des oeuvres graphiques et plastiques [Thèse de doctorat, Université Aix-Marseille 3]. https://theses.fr/api/v1/document/2011AIX32062

Voir en theses.fr
Hurter, E. (2011). Aspects of the nature and online resolution of domain-name disputes [Doctoral Thesis, University of South Africa]. https://uir.unisa.ac.za/bitstream/handle/10500/5589/dissertation_hurter_e.pdf

Voir en uir.unisa.ac.za
Lowé Gnintedem, P. J. (2011). Droit des brevets et santé publique dans l’espace OAPI [Thèse de doctorat, Université de Dschang]. https://dicames.online/jspui/bitstream/20.500.12177/2201/1/These_Doctorat_Lowe-10.pdf

Voir en dicames.online
Carneiro, T. J. (2011). Contribuição ao estudo do contrato de licença de uso de marca [Tese de doutoramento, Universidade de São Paulo]. https://doi.org/10.11606/T.2.2011.tde-03092012-105804

Voir en www.teses.usp.br
Cardella, B. (2011). Le droit des jeux vidéo, de la virtualité à la réalité juridique [Thèse de doctorat, Université de Toulon]. https://theses.hal.science/tel-00658291v1/file/Cardella_Benjamin_2011.pdf

Voir en theses.hal.science
Bellefleur, K. (2011). Le DPI assaisonné de « ce petit quelque chose de plus » : les allergies du droit de la concurrence à l’utilisation abusive du monopole légal. Revue du notariat, 113(2), 397–429. https://doi.org/10.7202/1044780ar

Voir en www.erudit.org
Filippi, P. D. (2011). Copyright in the digital environment : ontologies of copyright and digital works [Doctoral Thesis, European University Institute]. https://doi.org/10.2870/581787

Voir en cadmus.eui.eu
Patel, A., Panda, A. A., Deo, A., Khettry, S., & Mathew, S. P. (2011). Intellectual Property Law and Competition Law. Journal of International Commercial Law and Technology, 6(2), 28811. https://media.neliti.com/media/publications/28811-EN-intellectual-property-law-competition-law.pdf

Voir en media.neliti.com

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Dernière mise à jour depuis la base de données : 12/05/2026 13:00 (UTC)