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Droit civil
- Droit des biens

Année de publication

Entre 2000 et 2025
- Entre 2010 et 2019

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oui

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Résumés

Geneste, A. (2019). Les titres sociaux dans le régime de la communauté légale [Thèse de doctorat, Université de Montpellier]. https://theses.hal.science/tel-03424729v1/file/GENESTE_2019_archivage_cor.pdf

Voir en theses.hal.science
Maïga, A. I. (2019). La qualité d’associé de l’usufruitier de titres sociaux en droit OHADA. Annales africaines : Revue de la Faculté des Sciences Juridiques et Politiques de l’Université Cheikh Anta Diop de Dakar, 2(11), 207–242. http://bibnum.ucad.sn/viewer.php?c=officiel&d=annales%5fafricaines%5fn%5f11%5fvol%5f2%5f2019%5fpdf

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Pommier, E. (2019). La propriété économique en droit privé [Thèse de doctorat, Université Clermont Auvergne]. https://theses.hal.science/tel-04027852v1/file/2019CLFAD031_POMMIER.pdf

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Leyrat, H. (2018). La liberté de gérer son patrimoine [Thèse de doctorat, Université Clermont Auvergne]. https://theses.hal.science/tel-04217084v1/document

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Boudot, M. (2017). Essais sur la doctrine en droit des biens et des obligations [Thèse HDR, Université de Poitiers]. https://hal.science/tel-04007121v1/file/BOUDOT%2C%202017%2C%20Essais_sur_la_doctrine_en_droit_d.pdf

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Emerich, Y. (2017). Vers une reconceptualisation du droit des biens face aux défis environnementaux. Revue du notariat, 119(2), 321–356. https://doi.org/10.7202/1043648ar

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Coudert-Piatkowski, S. (2016). La mise à disposition d’une chose [Thèse de doctorat, Université de Montpellier]. https://theses.hal.science/tel-01695494v1/file/2016_COUDERT_diff.pdf

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Martel, J.-J. (2016). La valeur vénale ou locative des biens, droits immobiliers ou droits sociaux : une conception juridique pour une concrétisation économique [Thèse de doctorat, Université Lille 2]. https://pepite-depot.univ-lille.fr/LIBRE/EDSJPG/2016/2016LIL20018.pdf

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Ody, B. (2016). La fiducie et l’entrepreneur [Thèse de doctorat, Université de Rennes 1]. https://theses.hal.science/tel-02176227v1/file/ODY_baptiste.pdf

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Paquet, Y. (2016). Le lot de copropriété, entre complexité et illusion : analyse de la nature juridique du lot de copropriété [Thèse de doctorat, Université Grenoble Alpes]. https://theses.hal.science/tel-01411404v1/file/PAQUET_Yannik_2016_archivage.pdf

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Masson, F. (2016). La propriété commune [Thèse de doctorat, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne]. https://theses.hal.science/tel-01522772v1/file/MASSON.pdf

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Viljoen, G. (2016). Water as public property : a parallel evaluation of South African and German law [Doctoral Thesis, North-West University]. https://repository.nwu.ac.za/bitstreams/8ca7b33d-5143-4423-a96b-6d6c3bdb6722/download

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Boisson, J. (2015). Les libéralités à caractère collectif [Thèse de doctorat, Université Paris 2]. https://hal.univ-brest.fr/tel-02060270v1/file/Boisson.pdf

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Rolain, M. (2015). Les limitations au droit de propriété en matière immobilière [Thèse de doctorat, Université de Nice Sophia-Antipolis]. https://theses.hal.science/tel-01249616v1/file/2015NICE0037.pdf

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Guillaume-Susini, J. (2015). Recherche(s) sur le statut de l’entreprise agricole [Thèse de doctorat, Université de Lorraine]. https://docnum.univ-lorraine.fr/public/DDOC_T_2015_0030_GUILLAUME.pdf

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Randranto, M. (2014). La pertinence du nouveau système de droit foncier de Madagascar : la réforme foncière de 2005 [Thèse de doctorat, Université Paris 1]. https://ecm.univ-paris1.fr/nuxeo/site/esupversions/85570ee7-139f-4be5-a916-652f3f9f2df6

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Sissouma, S. (2014). Propriété et possession : théorie juridique complexe à refondre en droit malien. Revue Africaine et Malgache de Recherches Scientifiques : Sciences juridiques et politiques, 1(1), 105–125. http://publication.lecames.org/index.php/jur/article/download/209/120

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Cochez, C. (2013). La participation du droit des biens au mouvement de socialisation du droit [Thèse de doctorat, Université Lille 2]. https://pepite-depot.univ-lille.fr/LIBRE/EDSJPG/2013/2013LIL20015.pdf

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Arsac, A. (2013). La propriété fiduciaire : nature et régime [Thèse de doctorat, Université Paris 1]. https://theses.hal.science/tel-01616127v1/file/ARSAC.pdf

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Chene-Sanogo, A. (2012). Enjeux fonciers et développement “durable” au Mali [Thèse de doctorat, Université de Dijon]. https://theses.fr/api/v1/document/2012DIJOD006

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