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Droit civil
- Droit des obligations

Année de publication

Entre 2000 et 2026
- Entre 2020 et 2026
  - 2023

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oui

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Résumés

Cañada, E. G. (2023). Recesso contratual e o exercício inadmissível de posição jurídica [Dissertação de Mestrado, Universidade de São Paulo]. https://doi.org/10.11606/D.2.2023.tde-12032024-100424

Voir en www.teses.usp.br
Pinier-Rafer, J. (2023). Les sanctions unilatérales de l’inexécution du contrat [Thèse de doctorat, Université Jean Moulin Lyon 3]. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/out/theses/2023_out_pinier_rafer_j.pdf

Voir en scd-resnum.univ-lyon3.fr
Bretaudeau, V. (2023). L’application du droit des obligations en droit fiscal : (contribution à l’étude de l’autonomie et du réalisme du droit fiscal) [Thèse de doctorat, Université Paris 1]. https://ecm.univ-paris1.fr/nuxeo/site/esupversions/07e8d0cb-e1d6-483b-87dc-c4a397dc6b87

Voir en ecm.univ-paris1.fr
Diallo, A. (2023). Ecriture de contrats intelligents : essai de méthodologie en droit et en informatique [Thèse de doctorat, Université Grenoble Alpes]. https://theses.hal.science/tel-04704352v1/file/DIALLO_2023_archivage.pdf

Voir en theses.hal.science
Collet, M. (2023). La subrogation en droit privé et public des obligations [Thèse de doctorat, Université Savoie Mont Blanc]. https://theses.hal.science/tel-04336957v1/file/COLLET_2023_archivage.pdf

Voir en theses.hal.science
Scemama, D. (2023). Les clauses relatives à l’aménagement des sanctions de l’inexécution du contrat [Thèse de doctorat, Université Paris-Saclay]. https://theses.hal.science/tel-04242178v1/file/93312_SCEMAMA_2023_archivage-3.pdf

Voir en theses.hal.science
Pansu, F. (2023). Le contrat à titre gratuit [Thèse de doctorat, Université Paris 1]. https://ecm.univ-paris1.fr/nuxeo/site/esupversions/95fce905-6751-4a96-a159-0ac39a2d95b1

Voir en ecm.univ-paris1.fr
Lassehin, C. B. (2023). Le temps contractuel en droit OHADA. Annales de l’Université de Parakou, 6(1), 645–679. https://dspace.uac.bj/bitstreams/6490da59-4421-4198-a233-488fa7456c44/download

Voir en dspace.uac.bj
Andosmoui, N. de D. (2023). L’action en réparation des préjudices subis en cas d’atteinte du droit à un environnement sain par l’exploitation minière : cas des communautés locales vivant dans la zone CEMAC [Thèse de doctorat, Université de Montréal]. https://doi.org/10.71781/1906

Voir en umontreal.scholaris.ca
Laaboudi, N. (2023). La notion de responsabilité en droit. Revue du Droit Marocain, 53, 93–97. https://journals.imist.ma/index.php/REDMAR/article/view/1776

Voir en journals.imist.ma
Wagoue Tongoue, D. (2023). La fraternité en droit civil contemporain. Les Cahiers de droit, 64(2), 359–395. https://doi.org/10.7202/1101117ar

Voir en www.erudit.org

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Dernière mise à jour depuis la base de données : 10/11/2026 16:00 (UTC)