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Propriété intellectuelle, industrielle

Thèses et Mémoires

Thèses de doctorat

Année de publication

Entre 2000 et 2025
- Entre 2010 et 2019
  - 2014

Résultats 8 ressources

Résumés

Raizon, H. (2014). La contractualisation du droit moral de l’auteur [Thèse de doctorat, Université d’Avignon]. https://theses.hal.science/tel-01205616v1/document

Voir en theses.hal.science
Ben Ali - Prieur, N. (2014). Les contrats d’exploitation des biens immatériels : étude de droit français et marocain [Thèse de doctorat, Université de Strasbourg]. https://publication-theses.unistra.fr/public/theses_doctorat/2014/Ben_Ali-Prieur_Nabila_2014_ED101.pdf

Voir en publication-theses.unistra.fr
Cohen-Héliot, I. (2014). Les droits de propriété intellectuelle à l’épreuve des procédures collectives [Thèse de doctorat, Aix-Marseille Université]. https://theses.hal.science/tel-03616420/document

Voir en theses.hal.science
Ham Juárez, J. A. (2014). Nombre Comercial. Coordinación Normativa y Registral con la Denominación Social. Su Tránsito hacia la Marca de Servicio [Tesis doctoral, Universitat de Barcelona]. https://www.tdx.cat/bitstream/handle/10803/145977/JAHJ_TESIS.pdf

Voir en www.tdx.cat
Jaoul, M. (2014). La notion de fruits : étude de droit privé [Thèse de doctorat, Université Montpellier 1]. https://theses.fr/api/v1/document/2014MON10021

Voir en theses.fr
Jourdaa, L. (2014). Les contentieux de l’image : étude de jurisprudence comparée [Thèse de doctorat, Université de Toulon]. https://theses.hal.science/tel-01022726v1/file/2014_Jourdaa_Laurent_these.pdf

Voir en theses.hal.science
Esquis, A. (2014). De la marque traditionnelle à la marque atypique : l’exemple de la marque olfactive [Thèse de doctorat, Université de Lorraine]. https://docnum.univ-lorraine.fr/public/DDOC_T_2014_0023_ESQUIS.pdf

Voir en docnum.univ-lorraine.fr
Sokolowska, A. (2014). Le droit sur la marque : un “véritable” droit de propriété ? La question de la nature juridique de la marque en droit comparé franco-polonais [Thèse de doctorat, Université de Lorraine]. https://docnum.univ-lorraine.fr/public/DDOC_T_2014_0343_SOKOLOWSKA.pdf

Voir en docnum.univ-lorraine.fr

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Dernière mise à jour depuis la base de données : 16/12/2025 13:04 (UTC)