Résultats | Bibliothèque ERSUMA

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Droit processuel

Année de publication

Entre 2000 et 2026
- Entre 2010 et 2019

Résultats 50 ressources

Résumés

Ngoumbango Kohetto, J. (2013). L’accès au droit et à la justice des citoyens en République centrafricaine [Thèse de doctorat, Université de Bourgogne]. https://theses.hal.science/tel-00987518v1/file/these_A_NGOUMBANGO_KOHETTO_Jocelyn_2013.pdf

Voir en theses.hal.science
Varnek, A. (2013). Le juge des requêtes, juge du provisoire [Thèse de doctorat, Université de Strasbourg]. https://publication-theses.unistra.fr/public/theses_doctorat/2013/Varnek_Alexey_2013_ED101.pdf

Voir en publication-theses.unistra.fr
Njupouen, I. B. R. (2013). Dynamiques alternatives pour l’accès au droit et à la justice dans un contexte de pauvreté : enjeux de l’état de droit, de la gouvernance et du développement durable [Thèse de doctorat, Université Paris-Dauphine]. https://theses.hal.science/tel-01578302v1/file/pdf2star-1473926819-Njupouen_version-diffusion.pdf

Voir en theses.hal.science
Bright, C. (2013). L’accès à la justice civile en cas de violations des droits de l’homme par des entreprises multinationales [Thèse de doctorat, European University Institute]. https://doi.org/10.2870/17633

Voir en cadmus.eui.eu
Deirmendjian, É. (2012). La stratégie d’anticipation procédurale en matière civile [Thèse de doctorat, Université de Toulon]. https://theses.hal.science/tel-00843528v1/document

Voir en theses.hal.science
Nicolet, J.-L. (2011). Contribution de la cindynique au traitement judiciaire des accidents collectifs. Volume 1 [Thèse de doctorat, Université d’Angers]. https://theses.hal.science/tel-03228652v1/file/TheseNicoletJeanLouis.pdf

Voir en theses.hal.science
Nicolet, J.-L. (2011). Contribution de la cindynique au traitement judiciaire des accidents collectifs. Volume 2 [Thèse de doctorat, Université d’Angers]. https://theses.hal.science/tel-03228652v1/file/Volume%202.pdf

Voir en theses.hal.science
Bonnemaison, J.-L. (2011). La responsabilité juridictionnelle [Thèse de doctorat, Université de Metz]. http://docnum.univ-lorraine.fr/public/UPV-M/Theses/2011/Bonnemaison.Jane_Laure.DMZ1105.pdf

Voir en docnum.univ-lorraine.fr
Piché, C. (2011). Fairness in class action settlements [Doctoral Thesis, McGill University]. https://escholarship.mcgill.ca/downloads/73666898z?locale=en

Voir en escholarship.mcgill.ca
Lopes, B. V. C. (2010). Limites objetivos e eficácia preclusiva da coisa julgada [Tese de doutoramento, Universidade de São Paulo]. https://doi.org/10.11606/T.2.2010.tde-15032013-091621

Voir en www.teses.usp.br

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Dernière mise à jour depuis la base de données : 11/08/2026 01:00 (UTC)