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Droit civil

Année de publication

Entre 2000 et 2025
- Entre 2010 et 2019

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Résumés

Naoui, S. (2014). Obligations et responsabilités de l’avocat [Thèse de doctorat, Université de Grenoble]. https://theses.hal.science/tel-01228509v1/file/33672_NAOUI_2014_diffusion.pdf

Voir en theses.hal.science
Gras, N. (2014). Essai sur les clauses contractuelles [Thèse de doctorat, Université d’Auvergne Clermont-Ferrand 1]. https://theses.hal.science/tel-01168586v1/document

Voir en theses.hal.science
Serageldin, S. (2014). Les clauses ayant effet à l’échelle des groupes de contrats [Thèse de doctorat, Université Jean Moulin Lyon 3]. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/out/theses/2014_out_serageldin_s.pdf

Voir en scd-resnum.univ-lyon3.fr
Cucurull Poblet, T. (2014). El protocolo familiar mortis causa [Tesis doctoral, Universitat Internacional de Catalunya]. https://www.tdx.cat/bitstream/handle/10803/386452/Tesi_Tatiana_Cucurull_Poblet.pdf

Voir en www.tdx.cat
Randranto, M. (2014). La pertinence du nouveau système de droit foncier de Madagascar : la réforme foncière de 2005 [Thèse de doctorat, Université Paris 1]. https://ecm.univ-paris1.fr/nuxeo/site/esupversions/85570ee7-139f-4be5-a916-652f3f9f2df6

Voir en ecm.univ-paris1.fr
Boussahmain, R. (2014). Le divorce pour discorde en droit marocain sous le nouveau code de la famille [Thèse de doctorat, Université de Nice Sophia-Antipolis]. https://theses.hal.science/tel-02275775v1/file/2014NICE0004.pdf

Voir en theses.hal.science
Laroche, H. (2014). Les concours de responsabilités civiles [Thèse de doctorat, Université François-Rabelais de Tours]. https://www.applis.univ-tours.fr/theses/2014/helene.laroche_3531.pdf

Voir en www.applis.univ-tours.fr
Moore, B. (2014). Le droit civil au Canada. Revue de l’ERSUMA, N° Spécial. Actes du 33è Congrès de l’IDEF, 33–46. https://biblio.ohada.org/doc_num.php?explnum_id=102

Voir en biblio.ohada.org
Ali Robleh, Y. (2014). Le droit français confronté à la conception musulmane de la filiation [Thèse de doctorat, Université de Grenoble]. https://theses.hal.science/tel-01124264v1/file/2014GREND003.pdf

Voir en theses.hal.science
Bengaly, A., Youra, B., & Fall, P. T. (2014). Rupture du lien matrimonial, pluralisme juridique et droits des femmes en Afrique de l’Ouest francophone. Danish Institute for Human Rights. https://www.humanrights.dk/files/media/migrated/fransk_version.pdf

Voir en www.humanrights.dk
Sissouma, S. (2014). Propriété et possession : théorie juridique complexe à refondre en droit malien. Revue Africaine et Malgache de Recherches Scientifiques : Sciences juridiques et politiques, 1(1), 105–125. http://publication.lecames.org/index.php/jur/article/download/209/120

Voir en publication.lecames.org
Ducrocq, K. (2013). Responsabilité civile et rupture du couple [Thèse de doctorat, Université Lille 2]. https://pepite-depot.univ-lille.fr/LIBRE/EDSJPG/2013/2013LIL20012.pdf

Voir en pepite-depot.univ-lille.fr
Cochez, C. (2013). La participation du droit des biens au mouvement de socialisation du droit [Thèse de doctorat, Université Lille 2]. https://pepite-depot.univ-lille.fr/LIBRE/EDSJPG/2013/2013LIL20015.pdf

Voir en pepite-depot.univ-lille.fr
Gilson-Maes, A. (2013). Mandat et responsabilité civile [Thèse de doctorat, Université de Reims Champagne-Ardenne]. https://theses.fr/api/v1/document/2013REIMD002

Voir en theses.fr
Valmaña Cabanes, A. J. (2013). El régimen jurídico del protocolo familiar [Tesis doctoral, Universitat Rovira i Virgili]. https://www.tdx.cat/bitstream/handle/10803/292369/TESI.pdf

Voir en www.tdx.cat
Bernard, J. (2013). Handicap mental et autonomie juridique : de la protection à l’émancipation [Thèse de doctorat, Université de Lorraine]. http://docnum.univ-lorraine.fr/public/DDOC_T_2013_0085_BERNARD.pdf

Voir en docnum.univ-lorraine.fr
Dogué, K. O. C. (2013). Jalons pour un cadre de référence OHADA en droit des contrats [Thèse de doctorat, Université de Montréal]. https://umontreal.scholaris.ca/bitstreams/973b3160-5344-47ae-8bd0-6d8311cbfbc8/download

Voir en umontreal.scholaris.ca
Pelzer, S. (2013). Activité agricole et pollution de l’eau : vers une responsabilité environnementale des exploitants agricoles ? [Thèse de doctorat, Université de Lorraine]. https://docnum.univ-lorraine.fr/public/DDOC_T_2013_0116_PELZER.pdf

Voir en docnum.univ-lorraine.fr
Arsac, A. (2013). La propriété fiduciaire : nature et régime [Thèse de doctorat, Université Paris 1]. https://theses.hal.science/tel-01616127v1/file/ARSAC.pdf

Voir en theses.hal.science
Kameni, G. M. (2013). La vie privée en droit camerounais [Thèse de doctorat, Université Toulouse 1 Capitole]. https://publications.ut-capitole.fr/id/eprint/13209/1/KameniGuyMarcel-2013.pdf

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