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Droit maritime

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Résumés

Institut français d’information juridique. (2025). Code des ports maritimes. Droit.org. https://codes.droit.org/PDF/Code%20des%20ports%20maritimes.pdf

Voir en codes.droit.org
Office des Nations Unies contre la drogue et le crime. (2020). Criminalité maritime : Manuel à l’usage des praticiens de la justice pénale (3è éd). Nations Unies. https://www.unodc.org/documents/Maritime_crime/Criminalite_Maritime_-_Manuel_a_lusage_des_Practiciens_de_la_Justice_Penale.pdf

Voir en www.unodc.org
Zakaria Abouddahab, M., Loukili, M., & Reifeld, H. (Eds.). (2018). Le droit de la mer : enjeux et perspectives pour le Maroc. Konrad-Adenauer-Stiftung. https://www.kas.de/c/document_library/get_file?uuid=3466dba0-14f0-9f51-f00e-103a0538ce5b&groupId=252038

Voir en www.kas.de
El Khayat, M. (Ed.). (2016). Le droit maritime dans tous ses états : Hommage méditerranéen à Pierre Bonassies, Philippe Delebecque et Christian Scapel. Presses universitaires d’Aix-Marseille. https://books.openedition.org/puam/4020

Voir en books.openedition.org
Comité sectoriel de main-d’oeuvre de l’industrie maritime. (2011). Lexique des termes usuels dans le transport maritime et liens utiles. Institut maritime du Québec. https://www.csmoim.qc.ca/public_upload/files/travailleurs/etudes-documentation/lexique-et-liens-utiles.pdf

Voir en www.csmoim.qc.ca
Le Couviour, K. (2007). La responsabilité civile à l’épreuve des pollutions majeures résultant du transport maritime : Tome I et II. Presses universitaires d’Aix-Marseille. https://books.openedition.org/puam/911

Voir en books.openedition.org
Rimaboschi, M. (2006). L’unification du droit maritime : Contribution à la construction d’un ordre juridique maritime. Presses universitaires d’Aix-Marseille. https://books.openedition.org/puam/934

Voir en books.openedition.org
Le Bayon, A. (2004). Dictionnaire de droit maritime. Presses Universitaires de Rennes. https://cda-omvs.org/wp-content/uploads/2018/02/14593_Dictionnaire-de-droit-maritime.pdf

Voir en cda-omvs.org
Féral, F. (2001). Sociétés maritimes, droits et institutions des pêches en Méditerranée occidentale. Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture. http://www.fao.org/3/a-y2788f.pdf

Voir en www.fao.org
Apollis, G. (1979). Les frontières maritimes en droit international : mutations et perspectives. Centre National pour l’exploitation des Océans. https://archimer.ifremer.fr/doc/00000/4798/4290.pdf

Voir en archimer.ifremer.fr
Smet, R. D. (1971). Droit maritime et droit fluvial belges. Tome 1. Larcier. https://bib.kuleuven.be/rbib/collectie/archieven/boeken/desmet-droitmaritimefluvial-1971.pdf

Voir en bib.kuleuven.be

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