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Droit civil

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Entre 2000 et 2025
- Entre 2010 et 2019
  - 2015

Résultats 23 ressources

Résumés

Chaminah, L. (2015). La responsabilité civile du banquier en droit malagasy [Thèse de doctorat, Université Paris 1]. https://ecm.univ-paris1.fr/nuxeo/site/esupversions/def1dbd6-7b37-4dcf-844d-a7927545f177

Voir en ecm.univ-paris1.fr
Hoffstetter, C. (2015). L’influence de la cour de cassation sur le droit : analyse en droit de la famille [Thèse de doctorat, Université de Strasbourg]. https://publication-theses.unistra.fr/public/theses_doctorat/2015/hoffstetter_celia_2015_ED101.pdf

Voir en publication-theses.unistra.fr
Rongier, V. (2015). L’insaisissable famille [Thèse de doctorat, Université Le Havre Normandie]. https://theses.fr/api/v1/document/2015LEHA0021

Voir en theses.fr
Sarvary-Bene, P. (2015). Réflexions sur la notion de contrat préparatoire [Thèse de doctorat, Université de Montpellier]. https://theses.hal.science/tel-01346696v1/file/2015_SARVARY-BENE_diff.pdf

Voir en theses.hal.science
Boisson, J. (2015). Les libéralités à caractère collectif [Thèse de doctorat, Université Paris 2]. https://hal.univ-brest.fr/tel-02060270v1/file/Boisson.pdf

Voir en hal.univ-brest.fr
Tourette, A. (2015). Responsabilité civile et neutralité de l’internet : Essai de conciliation [Thèse de doctorat, Université de Nice Sophia-Antipolis]. https://theses.hal.science/tel-01424230v1/file/2015NICE0040.pdf

Voir en theses.hal.science
Montagne, C. (2015). Lien familial et droit pénal [Thèse de doctorat, Université Grenoble Alpes]. https://theses.hal.science/tel-01563902v1/file/MONTAGNE_2015_archivage.pdf

Voir en theses.hal.science
Rolain, M. (2015). Les limitations au droit de propriété en matière immobilière [Thèse de doctorat, Université de Nice Sophia-Antipolis]. https://theses.hal.science/tel-01249616v1/file/2015NICE0037.pdf

Voir en theses.hal.science
Pretorius, J. T. (2015). Aanspreeklikheid van maatskappy-ouditeure teenoor derdes op grond van wanvoorstelling in die finansiële state [Doctoral Thesis, University of Johannesburg]. https://ujcontent.uj.ac.za/esploro/outputs/doctoral/Aanspreeklikheid-van-maatskappy-ouditeure-teenoor-derdes-op/9910727407691

Voir en ujcontent.uj.ac.za
Poure, V. (2015). L’officier de l’état civil en droit des personnes et de la famille [Thèse de doctorat, Université de Strasbourg]. https://publication-theses.unistra.fr/public/theses_doctorat/2015/Poure_valerie_2015_ED101.pdf

Voir en publication-theses.unistra.fr
Gatti, L. (2015). La contractualisation, mode nouveau de protection de la personne [Thèse de doctorat, Université de Poitiers]. https://hal.science/tel-03122913v1/file/Laurence%20GATTI_Contractualisation_20151028.pdf

Voir en hal.science
Bella, F. (2015). Les choses dangereuses dans les contrats privés [Thèse de doctorat, Université de Versailles - St-Quentin-en-Yvelines]. https://theses.hal.science/tel-01240015v1/file/2015VERS007S.pdf

Voir en theses.hal.science
Coulibaly, M. (2015). L’adoption et les droits de l’enfant en Afrique francophone : réflexions sur les droits malien et sénégalais [Thèse de doctorat, Université Cheikh Anta Diop]. https://theses.hal.science/tel-01395304v1/file/COULIBALY_2015_archivage.pdf

Voir en theses.hal.science
Fessard, B. (2015). Les obligations non matérialisées dans les contrats [Thèse de doctorat, Université de Montpellier]. https://theses.hal.science/tel-01342592v1/file/2015_FESSARD_arch.pdf

Voir en theses.hal.science
Bideau, C. L. (2015). Engagement et désengagement contractuel, étude de droit de la consommation et de droit civil [Thèse de doctorat, Université Grenoble Alpes]. https://theses.hal.science/tel-01411332v1/document

Voir en theses.hal.science
Sbaiti, F. (2015). Contribution juridique à l’étude de la responsabilité de l’avocat en droit interne [Thèse de doctorat, Université de Montpellier]. https://theses.hal.science/tel-01415659v1/file/2015_SBAITI_diff.pdf

Voir en theses.hal.science
Bobillier, C. (2015). La liberté contractuelle à l’épreuve du droit des marchés financiers [Thèse de doctorat, Université Jean Moulin Lyon 3]. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/out/theses/2015_out_bobillier_c.pdf

Voir en scd-resnum.univ-lyon3.fr
Durante, D. (2015). Le renouvellement des contrats de durée : solutions légales et contractuelles [Thèse de doctorat, Université de Genève]. https://doi.org/10.13097/archive-ouverte/unige:73570

Voir en archive-ouverte.unige.ch
Guillaume-Susini, J. (2015). Recherche(s) sur le statut de l’entreprise agricole [Thèse de doctorat, Université de Lorraine]. https://docnum.univ-lorraine.fr/public/DDOC_T_2015_0030_GUILLAUME.pdf

Voir en docnum.univ-lorraine.fr
Gramcheva, L. (2015). The regulatory function of contract law : comparative law and economics approach [Doctoral Thesis, European University Institute]. https://doi.org/10.2870/494573

Voir en cadmus.eui.eu

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