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Droit civil

Année de publication

Entre 2000 et 2026
- Entre 2010 et 2019
  - 2017

Résultats 19 ressources

Résumés

Dabo, A. (2017). L’égalité de l’homme et de la femme dans le mariage en Afrique noire francophone : Étude comparée des Codes des personnes et de la famille du Bénin, du Burkina Faso et du Mali [Thèse de doctorat, Université d’Abomey-Calavi ; Université de Bordeaux]. https://theses.fr/api/v1/document/2017BORD0882

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Dabo, S. (2017). La gestion des risques contractuels en droit privé [Thèse de doctorat, Université Cheikh Anta Diop]. http://bibnum.ucad.sn/viewer.php?c=thd&d=thd%5f2021%5f0008

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Marignol, L. (2017). La prévisibilité en droit des contrats [Thèse de doctorat, Université Toulouse 1 Capitole]. https://publications.ut-capitole.fr/id/eprint/25950/1/MarignolLudovic2017.pdf

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Thioye, M. (2017). Le droit mauritanien de la responsabilité civile : approche des notions de faute et de dommage [Thèse de doctorat, Université de Perpignan Via Domitia]. https://theses.hal.science/tel-01761853v1/file/These_finale_malick-thioyeb.pdf

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Van Haecke-Lepic, S. (2017). La distinction entre la formation et l’exécution du contrat : contribution à l’étude du contrat dans le temps [Thèse de doctorat, Université Paris-Dauphine]. https://theses.hal.science/tel-03889365v1/file/These-Finale-VAN-HAECKE-LEPIC.pdf

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Kurek, C. (2017). Le corps en droit pénal [Thèse de doctorat, Université Jean Moulin Lyon 3]. https://theses.hal.science/tel-02009668v2/file/Th%C3%A8se%20C.%20Kurek%20HAL.pdf

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Riaño Saad, A. (2017). La cession de créance en droit français et en droit colombien [Thèse de doctorat, Université Paris 2]. https://docassas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/7ea23651-700d-4bb8-a0c3-ee5562f64126

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Caylet, S. (2017). L’ouvrage externalisé : contribution à l’étude du droit des biens impliqués dans le commerce juridique des personnes publiques [Thèse de doctorat, Université Toulouse 1]. https://publications.ut-capitole.fr/id/eprint/25082/1/CayletSylvain2017.pdf

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Boudot, M. (2017). Essais sur la doctrine en droit des biens et des obligations [Thèse HDR, Université de Poitiers]. https://hal.science/tel-04007121v1/file/BOUDOT%2C%202017%2C%20Essais_sur_la_doctrine_en_droit_d.pdf

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Siew-Guillemin, A.-S. (2017). La famille à l’épreuve des droits fondamentaux [Thèse de doctorat, Université Côte d’Azur]. https://theses.hal.science/tel-01730697v1/file/2017AZUR0033.pdf

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Doka Boura, A. (2017). Le juge du contrat et la clause résolutoire [Thèse de doctorat, Université de Nantes]. https://archive.bu.univ-nantes.fr/pollux/fichiers/download/e05f9f6a-aa4e-4b3f-80ed-8e8527bba3de

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Brunel, F. (2017). L’abstention du titulaire d’une prérogative en droit privé : ébauche d’une norme de comportement [Thèse de doctorat, Université Clermont Auvergne‎]. https://theses.hal.science/tel-02141264v1/file/2017CLFAD025_BRUNEL.pdf

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Kassoul, H. (2017). L’après-contrat [Thèse de doctorat, Université de Nice Sophia-Antipolis ; Université Côte d’Azur]. https://hal.science/tel-02418907v2/file/L%27apr%C3%A8s-contrat%20-%20Th%C3%A8se%20-%20Hania%20Kassoul%20-%20V1bis.pdf

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Fos, E. (2017). Les catastrophes sanitaires sérielles et la recherche judiciaire des responsabilités [Thèse de doctorat, Université de Haute Alsace]. https://theses.hal.science/tel-02998960v1/file/2017MULH6271_these_FOS.pdf

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Diop, B. (2017). Droit des obligations et droit musulman [Thèse de doctorat, Université Le Havre Normandie]. https://theses.hal.science/tel-02103914v2/document

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Maïga, A. I. (2017). Le traitement du déséquilibre contractuel en droit malien : contribution pour une réforme du droit des contrats [Thèse de doctorat, Université Cheikh Anta Diop]. http://bibnum.ucad.sn/viewer.php?c=thd&d=thd%5f2017%5f0038

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Lagadec, A. (2017). De l’interprétation des clauses contractuelles à la qualification du contrat [Thèse de doctorat, Université de Toulon]. https://theses.hal.science/tel-02181938v1/file/2017_these_Lagadec_Alain.pdf

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Munita Marambio, R. E. (2017). La responsabilité civile liée aux activités scientifiques et technologiques : Approche de droit comparé [Thèse de doctorat, Université Grenoble Alpes]. https://theses.fr/api/v1/document/2017GREAD001

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Emerich, Y. (2017). Vers une reconceptualisation du droit des biens face aux défis environnementaux. Revue du notariat, 119(2), 321–356. https://doi.org/10.7202/1043648ar

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