Bibliographie sélective OHADA

Romand-Gerbault, I. de. (2023). Les principes en droit de la famille [Thèse de doctorat, Université de Rennes]. https://theses.hal.science/tel-05100672v1/file/De_Romand_Gerbault_Isaure.pdf

Pinier-Rafer, J. (2023). Les sanctions unilatérales de l’inexécution du contrat [Thèse de doctorat, Université Jean Moulin Lyon 3]. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/out/theses/2023_out_pinier_rafer_j.pdf

Villalonga, F. (2023). Le non-exercice des droits subjectifs [Thèse de doctorat, Université de Limoges]. https://theses.hal.science/tel-04502160v1/file/2023LIMO0066.pdf

Bretaudeau, V. (2023). L’application du droit des obligations en droit fiscal : (contribution à l’étude de l’autonomie et du réalisme du droit fiscal) [Thèse de doctorat, Université Paris 1]. https://ecm.univ-paris1.fr/nuxeo/site/esupversions/07e8d0cb-e1d6-483b-87dc-c4a397dc6b87

Diallo, A. (2023). Ecriture de contrats intelligents : essai de méthodologie en droit et en informatique [Thèse de doctorat, Université Grenoble Alpes]. https://theses.hal.science/tel-04704352v1/file/DIALLO_2023_archivage.pdf

Ouattara, T. F. (2023). Les modes alternatifs de traitement des conflits familiaux : étude comparative des droits français et ivoirien [Thèse de doctorat, Université de Bordeaux]. https://theses.hal.science/tel-04341606v1/file/OUATTARA_TIEGOLO_FOUGNIGUETA_2023.pdf

Collet, M. (2023). La subrogation en droit privé et public des obligations [Thèse de doctorat, Université Savoie Mont Blanc]. https://theses.hal.science/tel-04336957v1/file/COLLET_2023_archivage.pdf

Guenfici, A. (2023). L’immobilier, une source de revenus captifs soumise à une fiscalité punitive, confirmant l’inconsistance du droit de propriété [Thèse de doctorat, Université de Perpignan]. https://theses.hal.science/tel-04430723v1/document

Scemama, D. (2023). Les clauses relatives à l’aménagement des sanctions de l’inexécution du contrat [Thèse de doctorat, Université Paris-Saclay]. https://theses.hal.science/tel-04242178v1/file/93312_SCEMAMA_2023_archivage-3.pdf

Dhembet, G. F. (2023). La succession patrimoniale au Gabon entre coutume et droit moderne [Thèse de doctorat, Université de Limoges]. https://theses.hal.science/tel-04286571v1/file/2023LIMO0029.pdf

Camara, I. S. (2023). Propriété et domanialité publiques en Guinée [Thèse de doctorat, Université Grenoble Alpes]. https://theses.fr/api/v1/document/2023GRALD001

Lassehin, C. B. (2023). Le temps contractuel en droit OHADA. Annales de l’Université de Parakou, 6(1), 645–679. https://bec.uac.bj/uploads/publication/154e6d09d072032563f13c4f32d88f54.pdf

Andosmoui, N. de D. (2023). L’action en réparation des préjudices subis en cas d’atteinte du droit à un environnement sain par l’exploitation minière : cas des communautés locales vivant dans la zone CEMAC [Thèse de doctorat, Université de Montréal]. https://umontreal.scholaris.ca/bitstreams/9704ecd0-e1ca-430b-a699-9ad9ff7cb7eb/download

Gheidene, T. (2023). L’usus des droits sociaux [Thèse de doctorat, Université Bourgogne Franche-Comté]. https://theses.hal.science/tel-04260669v1/file/these_A_GHEIDENE_Tristan_2023.pdf

Bouziane, N. E. (2023). La protection pénale de la famille : étude comparée des droits français et algérien [Thèse de doctorat, Université de Bordeaux]. https://theses.hal.science/tel-04055311v1/file/BOUZIANE_NACER_2023.pdf

Mayougoung Bugue, A. (2023). Le droit africain de la filiation à l’épreuve de la procréation médicalement assistée. Revue Africaine et Malgache de Recherches Scientifiques : Sciences juridiques et politiques, N° Spécial (2023), 71–112. http://publication.lecames.org/index.php/jur/article/download/18281/1332

Mebouta, M. A. (2023). Libre propos sur les conflits indirects de la succession polygamique liés à la volonté du défunt au Cameroun. Revue Africaine et Malgache de Recherches Scientifiques : Sciences juridiques et politiques, 1 (2023), 1–26. http://publication.lecames.org/index.php/jur/article/download/17685/1302

Yaya, A. (2023). La notion de biens à l’aune des biens immatériels en droit privé. Revue Africaine et Malgache de Recherches Scientifiques : Sciences juridiques et politiques, 1 (2023), 131–162. http://publication.lecames.org/index.php/jur/article/download/17689/1306

Banza Ilunga, A. (2023). Le Droit congolais de la famille à l’aune des réalités sociales : qu’en est-il de la  responsabilité civile du chef de famille du fait des enfants et des aliénés  mentaux ? Revue Africaine des Réflexions Juridiques et Politiques, 2(5), 20–43. https://www.revuerarjp.com/Volume%202/RARJP,%20Vol%202%20-N%C2%B05%20-Mai%202023.pdf

Bitoma, B. (2023). L’ordre public matrimonial en droit camerounais. Revue Africaine des Réflexions Juridiques et Politiques, 2(12), 36–60. https://www.revuerarjp.com/Volume%202/RARJP,%20Vol%202%20-N%C2%B012%20-Decembre%202023.pdf