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Droit civil
- Droit des successions

Résultats 7 ressources

Résumés

Dhembet, G. F. (2023). La succession patrimoniale au Gabon entre coutume et droit moderne [Thèse de doctorat, Université de Limoges]. https://theses.hal.science/tel-04286571v1/file/2023LIMO0029.pdf

Voir en theses.hal.science
Mebouta, M. A. (2023). Libre propos sur les conflits indirects de la succession polygamique liés à la volonté du défunt au Cameroun. Revue Africaine et Malgache de Recherches Scientifiques : Sciences juridiques et politiques, 1 (2023), 1–26. http://publication.lecames.org/index.php/jur/article/download/17685/1302

Voir en publication.lecames.org
Auriol, A. (2022). L’anticipation successorale à l’épreuve de l’ordre public successoral [Thèse de doctorat, Université de Bordeaux]. https://theses.hal.science/tel-03868910v1/file/AURIOL-BALLAROTTA_ALEXANDRE_2022.pdf

Voir en theses.hal.science
Kasereka Muyisa, J. C., & Baraka Bunani, J.-R. (2022). La représentation dans la succession Ab Intestat en droit congolais. International Multilingual Journal of Science and Technology, 7(6), 5048–5058. http://www.imjst.org/wp-content/uploads/2022/06/IMJSTP29120703.pdf

Voir en www.imjst.org
Donnat, I. (2018). La transmission du patrimoine dans la famille recomposée [Thèse de doctorat, Université de La Réunion]. https://theses.hal.science/tel-02060498v1/file/2018lare0021_IDonnat.pdf

Voir en theses.hal.science
Chene-Sanogo, A. (2012). Enjeux fonciers et développement “durable” au Mali [Thèse de doctorat, Université de Dijon]. https://theses.fr/api/v1/document/2012DIJOD006

Voir en theses.fr
Brun-Wauthier, A.-S. (2003). Contribution à la découverte d’un droit commun patrimonial du couple [Thèse de doctorat, Université Grenoble 2]. https://hal.univ-grenoble-alpes.fr/tel-02466462v1/file/Th%C3%A8se%20AS%20Brun-Wauthier%20HAL.pdf

Voir en hal.univ-grenoble-alpes.fr

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Dernière mise à jour depuis la base de données : 02/10/2025 13:00 (UTC)