Type de ressource
Auteur/contributeur
- Schultz, Thomas (Auteur)
Titre
Réguler le commerce électronique par la résolution des litiges en ligne
Résumé
Ce livre traite des relations qu’entretiennent le phénomène de la résolution des litiges en ligne et la régulation du commerce électronique. Pour appréhender ce sujet, il couvre tout d’abord les diverses théories de régulation du cyberespace développées depuis une dizaine d’années et en propose une nouvelle, le modèle du réseau, dont l’idée force consiste en l’ouverture à la multiplicité des acteurs de la régulation et à l’imprévisibilité de l’identité de ceux-ci, de leurs interactions et des hiérarchies qui les relient. Ensuite, cet ouvrage fait l’examen du phénomène du règlement par Internet des litiges, dans son ensemble. Il en présente les origines, les différents modes, les raisons d’être et les voies possibles de son évolution. Finalement, il jette des ponts entre ces deux champs d’étude, plaçant les institutions de la résolu- tion en ligne au sein du modèle projeté de la régulation en réseau. Au terme de l’analyse, il conclut que ces institutions peuvent être amenées, et le seront probablement, à acquérir une importance régulative centrale pour le commerce électronique.
Collection
Cahiers du Centre de Recherches Informatique et Droit
Lieu
Bruxelles
Maison d’édition
Bruylant
Date
2005-10-07
Nb de pages
695 p.
Langue
FR
Titre abrégé
Regulating E-Commerce Through Online Dispute Resolution
Référence
Schultz, T. (2005). Réguler le commerce électronique par la résolution des litiges en ligne. Bruylant. https://papers.ssrn.com/sol3/Delivery.cfm/SSRN_ID2506589_code610657.pdf
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