Type de ressource
Auteurs/contributeurs
- Tahtah, Sabahe (Auteur)
- Radé, Christophe (Collaborateur)
Titre
Les cadres et le droit du travail
Résumé
L’apparition de nouveaux emplois et de nouvelles fonctions au sein de l’entreprise, l’existence quasi exclusivede hauts niveaux de qualifications dans certains secteurs, la gestion « en réseau » dans les groupes de tailleimportante ont rendu inadaptée la notion traditionnelle de cadre, mais sans pour autant la rénover en profondeurou lui en substituer une nouvelle, mieux adaptée.En droit du travail, le législateur qui intervient pour mettre en place des dispositifs qui leur sont spécifiques,oublie l’essentiel, celui de définir de manière cohérente la catégorie des cadres, en conséquence on assisteaujourd’hui à la construction d’un édifice pour le moins instable. Ainsi, il n’existe en droit du travail aucun textepermettant de définir précisément ceux qui relèvent de la catégorie des cadres.On constate donc qu’il n’est pas aisé d’appréhender la catégorie des cadres. Un examen des textes, notammentdes textes portant sur la durée du travail permet cependant de constater une réelle bipolarité des cadres. Lescadres non-dirigeants qui, dans certaines circonstances, bénéficient du même régime que les salariés, et àl’opposé, les cadres dirigeants qui, selon les hypothèses, sont ou non traités comme des salariés.A partir de la distinction cadre-dirigeant et cadre non-dirigeant, la présente étude tend à rechercher les élémentscaractéristiques de la notion de cadre mais aussi à rechercher les éléments constitutifs du régime des cadres.
Type
Thèse de doctorat
Université
Université de Bordeaux
Lieu
Bordeaux
Date
2017-12-11
Nb de pages
416 p.
Langue
FR
Référence
Tahtah, S. (2017). Les cadres et le droit du travail [Thèse de doctorat, Université de Bordeaux]. https://theses.hal.science/tel-01807824v1/file/TAHTAH_SABAHE_2017_CORR.pdf
Thématiques
Thèses et Mémoires
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