Bibliographie sélective OHADA

Les droits fonciers structurent la vie quotidienne des populations dans la société traditionnelle africaine en ce qu’ils se rapportent au domaine de la terre. Cette dernière qui constitue la base productive de l’alimentation et des pratiques culturelles est un facteur de reproduction sociale, revêtant ainsi un caractère essentiel pour le monde rural. La formation et la circulation des droits fonciers traditionnels sont alors sous-tendues par des considérations idéologiques et idéelles qui leur confèrent une dimension sociale. Dès lors, en considérant les contextes sociaux de pauvreté, de précarité et de vulnérabilité, on s’interroge sur les déterminants et les manifestations de la dimension sociale des droits fonciers traditionnels. A l’analyse, leurs fondements et leurs fonctions s’avèrent être des garanties à l’inclusion sociale, faisant ainsi écho aux droits économiques, sociaux et culturels contenus dans les droits de l’homme. Land rights structure people’s daily lives in traditional African society insofar as they relate to the land domain. Land is the productive basis of food production and cultural practices, and is a factor in social reproduction, making it essential to the rural world. The formation and circulation of traditional land rights are therefore underpinned by ideological and idealistic considerations that give them a social dimension. Taking into account the social contexts of poverty, precariousness and vulnerability, we therefore examine the determinants and manifestations of the social dimension of traditional land rights. On analysis, their foundations and functions turn out to be guarantees of social inclusion, echoing the economic, social and cultural rights contained in human rights.