Bibliographie sélective OHADA

Boos, C. (2016). Les liens familiaux à l’épreuve de l’abandon d’enfant [Thèse de doctorat, Université de Haute Alsace]. https://theses.hal.science/tel-01596326v1/file/2016MULH8636_these_BOOS.pdf

Ravaz, F. (2016). La taxation des étrangers non-résidents en France [Thèse de doctorat, Université de Toulon]. https://theses.hal.science/tel-01713858v1/file/2016__-_these_Florian_RAVAZ.pdf

Zhang, Z. (2016). L’influence du droit français sur le droit chinois des sûretés mobilières [Thèse de doctorat, Université de Perpignan Via Domitia]. https://theses.hal.science/tel-01526007v1/file/These_Zhang_Zhouxi_2016.pdf

Diakité, M. (2016). L’arbitrage institutionnel OHADA : Instrument émergent de sécurisation juridique et judiciaire des activités économiques [Thèse de doctorat, Université Toulouse 1 Capitole]. https://publications.ut-capitole.fr/id/eprint/24145/1/DiakiteMoussa2016.pdf

Bedet, F. (2016). Essai sur la définition d’un statut juridique de la procédure de dédouanement des envois postaux [Thèse de doctorat, Université Paris-Saclay]. https://theses.hal.science/tel-01468367v1/file/76165_BEDET_2016_archivage.pdf

Diwavova, J. K., & Mayimbi Ekuli Ngokana, P. (2016, December). Les difficultés rencontrées par les PME lors de la mutation comptable PCGC/OHADA : étude exploratoire des PMEcongolaises. 1ère Journée d’Etude Africaine en Comptabilité et Contrôle (JEACC). Problématique de la mutation comptable PCGC/OHADA dans les PME, Dakar. https://hal.science/hal-03189464

Dudezert, F. (2016). De l’existence d’un principe de confiance légitime en droit privé [Thèse de doctorat, Université de La Rochelle]. https://theses.hal.science/tel-01661304v1/file/2016Dudezert94025.pdf

Mussier, A. (2016). Les périmètres du droit du travail [Thèse de doctorat, Université de Lorraine]. https://docnum.univ-lorraine.fr/public/DDOC_T_2016_0348_MUSSIER.pdf

Politano, A. (2016). Proposition d’une nouvelle appréhension du personnage : le double artistique [Thèse de doctorat, Université Paris-Saclay]. https://theses.hal.science/tel-04190633

Elobo, R. C. (2016). Le contrôle de la réglementation prudentielle de la microfinance : Cas de la CEMAC (Communauté économique et monétaire de l’Afrique centrale) [Thèse de doctorat, Paris Est]. https://theses.fr/api/v1/document/2016PESC0047

Monsenepwo Mwakwaye, J. (2016). Apport des Instruments de la Conférence de La Haye au droit des affaires dans l’espace OHADA. Junges Afrikazentrum, 5. https://doi.org/10.25972/OPUS-14102

Ghandour, B. (2016). Le traitement judiciaire des entreprises en difficulté [Thèse de doctorat, Université Lille 2]. https://pepite-depot.univ-lille.fr/LIBRE/EDSJPG/2016/2016LIL20025.pdf

Coll de Carrera, S. (2016). Le mandat de protection future [Thèse de doctorat, Université de Montpellier]. https://theses.hal.science/tel-01578519v1/file/45495_COLLDECARRERA_2016_archivage.pdf

Keita, M. O. (2016). Recherche sur la transition politique et économique au Mali : l’État inachevé [Thèse de doctorat, Université de Toulon]. https://theses.fr/api/v1/document/2016TOUL0107

Ngapa, T. (2016). La lutte contre le blanchiment d’argent dans la sous-région de l’Afrique centrale CEMAC: Analyse à la lumière des normes et standards européens et internationaux [Thèse de doctorat, Université de Poitiers ; Université de Dschang]. https://hal.science/tel-03112298v1/file/These_NGAPA_Theophile.pdf

Ragnolo, S. (2016). Le traitement pénal de la dangerosité [Thèse de doctorat, Université Côte d’Azur]. https://theses.hal.science/tel-01448372v1/file/2016AZUR0024.pdf

Grevet, A. (2016). Pour une réforme de la solidarité du dirigeant au passif fiscal [Thèse de doctorat, Université Paris-Dauphine]. https://theses.hal.science/tel-01633876v1/file/pdf2star-1506688940-these-Grevet.pdf

Roy, A. (2016). Etude du principe d’individualisation en matière pénale [Thèse de doctorat, Université Jean Moulin Lyon 3]. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/out/theses/2016_out_roy_a.pdf

Gauthier, W. (2016). La rémunération du travail salarié [Thèse de doctorat, Université de Bordeaux]. https://theses.hal.science/tel-01633035v1/file/GAUTHIER_WALTER_2016_CORR.pdf

Lopez, L. (2016). L’action en justice des parties prenantes dans le cadre de la Responsabilité Sociale de l’Entreprise [Thèse de doctorat, Université Jean Moulin Lyon 3]. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/out/theses/2016_out_lopez_l.pdf