Bibliographie sélective OHADA

Dans les cyber-relations, on côtoie le risque. On s’y cultive à l’anéantir, et on déploie aussi allégrement tous les moyens pour l’évincer. Or, le risque zéro dans les relations en général et dans le monde des affaires en particulier n’existe pas. Un tel postulat est renchéri dans les cyber-relations par la virtualité des échanges, l’absence des parties prenantes, la malléabilité des contenus, et partant, de l’incertitude de leurs identités réciproques. La notion de preuve est à cet effet importante, car elle préside à la sécurité des transactions. Sur Internet, la preuve des cybercrimes s’avère complexe au regard des possibilités matérielles et techniques lui permettant d’usurper des identités, voire de se travestir d’une part et de manipuler, falsifier et crypter les documents et contenus numériques. Ainsi, au-delà de l’identification et de la production des preuves qui sont un préalable de sécurité juridique des transactions, il parait crucial de relever qu’il s’en dégage une interrogation jusque-là inédite celle de la pertinence des preuves des cybercrimes ? Cela étant, prouver le cybercrime est une aporie processuelle pour les victimes internautes et pour les autorités judiciaires. En effet, la conduite d’un procès pénal relatif à la cybercriminalité expose la victime et le ministère public à deux principaux écueils : l’identification du cybercriminel et la preuve de son infraction. Il en résulte une complexité de l’identification du cybercriminel d’une part et une instabilité des documents et contenus cybercriminels d’autre part.