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Les savoirs traditionnels associés aux ressources génétiques : une protection qui file entre les droits

Type de ressource
Auteur/contributeur
Titre
Les savoirs traditionnels associés aux ressources génétiques : une protection qui file entre les droits
Résumé
La protection des savoirs traditionnels associés aux ressources génétiques se situe à la croisée des chemins entre les droits, entre les droits subjectifs et le droit objectif, mais aussi entre le droit de la propriété intellectuelle et le droit de l’environnement. Souvent étudiée sous l’un de ces angles seulement, la présente contribution entend au contraire mettre en relation ces différentes dimensions pour voir si elles entrent en résonance ou non. Or, il s’avère que la protection des savoirs est affaiblie par la multiplication des approches qui, certes incontournables, s’ignorent ou se malmènent.
Publication
Les Cahiers de propriété intellectuelle
Volume
35
Numéro
3
Pages
503-525
Date
2023
Langue
FR
ISSN
0840-7266
Titre abrégé
Les savoirs traditionnels associés aux ressources génétiques
Référence
Peyen, L. (2023). Les savoirs traditionnels associés aux ressources génétiques : une protection qui file entre les droits. Les Cahiers de propriété intellectuelle, 35(3), 503–525. https://cpi.openum.ca/files/sites/66/Les-savoirs-traditionnels-associes-aux-ressources-genetiques-une-protection-qui-file-entre-les-droits.pdf