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Thèses et Mémoires

Thèses de doctorat

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Résumés

Tchassem Nzalé, R. (2025). Le droit international à l’épreuve des catastrophes de pollutions résultant du transport maritime international des hydrocarbures [Thèse de doctorat, Université de Montréal]. https://umontreal.scholaris.ca/bitstreams/eb7a9aa8-4ba7-4723-9530-33e7a40aa3bd/download

Voir en umontreal.scholaris.ca
Grave-Renaud, G. (2025). Contribution à l’étude de la réservation des utilités des données numériques [Thèse de doctorat, Université de Lille]. https://pepite-depot.univ-lille.fr/LIBRE/EDSJPG/2025/2025ULILD001.pdf

Voir en pepite-depot.univ-lille.fr
Althafiri, M. (2025). La protection juridique des majeurs : étude comparative entre les droits français, égyptien et koweïtien [Thèse de doctorat, Université de Bordeaux]. https://theses.hal.science/tel-04987397v1/file/ALTHAFIRI_MESHAL_2025.pdf

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Bakhtous, S. (2025). Essai sur l’optimisation fiscale : exploration des mécanismes d’optimisation fiscale à travers l’étude des groupes de sociétés [Thèse de doctorat, Université de Perpignan Via Domitia]. https://theses.hal.science/tel-05066203v1/file/These_Bakhtous_Siham_2025.pdf

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Perrouin-Verbe, D. (2025). Responsabilité délictuelle et contrat : étude d’une dynamique juridique à la lumière des fonctions des dommages-intérêts [Thèse de doctorat, Université Paris-Panthéon-Assas]. https://theses.fr/api/v1/document/2025ASSA0004

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Bachelet, V. (2024). La valorisation par le droit de la production des communs numériques [Thèse de doctorat, Université Paris-Saclay]. https://hal.science/tel-04996988v2/file/129012_BACHELET_2024_archivage.pdf

Voir en hal.science
Diomande, Y. (2024). L’absorption d’une personne morale membre d’un conseil d’administration : étude comparée [Thèse de doctorat, Université de Bordeaux]. https://theses.hal.science/tel-05034899v1/document

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Mouhib, M. (2024). L’intermédiation : contribution à une théorie générale en droit du travail [Thèse de doctorat, Université de Bordeaux]. https://theses.hal.science/tel-04891967v1/file/MOUHIB_YASSINE_2024.pdf

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Arrouas, D. (2024). La blockchain au service de la question sociétale : étude de ses fonctions en droit de la responsabilité sociétale des entreprises [Thèse de doctorat, Université de Strasbourg]. https://publication-theses.unistra.fr/public/theses_doctorat/2024/ARROUAS_David_2024_ED101.pdf

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Nielson, N. (2024). Vers un renouvellement de l’abus de position dominante face au défi de l’économie numérique ? Regards croisés entre droit antitrust américain et droit européen et interne de la concurrence [Thèse de doctorat, Université Côte d’Azur]. https://theses.hal.science/tel-04931127v1/file/2024COAZ0036.pdf

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Armand-Toureuh, R. (2024). La transversalité en droit de la propriété intellectuelle [Thèse de doctorat, Université Paris-Saclay]. https://theses.hal.science/tel-04884645

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Damy, M. (2024). Les mutations du droit de la filiation [Thèse de doctorat, Université de Bordeaux]. https://theses.hal.science/tel-04905408v1/file/DAMY_MARION_2024.pdf

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Pocard, J. (2024). L’équilibre contractuel : étude de droit commun des contrats [Thèse de doctorat, Université de Lorraine]. https://docnum.univ-lorraine.fr/public/DDOC_T_2024_0300_POCARD.pdf

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Wysocki, D. (2024). La mise en œuvre des règles de la responsabilité civile en matière de contrat de travail [Thèse de doctorat, Université de Lille]. https://pepite-depot.univ-lille.fr/LIBRE/EDSJPG/2024/2024ULILD024.pdf

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Amoussou, H. (2024). La compliance en droit bancaire et financier, une fonction juridique et managériale [Thèse de doctorat, Université de Reims Champagne-Ardenne]. https://theses.fr/api/v1/document/2024REIMD007

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Maillard, M. (2024). L’économie collaborative et le droit de la concurrence [Thèse de doctorat, Université du Littoral et de la Côte d’Opale]. https://theses.hal.science/tel-05108942v1/file/112401_MAILLARD_2024_archivage.pdf

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Gnoto, H. (2024). Le droit applicable aux contrats conclus entre les organisations internationales et les personnes privées [Thèse de doctorat, CY Cergy Paris Université]. https://theses.fr/api/v1/document/2024CYUN1315

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Ellaji, A. (2024). La notion d’apport en nature dans les sociétés de capitaux [Thèse de doctorat, Le CNAM]. https://theses.hal.science/tel-05118764v1/document

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Nabe, B. (2024). Le commerçant et le domaine public [Thèse de doctorat, Université Grenoble Alpes]. https://hal.science/tel-04989144v1/file/NABE_2024_archivage.pdf

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Fakeye, E. M. A. (2024). Étude des régimes matrimoniaux : Approche comparative entre le droit français et le droit béninois [Thèse de doctorat, Université de Toulon]. https://theses.hal.science/tel-05039489v1/file/FAKEYE_2024TOUL0169.pdf

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