Résultats | Bibliothèque ERSUMA

Année de publication

Entre 2000 et 2025
- Entre 2000 et 2009

Langue de la ressource

French

Ressource en ligne

oui

Résultats 452 ressources

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Résumés

Coureault, E. (2009). La concurrence déloyale en droit international privé communautaire [Thèse de doctorat, Université Nancy 2]. https://docnum.univ-lorraine.fr/public/NANCY2/doc478/2009NAN20007.pdf

Voir en docnum.univ-lorraine.fr
Tassi, J. A. P. (2009). Le traitement fiscal du financement des sociétés dans les relations intragroupes en droit comparé français, allemand et camerounais. Trajectoires. Revue de la jeune recherche franco-allemande, 3. https://doi.org/10.4000/trajectoires.369

Voir en journals.openedition.org
Corioland, S. (2009). La place de la victime dans le procès pénal [Thèse de doctorat, Université de Strasbourg]. https://uphf.hal.science/tel-04505847v1/file/Th%C3%A8se-version%20CNU.pdf

Voir en uphf.hal.science
Schulz, R. (2009). L’intervention de l’assureur au procès pénal : contribution à l’étude de l’action civile [Thèse de doctorat, Université Nancy 2]. http://docnum.univ-lorraine.fr/public/NANCY2/doc417/2009NAN20005.pdf

Voir en docnum.univ-lorraine.fr
Joseph, J. (2009). L’arbitrage commercial international et les garanties procédurales [Mémoire de maîtrise, Université de Montréal]. https://papyrus.bib.umontreal.ca/xmlui/bitstream/handle/1866/3985/12072713_1.pdf

Voir en papyrus.bib.umontreal.ca
Robenate, J.-C. (2009). Les politiques de transport routier dans la Communauté économique et monétaire de l’Afrique centrale [Thèse de doctorat, Université Lumière Lyon 2]. https://theses.fr/api/v1/document/2009LYO20105

Voir en theses.fr
Sekouti, S. S. (2009). A Comprehensive Analysis of the Legal Issues Relating to Nominee Directors [Mémoire de maîtrise, Université de Montréal]. https://umontreal.scholaris.ca/server/api/core/bitstreams/416c9c91-0737-478b-88f6-45bce57114b6/content

Voir en umontreal.scholaris.ca
Lamotte, M. (2009). L’encadrement du contrat électronique : l’exemple français [Mémoire de maîtrise, Université de Montréal]. https://umontreal.scholaris.ca/server/api/core/bitstreams/5f7ad4ac-b345-41b4-8a82-eb34dd788a49/content

Voir en umontreal.scholaris.ca
Traoré, A. (2009). Les Incidences de la diversification des valeurs mobilières sur le droit de vote dans les sociétés par actions [Thèse de doctorat, Université d’Auvergne - Clermont-Ferrand I]. https://theses.hal.science/tel-00726078

Voir en theses.hal.science
Haidara, H. (2009). Rapports organisation mondiale du commerce / Organisation pour l’harmonisation en Afrique du droit des affaires : contribution à l’étude du processus de mondialisation des rapports économiques et commerciaux. [Thèse de doctorat, Université Nancy 2]. https://theses.fr/api/v1/document/2009NAN20013

Voir en theses.fr
Communauté Economique des Etats de l’Afrique de l’Ouest. (2009). Directive sur l’harmonisation des principes directeurs et des politiques dans le secteur minier (Directive No. C/DIR3/05/09). https://ecowas.int/wp-content/uploads/2024/08/Ecowas-Directive-and-policies-in-the-minning-sector.pdf

Voir en ecowas.int
Levada, F. A. M. (2009). O direito intertemporal e os limites da proteção do direito adquirido [Dissertação de Mestrado, Universidade de São Paulo]. https://doi.org/10.11606/D.2.2009.tde-19112009-133339

Voir en www.teses.usp.br
Fernet, M. (2009). La langue et le droit dans les relations internationales [Thèse de doctorat, Université de Bourgogne]. https://theses.hal.science/tel-01157213v1/document

Voir en theses.hal.science
Akam Akam, A. (2009). La cessation des fonctions des dirigeants des sociétés commerciales en droit OHADA. Afrilex : Revue d’étude et de recherche sur le droit et l’administration dans les pays d’Afrique, 1–20. https://afrilex.u-bordeaux.fr/wp-content/uploads/2021/03/ETUDE_DU_REGIME_DE_CESSATION_DES_FONCTIONS.pdf

Voir en afrilex.u-bordeaux.fr
Ponsot, D. (2009). L’OHADA : vers un droit unifié des échanges dans la zone Océan Indien ? Revue juridique de l’Océan Indien, 09, 15–27. https://hal.univ-reunion.fr/hal-02544127v1/file/rjoi_09_ponsot.pdf

Voir en hal.univ-reunion.fr
Traité révisé de la Communauté Economique et Monétaire de l’Afrique Centrale (C.E.M.A.C.), 21 p. (2009). https://cemac.int/wp-content/uploads/2024/12/traite-revise-de-la-CEMAC.pdf

Voir en cemac.int
Forestier, I. (2009). La fragilisation de la propriété immobilière [Thèse de doctorat, Université de Toulon]. https://theses.hal.science/tel-00500302v1/file/thesemodifiee20101.pdf

Voir en theses.hal.science
Wandji Kamga, A.-D. (2009). Le droit à l’exécution forcée : réflexion à partir des systèmes juridiques camerounais et français [Thèse de doctorat, Université de Limoges]. https://cdn.unilim.fr/files/theses-doctorat/2009LIMO1006.pdf

Voir en cdn.unilim.fr
Watcho née Keugong Ngueken, R. S. (2009). Le droit commun des contrats face à l’émergence des droits communautaires africains [Thèse de doctorat, Université de Dschang]. https://dicames.online/jspui/bitstream/20.500.12177/2203/1/These_DOCTORAT-_KEUGONG-9.pdf

Voir en dicames.online
Bai, S. (2009). Les transports fluviaux et cabotage maritime [Master Thesis, Aix-Marseille Université]. https://pole-transports-facdedroit.univ-amu.fr/sites/pole-transports-facdedroit.univ-amu.fr/files/public/bai_song_les_transports_fluviaux_et_cabotage_maritime_-_2009.pdf

Voir en pole-transports-facdedroit.univ-amu.fr

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