Résultats | Bibliothèque ERSUMA

Année de publication

Entre 2000 et 2026
- Entre 2010 et 2019

Langue de la ressource

French

Ressource en ligne

oui

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Résumés

Dongmo Tiodon, P. P. (2019). L’adaptation des législations pénales de quelques États africains à la lumière du Statut de Rome [Thèse de doctorat, Université de Poitiers]. https://nuxeo.edel.univ-poitiers.fr/nuxeo/site/esupversions/47c9f609-ff6e-410f-acf5-23bfa7425a39

Voir en nuxeo.edel.univ-poitiers.fr
Geneste, A. (2019). Les titres sociaux dans le régime de la communauté légale [Thèse de doctorat, Université de Montpellier]. https://theses.hal.science/tel-03424729v1/file/GENESTE_2019_archivage_cor.pdf

Voir en theses.hal.science
Kafando, A. (2019). La coopération judiciaire en matière de blanchiment dans l’espace UEMOA : état des lieux et perspectives [Thèse de doctorat, Université de Bordeaux]. https://theses.fr/api/v1/document/2019BORD0349

Voir en theses.fr
Akue Mickala, A. (2019). La situation de la caution en droit des procédures collectives au regard de la règle de l’accessoire : Etude comparative droit français/droit OHADA [Thèse de doctorat, Université Omar Bongo]. https://theses.hal.science/tel-03083945/document

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Esteve, C. (2019). Les actions de l’assureur contre son assuré en assurances de dommages [Thèse de doctorat, Université de Montpellier]. https://theses.hal.science/tel-03623547v1/file/2019_ESTEVE_archivage.pdf

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M’Baye, H. (2019). La différence entre la bonne foi et la loyauté en droit des contrats [Thèse de doctorat, Université de Montpellier]. https://theses.hal.science/tel-02890686v1/file/pdfa_sgUyUHWu.pdf

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Burel, J. (2019). Le parent-mineur [Thèse de doctorat, Université de Bretagne Occidentale]. https://theses.hal.science/tel-03494709v1/file/These-2019-DSP-Droit_prive-BUREL_Julien.pdf

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Engone, K. C. (2019). Les mécanismes d’incitations fiscales à l’investissement des entreprises étrangères en France et au Gabon [Thèse de doctorat, Université de Limoges]. https://theses.hal.science/tel-03078931v1/file/2019LIMO0072.pdf

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Fegbo, A. E. I., & Fassoukoye, S. (2019). L’introduction des entreprises à la Bourse régionale des Valeurs Mobilières (BRVM) dans la zone UEMOA : cas de la Société Ivoirienne de Banque (SIB) [Master Thesis, Université Mouloud Mammeri]. https://dspace.ummto.dz/bitstreams/746054d3-237a-4a41-87f9-e4c7beb3f64e/download

Voir en dspace.ummto.dz
Pantoja, M. (2019). Taux de change et commerce : étude de droit international [Thèse de doctorat, Université Paris 10]. https://bdr.parisnanterre.fr/theses/internet/2019/2019PA100154/2019PA100154.pdf

Voir en bdr.parisnanterre.fr
Poaty, M.-L. (2019). Le crédit réel individuel : problèmes juridiques et éthiques [Thèse de doctorat, Université de Bordeaux]. https://theses.hal.science/tel-03917496v1/file/POATY_MARIE-LAURE_2019.pdf

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Randriamanalina, T. (2019). Les prix de transfert et le principe de pleine concurrence dans les pays en développement [Thèse de doctorat, Université Paris-Dauphine]. https://theses.hal.science/tel-03222304v1/file/2019PSLED067.pdf

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Rennard, L. (2019). La responsabilité sociale des entreprises et les relations de travail : Effets juridiques [Thèse de doctorat, Université de Montpellier]. https://theses.hal.science/tel-03371458v1/document

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Schwartz-Miralles, J. (2019). Le lancement d’alertes en droits français et américain [Thèse de doctorat, Aix-Marseille Université]. https://theses.fr/api/v1/document/2019AIXM0470

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Maurin, A. (2019). Vers une maîtrise du risque bancaire systémique [Thèse de doctorat, Université Paris-Dauphine]. https://theses.hal.science/tel-03222136v1/file/2019PSLED035.pdf

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N’guessan, B. (2019). La réparation du dommage à l’environnement du fait des déchets simples en Côte d’Ivoire [Thèse de doctorat, Université Côte d’Azur]. https://theses.fr/api/v1/document/2019AZUR0032

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Perez, L. (2019). La volonté des parties dans les procédures de régulation [Thèse de doctorat, Université de Montpellier]. https://theses.hal.science/tel-02890602v1/file/pdfa_nE99Sozw.pdf

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Pouget, J. (2019). La réparation du dommage impliquant une intelligence artificielle [Thèse de doctorat, Aix-Marseille Université]. https://hal.science/tel-03283535v1/file/Th%C3%A8se%20pouget%20jonathan.pdf

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Stella, E. (2019). L’adaptation du droit pénal aux réseaux sociaux en ligne [Thèse de doctorat, Université de Lorraine]. https://docnum.univ-lorraine.fr/public/DDOC_T_2019_0344_STELLA.pdf

Voir en docnum.univ-lorraine.fr
Vu, D. (2019). Essais en économie du litige : une application aux différends entre investisseurs et états [Thèse de doctorat, Université Côte d’Azur]. https://theses.hal.science/tel-03059703v1/document

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