Résultats | Bibliothèque ERSUMA

Année de publication

Entre 2000 et 2025
- Entre 2010 et 2019
  - 2011

Langue de la ressource

French

Ressource en ligne

oui

Résultats 93 ressources

Résumés

Franck, L. (2011). Les contrats de location financière dans les procédures collectives d’apurement du passif en droits français et allemand comparés [Thèse de doctorat, Université Nancy 2]. http://docnum.univ-lorraine.fr/public/NANCY2/doc590/2011NAN20010.pdf

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Mahi-Disdet, D. (2011). L’obligation d’information dans les contrats du commerce électronique [Thèse de doctorat, Université d’Avignon]. https://theses.hal.science/tel-00911671v1/document

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Poitevin, C. (2011). L’avant-contrat en droit des contrats d’auteur [Thèse de doctorat, Université d’Avignon]. https://theses.hal.science/tel-00944059v1/file/ThA_se_-_Claire_-_Poitevin.pdf

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Daudet, V. (2011). Les droits et actions attachés à la personne [Thèse de doctorat, Université Montpellier 1]. https://theses.fr/api/v1/document/2011MON10034

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Boisson, A. (2011). La licence de droit d’auteur [Thèse de doctorat, Université Montpellier 1]. https://hal.science/tel-01991496v1/document

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Pinto Hania, V. (2011). Les biens immatériels saisis par le droit des sûretés réelles mobilières conventionnelles [Thèse de doctorat, Université Paris Est]. https://theses.hal.science/tel-00713275v1/file/th2011PEST0066.pdf

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Fischer, B. (2011). Les relations entre l’administration et les administrés au Mali : contribution à l’étude du droit administratif des Etats d’Afrique subsaharienne de tradition juridique française [Thèse de doctorat, Grenoble]. https://theses.fr/2011GREND011

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Haloui, K. (2011). Les garanties du contribuable dans le cadre du contrôle fiscal en droit marocain [Thèse de doctorat, Université de Grenoble]. https://theses.hal.science/tel-00683303v1/file/30395_HALOUI_2011_archivage.pdf

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Raspail, H. (2011). Le conflit entre droit interne et obligations internationales de l’Etat [Thèse de doctorat, Université Paris 2]. https://docassas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/810f6756-1314-4474-9305-d9798987fb78

Voir en docassas.u-paris2.fr
Bon-Garcin, I. (2011). Les contrats types dans les transports terrestres. Introduction. Les Cahiers Scientifiques du Transport, 60, 5–6. https://doi.org/10.46298/cst.12108

Voir en cst.episciences.org
Fischman, M., & Lendjel, E. (2011). Efficience du marché et « contrats types » : une analyse transactionnelle du contrat d’affrètement au voyage dans le transport fluvial de fret. Les Cahiers Scientifiques du Transport, 60, 1–24. https://doi.org/10.46298/cst.12109

Voir en cst.episciences.org
Nicolet, J.-L. (2011). Contribution de la cindynique au traitement judiciaire des accidents collectifs. Volume 1 [Thèse de doctorat, Université d’Angers]. https://theses.hal.science/tel-03228652v1/file/TheseNicoletJeanLouis.pdf

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Nicolet, J.-L. (2011). Contribution de la cindynique au traitement judiciaire des accidents collectifs. Volume 2 [Thèse de doctorat, Université d’Angers]. https://theses.hal.science/tel-03228652v1/file/Volume%202.pdf

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Fitzgerald, P. (2011). Les dispositifs juridiques internationaux de lutte contre la corruption des agents publics étrangers [Thèse de doctorat, Université de Toulon]. https://theses.hal.science/tel-00674765v1/file/Fitzgerald_Philip_2011.pdf

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Latil, A. (2011). Création et droits fondamentaux [Thèse de doctorat, Université Jean Moulin Lyon 3]. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/out/theses/2011_out_latil_a.pdf

Voir en scd-resnum.univ-lyon3.fr
Cren, R. (2011). Poursuites et sanctions en droit pénal douanier [Thèse de doctorat, Université Paris 2]. https://theses.fr/api/v1/document/2011PA020044

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Poirret, J. (2011). La représentation légale du mineur sous autorité parentale [Thèse de doctorat, Université Paris-Est]. https://theses.hal.science/tel-00937693v1/file/28892_POIRRET_2011_archivage.pdf.pdf

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Mauclair, S. (2011). Recherche sur l’articulation entre le droit commun et le droit spécial en droit de la responsabilité civile extracontractuelle [Thèse de doctorat, Université d’Orléans]. https://theses.univ-orleans.fr/public/2011ORLE0004_vm.pdf

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Bonnemaison, J.-L. (2011). La responsabilité juridictionnelle [Thèse de doctorat, Université de Metz]. http://docnum.univ-lorraine.fr/public/UPV-M/Theses/2011/Bonnemaison.Jane_Laure.DMZ1105.pdf

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Bakhoum, M. (2011). Perspectives africaines d’une politique de la concurrence dans l’espace OHADA. Revue internationale de droit économique, 3, 351–378. https://doi.org/10.3917/ride.253.0351

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