Résultats | Bibliothèque ERSUMA

Année de publication

Entre 2000 et 2025
- Entre 2010 et 2019
  - 2011

Langue de la ressource

French

Ressource en ligne

oui

Résultats 84 ressources

Résumés

Franck, L. (2011). Les contrats de location financière dans les procédures collectives d’apurement du passif en droits français et allemand comparés [Thèse de doctorat, Université Nancy 2]. http://docnum.univ-lorraine.fr/public/NANCY2/doc590/2011NAN20010.pdf

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Mahi-Disdet, D. (2011). L’obligation d’information dans les contrats du commerce électronique [Thèse de doctorat, Université d’Avignon]. https://theses.hal.science/tel-00911671v1/document

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Daudet, V. (2011). Les droits et actions attachés à la personne [Thèse de doctorat, Université Montpellier 1]. https://theses.fr/api/v1/document/2011MON10034

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Boisson, A. (2011). La licence de droit d’auteur [Thèse de doctorat, Université Montpellier 1]. https://hal.science/tel-01991496v1/file/Alexis%20Boisson%20La%20licence%20de%20droit%20d%27auteur%20Th%C3%A8se%20version%20soutenance.pdf

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Pinto Hania, V. (2011). Les biens immatériels saisis par le droit des sûretés réelles mobilières conventionnelles [Thèse de doctorat, Université Paris Est]. https://theses.hal.science/tel-00713275v1/file/th2011PEST0066.pdf

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Fischer, B. (2011). Les relations entre l’administration et les administrés au Mali : contribution à l’étude du droit administratif des Etats d’Afrique subsaharienne de tradition juridique française [Thèse de doctorat, Grenoble]. https://theses.fr/2011GREND011

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Haloui, K. (2011). Les garanties du contribuable dans le cadre du contrôle fiscal en droit marocain [Thèse de doctorat, Université de Grenoble]. https://theses.hal.science/tel-00683303v1/file/30395_HALOUI_2011_archivage.pdf

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Raspail, H. (2011). Le conflit entre droit interne et obligations internationales de l’Etat [Thèse de doctorat, Université Paris 2]. https://docassas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/810f6756-1314-4474-9305-d9798987fb78

Voir en docassas.u-paris2.fr
Bon-Garcin, I. (2011). Les contrats types dans les transports terrestres. Introduction. Les Cahiers Scientifiques du Transport, 60, 5–6. https://doi.org/10.46298/cst.12108

Voir en cst.episciences.org
Fischman, M., & Lendjel, E. (2011). Efficience du marché et « contrats types » : une analyse transactionnelle du contrat d’affrètement au voyage dans le transport fluvial de fret. Les Cahiers Scientifiques du Transport, 60, 1–24. https://doi.org/10.46298/cst.12109

Voir en cst.episciences.org
Fitzgerald, P. (2011). Les dispositifs juridiques internationaux de lutte contre la corruption des agents publics étrangers [Thèse de doctorat, Université de Toulon]. https://theses.hal.science/tel-00674765v1/file/Fitzgerald_Philip_2011.pdf

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Latil, A. (2011). Création et droits fondamentaux [Thèse de doctorat, Université Jean Moulin Lyon 3]. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/out/theses/2011_out_latil_a.pdf

Voir en scd-resnum.univ-lyon3.fr
Cren, R. (2011). Poursuites et sanctions en droit pénal douanier [Thèse de doctorat, Université Paris 2]. https://theses.fr/api/v1/document/2011PA020044

Voir en theses.fr
Bonnemaison, J.-L. (2011). La responsabilité juridictionnelle [Thèse de doctorat, Université de Metz]. http://docnum.univ-lorraine.fr/public/UPV-M/Theses/2011/Bonnemaison.Jane_Laure.DMZ1105.pdf

Voir en docnum.univ-lorraine.fr
Bakhoum, M. (2011). Perspectives africaines d’une politique de la concurrence dans l’espace OHADA. Revue internationale de droit économique, 3, 351–378. https://doi.org/10.3917/ride.253.0351

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Boy, L. (2011). Quel droit de la concurrence pour l’Afrique francophone subsaharienne ? : Introduction. Revue internationale de droit économique, 3, 263–280. https://doi.org/10.3917/ride.253.0263

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Drexl, J. (2011). Perspectives européennes sur la politique de la concurrence dans l’espace OHADA. Revue internationale de droit économique, 3, 281–304. https://doi.org/https://doi.org/10.3917/ride.253.0281

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Belibi, J., & Kenfack Douajni, G. (2011). Le juge d’appui dans l’arbitrage OHADA. Revue de l’ERSUMA, N° spécial, 51–58. https://biblio.ohada.org/doc_num.php?explnum_id=1093

Voir en biblio.ohada.org
Boccovi, A. (2011). Cour Commune de Justice et d’arbitrage (CCJA), Arrêt N° 015/2009 du 16 avril 2009- commercial Bank Tchad dite CBT C/ AL HADJ ADAM ADJI, OHADATA. Revue de l’ERSUMA, N° spécial, 129–136. https://biblio.ohada.org/doc_num.php?explnum_id=1093

Voir en biblio.ohada.org
Comité sectoriel de main-d’oeuvre de l’industrie maritime. (2011). Lexique des termes usuels dans le transport maritime et liens utiles. Institut maritime du Québec. https://www.csmoim.qc.ca/public_upload/files/travailleurs/etudes-documentation/lexique-et-liens-utiles.pdf

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