Résultats | Bibliothèque ERSUMA

Année de publication

Entre 2000 et 2025
- Entre 2010 et 2019
  - 2012

Langue de la ressource

French

Ressource en ligne

oui

Résultats 141 ressources

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Résumés

Chene-Sanogo, A. (2012). Enjeux fonciers et développement “durable” au Mali [Thèse de doctorat, Université de Dijon]. https://theses.fr/api/v1/document/2012DIJOD006

Voir en theses.fr
Evelamenou, K. S. (2012). Le concordat préventif en droit OHADA [Thèse de doctorat, Paris Est]. https://theses.fr/api/v1/document/2012PEST0046

Voir en theses.fr
Hammoud, M. (2012). La protection du consommateur des services bancaires et des services d’assurance [Thèse de doctorat, Université Paris 2]. https://theses.fr/api/v1/document/2013PA020015

Voir en theses.fr
Meunier, H. (2012). Les normes internationales qui prescrivent l’existence ou l’inexistence d’une règle interne [Thèse de doctorat, Université Paris 2]. https://docassas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/34e16c4c-7da7-44f7-a19d-d8eb2e5d3106

Voir en docassas.u-paris2.fr
Panier, É. (2012). L’État et les relations de travail au Togo [Thèse de doctorat, Université Bordeaux 4]. https://theses.hal.science/tel-00785581v1/file/TheseElisePanier.pdf

Voir en theses.hal.science
Yougbaré, R. (2012). La fonction de représentation extérieure commune des organisations d’intégration ouest africaines dans les négociations commerciales [Thèse de doctorat, Université de Ouaga 2]. https://theses.hal.science/tel-05059097v1/file/12.%20The%CC%80se_RYOUGBARE.pdf

Voir en theses.hal.science
Leibenson, J. P. G. (2012). Les actes de disposition sur les titres intermédiés [Thèse de doctorat, Université de Genève]. https://doi.org/10.13097/archive-ouverte/unige:26468

Voir en archive-ouverte.unige.ch
Ondze, S. (2012). La garantie des salaires en cas d’insolvabilité de l’employeur [Thèse de doctorat, Université Paris 10]. https://theses.fr/api/v1/document/2012PA100172

Voir en theses.fr
Lallement, A. (2012). Travail, création et propriétés [Thèse de doctorat, Université de Poitiers]. https://nuxeo.edel.univ-poitiers.fr/nuxeo/site/esupversions/f71b8268-e683-42eb-8838-4ffdd7fd9fdc

Voir en nuxeo.edel.univ-poitiers.fr
Deirmendjian, É. (2012). La stratégie d’anticipation procédurale en matière civile [Thèse de doctorat, Université de Toulon]. https://theses.hal.science/tel-00843528v1/document

Voir en theses.hal.science
Piacitelli-Guedj, A. (2012). Le Droit international privé des négociations précontractuelles [Thèse de doctorat, Université Paris 11]. https://hal.science/tel-03630990v1/document

Voir en hal.science
Chuiton, S. L. (2012). L’exhérédation [Thèse de doctorat, Université Lille 2]. https://pepite-depot.univ-lille.fr/LIBRE/EDSJPG/2012/2012LIL20007.pdf

Voir en pepite-depot.univ-lille.fr
Douche-Doyette, N. (2012). La sanction de la violation du droit de la consommation dans les contrats de consommation [Thèse de doctorat, Université de Lorraine]. https://docnum.univ-lorraine.fr/public/DDOC_T_2012_0226_DOUCHE.pdf

Voir en docnum.univ-lorraine.fr
Noel, S. (2012). Les effets pervers du formalisme (études à partir du contrat d’auteur) [Thèse de doctorat, Université Paris 2]. https://theses.fr/api/v1/document/2012PA020082

Voir en theses.fr
Danic, O. (2012). L’émergence du droit international des investissements : contribution des traités bilatéraux d’investissement et de la jurisprudence du CIRDI [Thèse de doctorat, Université Paris 10]. https://hal.science/tel-02166275v1/file/these_Olivia_Danic_DII.pdf

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Voko, N. B. (2012). Les aliments en droit privé [Thèse de doctorat, Université de Strasbourg]. https://publication-theses.unistra.fr/public/theses_doctorat/2012/Voko_Nina_2012_ED101.pdf

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Sangaré, Y. (2012). Les Sanctions en droit du travail : Etude comparative entre le droit français et le droit malien du travail [Thèse de doctorat, CY Cergy Paris Université]. https://theses.hal.science/tel-00796952v1/file/Sangare.pdf

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Sarrouf, M. (2012). Les normes privées relatives à la qualité des produits : étude d’un phénomène juridique transnational [Thèse de doctorat, Université Paris 2]. https://theses.fr/api/v1/document/2012PA020053

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Mangematin, C. (2012). La faute de fonction en droit privé [Thèse de doctorat, Université Bordeaux 4]. https://theses.fr/api/v1/document/2012BOR40027

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Lagelle, A. (2012). Les standards en droit international économique : Contribution à l’étude de la normativité internationale [Theses, Université de Nice Sophia-Antipolis]. https://hal.science/tel-02044096v1/file/Corps%20du%20texte_V4.pdf

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