Résultats | Bibliothèque ERSUMA

Année de publication

Entre 2000 et 2025
- Entre 2010 et 2019
  - 2016

Langue de la ressource

French

Ressource en ligne

oui

Résultats 199 ressources

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Résumés

Tanon, A. M. S. (2016). Le droit des investissements internationaux vu par la CIJ et le CIRDI [Thèse de doctorat, Université de Bordeaux]. https://theses.hal.science/tel-02004680v1/document

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Zoungrana, I. (2016). Réflexions autour de la protection des consommateurs de la zone UEMOA dans sa perspective d’intégration économique communautaire : Étude comparative avec le droit europén (Français) [Thèse de doctorat, Université de Perpignan Via Domitia]. https://theses.hal.science/tel-01453166v1/file/These_Zoungrana_Ibrahim_2016a.pdf

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Goudou, A. (2016). Analyse juridique du concept de travail décent [Thèse de doctorat, Université de Poitiers]. https://nuxeo.edel.univ-poitiers.fr/nuxeo/site/esupversions/3427eb22-a6ac-4f60-b23b-8da12a5ae474

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Serva, G. (2016). La légitimation de l’intervention du droit pénal dans la famille [Thèse de doctorat, Université de Montpellier]. https://theses.hal.science/tel-01630455v1/file/2016_SERVA_diffusion.pdf

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Wathie, D. (2016). La garantie autonome ou lettre de garantie en droit OHADA. Marmara Üniversitesi Hukuk Fakültesi Hukuk Araştırmaları Dergisi, 22(3), 3179–3188. https://dergipark.org.tr/en/download/article-file/373735

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Bouhayoufi, A. (2016). Le droit électoral de l’entreprise [Thèse de doctorat, Université d’Avignon]. https://theses.hal.science/tel-03078926v1/file/pdf2star-1492702997-These-pour-impression.pdf

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Cottigny, M. (2016). Responsabilité civile et procédures collectives [Thèse de doctorat, Université Lille 2]. https://pepite-depot.univ-lille.fr/LIBRE/EDSJPG/2016/2016LIL0013.pdf

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Coudert-Piatkowski, S. (2016). La mise à disposition d’une chose [Thèse de doctorat, Université de Montpellier]. https://theses.hal.science/tel-01695494v1/file/2016_COUDERT_diff.pdf

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Martel, J.-J. (2016). La valeur vénale ou locative des biens, droits immobiliers ou droits sociaux : une conception juridique pour une concrétisation économique [Thèse de doctorat, Université Lille 2]. https://pepite-depot.univ-lille.fr/LIBRE/EDSJPG/2016/2016LIL20018.pdf

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Vilon Guezo, G. H. (2016). Responsabilité pénale du dirigeant : regard critique [Thèse de doctorat, Université d’Orléans]. https://theses.univ-orleans.fr/public/2016ORLE2091_vm.pdf

Voir en theses.univ-orleans.fr
Denimal, M. (2016). La réparation intégrale du préjudice corporel : réalités et perspectives [Thèse de doctorat, Université Lille 2]. https://pepite-depot.univ-lille.fr/LIBRE/EDSJPG/2016/2016LIL20017.pdf

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Piątek, D. (2016). La crise des exceptions en droit d’auteur : étude paradigmatique [Thèse de doctorat, Université d’Orléans]. https://theses.fr/api/v1/document/2016ORLE0002

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Saidani, H. (2016). La rupture du contrat [Thèse de doctorat, Université de Toulon]. https://theses.hal.science/tel-01522102v1/document

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Amor, M. (2016). Le cadre fiscal de l’investissement français en Tunisie [Thèse de doctorat, Université Toulouse 1 Capitole]. https://publications.ut-capitole.fr/id/eprint/23211/1/AmorMehdi2016.pdf

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Molinier, J. (2016). Le partage en droit fiscal [Thèse de doctorat, Université de Bordeaux]. https://theses.hal.science/tel-01636053v1/file/MOLINIER_JULIETTE_2016_CORR.pdf

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Bedet, F. (2016). Essai sur la définition d’un statut juridique de la procédure de dédouanement des envois postaux [Thèse de doctorat, Université Paris-Saclay]. https://theses.hal.science/tel-01468367v1/document

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Boos, R. (2016). La lutte contre la cybercriminalité au regard de l’action des États [Thèse de doctorat, Université de Lorraine]. https://theses.fr/api/v1/document/2016LORR0158

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Mahy, K. (2016). La protection juridique des photographies [Thèse de doctorat, Université Toulouse 1 Capitole]. https://publications.ut-capitole.fr/id/eprint/43438/1/MahyKerzen2016.pdf

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Wehbe, F. S. (2016). Composantes multidimentionnelles de l’arbitrage : de la considération locale à l’interculturalité internationale [Thèse de doctorat, Le Havre]. https://theses.fr/api/v1/document/2016LEHA0024

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Boos, C. (2016). Les liens familiaux à l’épreuve de l’abandon d’enfant [Thèse de doctorat, Université de Haute Alsace]. https://theses.hal.science/tel-01596326v1/file/2016MULH8636_these_BOOS.pdf

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