Résultats | Bibliothèque ERSUMA

Année de publication

Entre 2000 et 2025
- Entre 2010 et 2019
  - 2017

Langue de la ressource

French

Ressource en ligne

oui

Résultats 207 ressources

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Résumés

Edderouassi, M. (2017). Le contrat électronique International [Thèse de doctorat, Université Grenoble Alpes]. https://theses.hal.science/tel-01892106v1/file/EDDEROUASSI_2017_archivage.pdf

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Dje, Y. S. (2017). Le sort des travailleurs face aux difficultés de l’entreprise en droit ivoirien à la lumière du droit français. [Thèse de doctorat, Bordeaux]. https://theses.fr/api/v1/document/2017BORD0943

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Ndiaye, E. O. (2017). La protection des bases de données par le droit d’auteur : approche comparative entre le droit français et le droit sénégalais [Thèse de doctorat, Université de Montpellier]. https://theses.hal.science/tel-02073603v1/document

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Ouali, D. (2017). L’immatriculation au registre du commerce : étude des droits tunisien et français [Thèse de doctorat, Université Paris 1]. https://theses.hal.science/tel-01710766v1/file/OUALI.pdf

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Alyaqout, Y. (2017). L’arbitrage des litiges relatifs à la finance islamique [Thèse de doctorat, Université de Lorraine]. https://theses.fr/api/v1/document/2017LORR0254

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Arnaud-Emery, A. (2017). Le patrimoine fiscal du sylviculteur personne physique et personne morale [Thèse de doctorat, Université de Bordeaux]. https://theses.hal.science/tel-02478593v1/file/ARNAUD-EMERY_ALEXANDRA_2017_CORR.pdf

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Dabo, A. (2017). L’égalité de l’homme et de la femme dans le mariage en Afrique noire francophone : Étude comparée des Codes des personnes et de la famille du Bénin, du Burkina Faso et du Mali [Thèse de doctorat, Université de Bordeaux]. https://theses.fr/api/v1/document/2017BORD0882

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Sane, C. Mi. (2017). La mobilité des sociétés de l’espace OHADA : étude à la lumière du droit européen et international des sociétés. [Thèse de doctorat, Université de Pau et des Pays de l’Adour]. https://theses.hal.science/tel-04324705v1/document

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Wagou Leumega, M. P. (2017). La protection des associés et des créanciers dans les opérations de fusion et d’apport partiel d’actif des sociétés commerciales en droit français et en droit OHADA [Thèse de doctorat, Université de Lorraine]. https://theses.fr/api/v1/document/2017LORR0362

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Pour, M. M. (2017). La réception par le droit Iranien de la loi type de la CNUDCI sur l’arbitrage commercial international [Thèse de doctorat, Université de Lorraine]. https://theses.fr/api/v1/document/2017LORR0337

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Weizman, Y. (2017). Du Registre du Commerce et des Sociétés vers un registre de l’entreprise ? Réflexions sur une évolution jugée nécessaire [Thèse de doctorat, Université Paris 9 Dauphine]. https://theses.hal.science/tel-04547216v1/document

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Agbessi, G. (2017). Nécessité et éfficacité du contrôle des établissements de crédit en France [Thèse de doctorat, Sorbonne Paris 13]. https://theses.hal.science/tel-02613297v1/document

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Deschanel, C. (2017). Le droit patrimonial à l’image : émergence d’un nouveau droit voisin du droit d’auteur [Thèse de doctorat, Université d’Avignon]. https://theses.hal.science/tel-01753401v1/document

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Dabo, S. (2017). La gestion des risques contractuels en droit privé [Thèse de doctorat, Université Cheikh Anta Diop]. http://bibnum.ucad.sn/viewer.php?c=thd&d=DTH-104

Voir en bibnum.ucad.sn
Edouard, R. (2017). Les obligations internationales de l’Etat d’accueil d’un investissement étranger et leur sanction dans l’ordre juridique international [Thèse de doctorat, Université Paris 10]. https://theses.fr/api/v1/document/2017PA100153

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Haba, P. (2017). Le non-professionnel et le petit professionnel : la protection de deux contractants faibles par le droit privé [Thèse de doctorat, Université Paris 10]. https://theses.fr/api/v1/document/2017PA100186

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Atanasov, O. (2017). Recherche sur la notion d’investisseur protégé par le droit international [Thèse de doctorat, Université Paris 1]. https://theses.fr/api/v1/document/2017PA01D055

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Kotoko, L. rodrigue. (2017). De la solidarité comme moyen de réparation du préjudice en Afrique à la notion d’assurance : le cas du Bénin et de la Mauritanie [Thèse de doctorat, Normandie Université]. https://theses.hal.science/tel-01701711v1/file/2017-KOTOKO-LOUIS-RODRIGUE-VO.pdf

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Marignol, L. (2017). La prévisibilité en droit des contrats [Thèse de doctorat, Université Toulouse 1 Capitole]. https://publications.ut-capitole.fr/id/eprint/25950/1/MarignolLudovic2017.pdf

Voir en publications.ut-capitole.fr
Martinelle, M. (2017). L’action civile de l’associé en droit pénal des sociétés [Thèse de doctorat, Université de Lorraine]. https://docnum.univ-lorraine.fr/public/DDOC_T_2017_0236_MARTINELLE.pdf

Voir en docnum.univ-lorraine.fr

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